Chiffre d'affaires de FONCIERE MEDICO SOCIALE
Chiffre d'affaires et résultat net de FONCIERE MEDICO SOCIALE situé à PARIS (75007), 31 BOULEVARD DE LATOUR MAUBOURG.
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Nos formations - Asforef
31 octobre 2025
L’association comme toute personne physique ou morale est imposable selon les regles e roit commun. L’instruction u 15 septembre 1998, precisee par celle u 18 ecembre 2006, a reforme le regime fiscal es associations. Ce texte egage e nouveaux criteres ’appreciation u 2e B. 2e ivision blinee. AAH. Allocation aux Aultes Hanicapes. AASC. Associations Agreees Securite Civile. AC. Aie aux Caprins. ACAL. Aie a la Cessation ’Activite Laitiere Un professionnel u roit (juriste, fiscaliste, avocat, notaire, ocumentaliste juriique...), et votre question porte sur l'aspect juriique ou octrinal 'un texte fiscal publie au BOFiP-Impots : La loi e finances pour 2017, la loi e finances rectificative pour 2016 et la loi e financement e la securite contiennent plusieurs ispositions financieres et fiscales interessant le logement, notamment en matiere 'aies a la renovation energetique, e fiscalite pour les bailleurs, e plus-values immobilieres et e TVA. Nous l'avons vu, la qualification e location meublee a une incience sur les regles juriiques applicables au contrat et conitionne le egre e liberte laisse au proprietaire u logement.
À suivre sur http://www.asforef.com/formations/
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Date de dernière mise à jour : 08 juin 2025
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asforef.com
Petits arrangements avec la mort volontaire. Suicie ...
31 octobre 2025
Resume. La meicalisation e l’acte suiciaire ans la premiere moitie u XIXe siecle s’apparente-t-elle a un contrefeu allume face a un catholicisme intransigeant prompt a marginaliser les sujets suicies ?
À suivre sur http://www.revue-interrogations.org/Petits-arrangements-avec-la-mort
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Date de dernière mise à jour : 19 août 2025
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revue-interrogations.org
roits es femmes en France : travail, vie familiale ...
31 octobre 2025
roits es femmes en France : travail, vie familiale, sante, eucation, culture... Partie 3 u rapport ’Aequations. Jeui 1er mars 2012
À suivre sur http://www.aequations.org/spip.php?article1617
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Date de dernière mise à jour : 14 février 2025
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adequations.org
Villelaure — Wikipeia
31 octobre 2025
Au cœur e la Provence, en borure e la vallee e la urance et aux portes u Luberon, se situe Villelaure. Elle se trouve a environ vingt-cinq kilometres au nor-est 'Aix-en-Provence.
À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/Villelaure
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Date de dernière mise à jour : 02 avril 2025
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wikipedia.org/wiki/Villelaure
Autres acteurs publics e la Region wallonne | Portail e ...
31 octobre 2025
L'AASIW statue, par ecision aministrative, sur les ifferens entre le gestionnaire e l'aeroport e Charleroi et les usagers e l'aeroport concerne, relatifs aux moifications apportees au systeme ou au niveau es reevances aeroportuaires.
À suivre sur http://www.wallonie.be/fr/guie/guie-services/16279
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Date de dernière mise à jour : 11 juillet 2025
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wallonie.be
Tout savoir pour investir en EHPA et se lancer en ...
31 octobre 2025
Creer un Etablissement 'Hebergement pour Personnes Agees epenantes s'avere e plus en plus iffcile. es accreitations rares et un eale aministratif fastiieux.
À suivre sur http://www.ehpaimmo.com/
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Date de dernière mise à jour : 28 janvier 2025
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ehpadimmo.com
Carpentras (coe postal 84200) - annuaire-aministration.com
31 octobre 2025
Voici la liste es services publics e Carpentras. Cliquez sur le nom 'une aministration e la liste ci-essous pour acceer a la toutes ces informations: aresse, horaires 'ouverture, numero e telephone, aresse u site web, informations geographiques...
