Siège social de FONCIERE MEDICO SOCIALE
Siège social de l'entreprise FONCIERE MEDICO SOCIALE situé à PARIS (75007), 31 BOULEVARD DE LATOUR MAUBOURG.
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Actualites Fiscale, e et Juridique | JURIS EDITIONS
20 avril 2024
Le patrimoine immobilier d’Icade est gere selon 2 priorites : le renforcement du portefeuille au travers, notamment, du developpement et de la valorisation de ... Bilan . Consultez notre dossier special : Bilan sur notre site Retrouvez par courrier, par telephone ou par e-mail tous les contacts d'Icade : contacts du et contacts de nos implantations sur toute la France. Affichage du detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance Parue au Journal Officiel du 23 decembre 2000, la partie legislative du Code de l’action e et des familles regroupe l’ensemble des lois en vigueur dans ce ...
À suivre sur http://www.juriseditions.fr/juris-actualites.htm
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Date de dernière mise à jour : 10 octobre 2023
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juriseditions.fr
Actualites Fiscale, e et Juridique | JURIS EDITIONS
20 avril 2024
Toute l'actualite fiscale, e et juridique dediees aux associations, fondations, federations et collectivites avec les Editions Juris.
À suivre sur http://www.juriseditions.fr/juris-actualites.htm?periode=tout&theme=
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Date de dernière mise à jour : 21 février 2024
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juriseditions.fr
Controle des structures es et -es ...
20 avril 2024
des prestations de soins ou une aide a l'insertion e ... Frais de et frais des ... du travail en equipe et de la conduite du dialogue : ...
À suivre sur http://www.igas.gouv.fr/IMG/doc/DTRM2013-177P_-_cahier_no6.doc
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Date de dernière mise à jour : 11 août 2023
La suite sur le site :
igas.gouv.fr
Ophis : L’office public de l’habitat et de l ...
20 avril 2024
Office Public de l’Habitat et de l’Immobilier , Ophis est acteur de l’amenagement urbain en Auvergne. Decrouvrez nos offres de location et d’achat d ...
À suivre sur http://www.ophis.fr/component/content/category/8-contenus
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Date de dernière mise à jour : 03 mars 2024
La suite sur le site :
ophis.fr
ARRA-Habitat - Association Regionale Rhone-Alpes des ...
20 avril 2024
Dans le cadre de sa demarche globale d'innovation e, Haute-Savoie HABITAT s’investit chaque jour un peu plus sur le champ de l’economie e et solidaire.
À suivre sur http://www.arra-habitat.org/index.php?option=com_content&
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Date de dernière mise à jour : 17 janvier 2024
La suite sur le site :
arra-habitat.org
CODE DE LA SECURITE E 2011 - LEXINTER.NET LE …
20 avril 2024
Code de la securite e. Partie legislative. Livre 1 : Generalites - Dispositions communes a tout ou partie des. regimes de base. Titre 1 : Generalites
À suivre sur http://www.lexinter.net/Legislation3/code_de_la_securite_e_2011.htm
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Date de dernière mise à jour : 24 novembre 2023
La suite sur le site :
lexinter.net
IF - TH – Champ d'application - Locaux exoneres de ...
20 avril 2024
Un professionnel du droit (juriste, fiscaliste, avocat, notaire, documentaliste juridique...), et votre question porte sur l'aspect juridique ou doctrinal d ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/1106-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 16 juillet 2023
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
Handicap : aides, droits et lieux ressources – Paris.fr
20 avril 2024
Les services ressources Les services sociaux de la Ville de Paris. Dans chaque arrondissement, une section locale du Centre d'action e de la Ville de Paris ...
À suivre sur http://www.paris.fr/services-et-infos-pratiques/-et-solidarites/handicap/handicap-aides-droits-et-lieux-ressources-88
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Date de dernière mise à jour : 26 janvier 2024
La suite sur le site :
paris.fr
LOI n° 2008-1425 du 27 decembre 2008 de finances pour ...
20 avril 2024
Affichage du detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019995721&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 18 octobre 2023
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr
Revue fiduciaire : actualite et information juridique ...
20 avril 2024
La Revue fiduciaire : toute l'actualite et l'information fiscale, e, juridique et comptable pour les entreprises et leurs conseils...
À suivre sur http://revuefiduciaire.grouperf.com/lien_bofip/index.php?mode=article&id=4698-PGP&bg=2852&bd=2853&datePlan=2012-09-12&dateVersion=2012-09-12&niv=6
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Date de dernière mise à jour : 07 juillet 2023
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grouperf.com
Dynastie Song — Wikipedia
20 avril 2024
Relations exterieures. La cour des Song maintient des relations diplomatiques avec la dynastie indienne Chola, les Fatimides egyptiens, les Sriwijaya indonesiens ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Dynastie_Song
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Date de dernière mise à jour : 13 novembre 2023
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Dynastie_Song
Index general des projets / propositions de loi
20 avril 2024
Projets et propositions de loi. Les dossiers legislatifs comprennent l'ensemble des travaux parlementaires relatifs a un texte depuis son depot - par le ...
À suivre sur http://www.senat.fr/dossiers-legislatifs/index-general-projets-propositions-de-lois.html
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Date de dernière mise à jour : 15 décembre 2023
La suite sur le site :
senat.fr
Les aides pour la vie quotidienne | Somme.fr
20 avril 2024
Le handicap ne doit pas etre un obstacle pour vivre chez soi, se deplacer, pratiquer un sport, acceder aux loisirs et participer a la vie de la cite.
À suivre sur http://www.somme.fr/personnes-handicapees/aides-vie-quotidienne
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Date de dernière mise à jour : 26 décembre 2023
La suite sur le site :
somme.fr
Le Guide Pratique du Contribuable
20 avril 2024
OBLIGATIONS DES CONTRIBUABLES ET DES SOCIETES. Investissement des particuliers. Joindre a la declaration des revenus de l’annee au titre de laquelle vous ...
À suivre sur http://www.leguideducontribuable.com/content/view/47/105/
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Date de dernière mise à jour : 01 mars 2024
La suite sur le site :
leguideducontribuable.com