Siège social de ALIENA CONSEIL
Siège social de l'entreprise ALIENA CONSEIL situé à PARIS (75012), 49 BOULEVARD DIDEROT.
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REGLEMENT DU SENAT ET INSTRUCTION GENERALE DU …
12 mai 2025
Domiciliation d'entreprise a Paris et Ile-de-France : 61 adresses de a votre disposition pour creer votre entreprise et la domicilier a Paris. Guides pour la formation, force et technique de vente suppletive ou externalisee en magasin. Externalisation de force de vente pour la prospection et animation ... CONSTITUTION. PREAMBULE. Le peuple francais proclame solennellement son attachement aux Droits de l’Homme et aux principes de la souverainete nationale tels … Constitution de la Republique islamique de Mauritanie du 20 juillet 1991. Preambule. Titre premier. Dispositions generales et principes fondamentaux. Table des matieres Texte Debut; TITRE Ier. Des associations sans but lucratif. CHAPITRE I. - Associations sans but lucratif belges.
À suivre sur http://www.senat.fr/reglement/reglement_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 27 mars 2025
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senat.fr
LOI - WET
12 mai 2025
Titre ; 17 MARS 2013. - Loi reformant les regimes d'incapacite et instaurant un nouveau statut de protection conforme a la dignite humaine
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/change_lg.pl?language=fr&la=F&table_name=loi&cn=2013031714
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Date de dernière mise à jour : 29 avril 2025
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ejustice.just.fgov.be
Constitution du 4 octobre 1958 - Texte originel - Senat
12 mai 2025
CONSTITUTION DE LA REPUBLIQUE ET DE LA COMMUNAUTE. Le Gouvernement de la Republique, conformement a la loi constitutionnelle du ...
À suivre sur http://www.senat.fr/evenement/revision/texte_originel.html
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Date de dernière mise à jour : 20 novembre 2024
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senat.fr
superieur de la magistrature (France) — Wikipedia
12 mai 2025
Nominations des magistrats. La formation du superieur de la magistrature competente a l’egard des magistrats du fait des propositions pour les ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/_sup%C3%A9rieur_de_la_magistrature_(France)
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Date de dernière mise à jour : 21 avril 2025
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wikipedia.org/wiki/Conseil_sup%C3%A9rieur_de_la_magistrature_(France)
Texte adopte n° 807 - Projet de loi relatif au travail, a ...
12 mai 2025
texte adoptE n° 807 « petite loi » __ assemblEe nationale. constitution du 4 octobre 1958. quatorziEme lEgislature. session extraordinaire de 2015-2016
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0807.asp
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Date de dernière mise à jour : 18 août 2024
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assemblee-nationale.fr
Etat de (France) — Wikipedia
12 mai 2025
Lire en ligne Article L2121-1 du code de la Defense modifier Pour les articles homonymes, voir Etat de (homonymie) . En France, l' etat de est un ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/%C3%89tat_de_si%C3%A8ge_(France)
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Date de dernière mise à jour : 30 novembre 2024
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wikipedia.org/wiki/%C3%89tat_de_si%C3%A8ge_(France)
Chapitre V | Nations Unies
12 mai 2025
CHAPITRE V : DE SECURITE COMPOSITION Article 23. Le de securite se compose de quinze Membres de l'Organisation. La Republique de Chine, …
À suivre sur http://www.un.org/fr/sections/un-charter/chapter-v/index.html
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Date de dernière mise à jour : 03 octobre 2024
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un.org
LA CONSTITUTION BELGE - senate.be
12 mai 2025
TITRE II DES BELGES ET DE LEURS DROITS (NL - DE) Art. 8 La qualite de Belge s'acquiert, se conserve et se perd d'apres les regles determinees par la loi ...
À suivre sur http://senate.be/doc/const_fr.html
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Date de dernière mise à jour : 24 décembre 2024
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senate.be
Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
12 mai 2025
L'Etat, les Communautes et les Regions de l'Etat belge, les provinces, les agglomerations, les communes et les etablissements publics qui effectuent des ...
À suivre sur http://ccff02.minfin.fgov.be/KMWeb/document.do?method=view&id=73082725-5b10-4d50-b04d-01c1b650b71d
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Date de dernière mise à jour : 06 octobre 2024
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minfin.fgov.be
Code de l'education – Partie reglementaire - dcalin.fr
12 mai 2025
Code de l'education – Partie reglementaire. Seuls sont publies a ce jours les livres I a IV, ainsi que le Chapitre IV du Titre I du Livre XIX.
À suivre sur http://dcalin.fr/textoff/code_education_reg.html
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Date de dernière mise à jour : 13 octobre 2024
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dcalin.fr
Le d'Etat : La repartition des competences dans …
12 mai 2025
Accueil; d'Etat. Missions ler, Juger, Gerer. Organisation Le d’Etat comprend 300 membres et 390 agents. Retrouvez toutes les informations...
À suivre sur http://www.-etat.fr/Actualites/Discours-Interventions/La-repartition-des-competences-dans-la-juridiction-administrative
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Date de dernière mise à jour : 30 août 2024
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conseil-etat.fr