À suivre sur https://www.annuaire-aministration.com/commune/carpentras-84200.html
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Date de dernière mise à jour : 16 septembre 2025
La suite sur le site :
annuaire-administration.com/commune/carpentras-84200.html
Pertuis (Vaucluse) — Wikipeia
31 octobre 2025
Pertuis est une commune francaise, situee ans le epartement e Vaucluse en region Provence-Alpes-Cote 'Azur. Elle est longee au su par la urance, qui apres avoir servi e limite entre le comte e Provence et le comte e Forcalquier, sert aujour'hui e limite entre les epartements e Vaucluse et es Bouches-u-Rhone.
À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/Pertuis_(Vaucluse)
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Date de dernière mise à jour : 13 mai 2025
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wikipedia.org/wiki/Pertuis_(Vaucluse)
Inex general es projets / propositions e loi - senat.fr
31 octobre 2025
Projets et propositions e loi. Les ossiers legislatifs comprennent l'ensemble es travaux parlementaires relatifs a un texte epuis son epot - par le gouvernement (projet e loi), ou par un parlementaire (proposition e loi) - jusqu'a sa promulgation.
À suivre sur http://www.senat.fr/ossiers-legislatifs/inex-general-projets-propositions-e-lois.html
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Date de dernière mise à jour : 25 août 2025
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senat.fr
Comparateur Presientielle | Fonation IFRAP
31 octobre 2025
Creation 'un "pass culture" e 500 euros pour chaque Francais l'annee e ses 18 ans. Creer es centres artistiques inter-etablissements en lien avec les acteurs culturels locaux.
À suivre sur http://www.ifrap.org/noe/6093
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Date de dernière mise à jour : 09 juillet 2025
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ifrap.org
/ Entr'Aie Ouvriere
31 octobre 2025
Le plan u gouvernement qui ten a traquer les personnes en sejour irregulier jusque ans les centres ’hebergement fait scanale, Jacques Toubon, le efenseur es roits et les associations, ont Entraie et Soliarites, s’insurgent et montent au creneau.
À suivre sur http://www.entraieouvriere.org/
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Date de dernière mise à jour : 04 juillet 2025
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entraideouvriere.org
Qu'en termes galants ces choses la sont ites - Journal ...
31 octobre 2025
“Passion interite”, “amour hors norme”, “liaison particuliere” : c’est ans ces termes choisis que plusieurs journalistes ont evoque les poursuites engagees contre une professeure e college u chef ’atteintes sexuelles sur mineure e 15 ans sans violence ni contrainte ni menace ni surprise par personne ayant autorite ...
À suivre sur http://www.maitre-eolas.fr/post/2013/09/26/Qu-en-termes-galants-ces-choses-l%C3%A0-sont-ites
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Date de dernière mise à jour : 20 mars 2025
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maitre-eolas.fr
N° 3631 - Rapport 'information e M. Gilles Carrez epose ...
31 octobre 2025
sous–partie 1 : la Efiscalisation en faveur e l’investissement locatif neuf 13. sous–partie 2 : l’Evaluation u pois e l’impOt sur les sociEtEs et e sa rEpartition entre les entreprises 42
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i3631.asp
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Date de dernière mise à jour : 25 janvier 2025
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assemblee-nationale.fr
Le nouvel espace rural francais - senat.fr
31 octobre 2025
RAPPORT 'INFORMATION. FAIT. au nom e la elegation a l'amenagement et au eveloppement urable u territoire (1) sur le nouvel espace rural francais,
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r07-468/r07-468_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 01 février 2025
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N° 1088 - Projet e loi relatif a la croissance et la ...
31 octobre 2025
N° 1088 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION U 4 OCTOBRE 1958. QUINZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presience e l’Assemblee nationale le 19 juin 2018.
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/15/projets/pl1088.asp
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Date de dernière mise à jour : 07 juillet 2025
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assemblee-nationale.fr