Chiffre d'affaires de COUR ADMINISTRATIVE D' APPEL DE VERSAILLES
Chiffre d'affaires et résultat net de COUR ADMINISTRATIVE D' APPEL DE VERSAILLES situé à VERSAILLES (78000), 2 ESPLANADE GRAND SIECLE.
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La notion ’etablissement stable ans le care e la ...
02 novembre 2025
Les entreprises u CAC 40 ont engrange plus e 52 milliars 'euros e profit pour 650 milliars 'euros e ' au s es six premiers mois e l ... Expert immobilier Yvelines (78), Hauts-e-Seine (92), Paris (75), Mayenne (53), expert juiciaire pres la ’, chartere surveyor RICS, expert REV efinitions. notice. abreviations. s et tribunaux. juripole. ictionnaire juriique - ictionnaire e roit - Lexique juriique - Glossaire juriique Vous trouverez ici toutes les informations sur la Compagnie es Experts pres la ' e Reims, pourrez rentrer en contact avec les experts. Il a paru utile a la e cassation e mettre sur l’intranet-justice es fiches methoologiques estinees aux s ’ statuant en matiere civile.
À suivre sur http://www.revuegeneraleuroit.eu/blog/2012/06/30/la-notion-etablissement-stable-ans-le-care-e-la-convention-fiscale-franco-britannique/
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Date de dernière mise à jour : 15 avril 2025
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revuegeneraledudroit.eu
CVAE et euction es epenses e mecenat LegiFiscal
02 novembre 2025
CE 21 avril 2017 n°398246 L'assiette e la CVAE et 'une part e l'ancienne taxe professionnelle est constituee e la valeur ajoutee prouite par l'entreprise.
À suivre sur https://www.legifiscal.fr/jurispruences-fiscales/152-cvae-et-euction-es-epenses-e-mecenat.html
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Date de dernière mise à jour : 20 février 2025
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legifiscal.fr/jurisprudences-fiscales/152-cvae-et-deduction-des-depenses-de-mecenat.html
Se procurer la copie ’une ecision e justice : les bases ...
02 novembre 2025
5/11 — Se procurer la copie ’une ecision e justice : les bases legales et un guie pratique — par Aam
À suivre sur http://www.precisement.org/blog/Se-procurer-la-copie--une-ecision-e-justice-les-bases-legales-et-un-guie.html
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Date de dernière mise à jour : 19 septembre 2025
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precisement.org
Avocat - efinition
02 novembre 2025
efinition e Avocat, jurispruence, lois et ecrets, octrine...
À suivre sur http://www.ictionnaire-juriique.com/efinition/avocat.php
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Date de dernière mise à jour : 08 mars 2025
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dictionnaire-juridique.com
N° 3501.- Rapport 'information e Mme Christine …
02 novembre 2025
Assemblee nationale : les projets e loi e finances, le buget e l’Etat, les textes e loi et la legislation francaise au palais Bourbon. Les ebats ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/rap-info/i3501.asp
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Date de dernière mise à jour : 04 mai 2025
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assemblee-nationale.fr
L'arret e la e cassation sur ... - Journal 'un avocat
02 novembre 2025
ASSEMBLEE PLENIERE Auience publique u 15 avril 2011 M. LAMANA, premier presient Cassation sans renvoi REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM U PEUPLE FRANCAIS LA ...
À suivre sur http://www.maitre-eolas.fr/post/2011/04/15/L-arr%C3%AAt-e-la--e-cassation-sur-la-gare-%C3%A0-vue
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Date de dernière mise à jour : 29 août 2025
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maitre-eolas.fr
u voile islamique en France — Wikipeia
02 novembre 2025
Les u voile islamique sont une serie 'evenements et e polemiques fortement meiatises en lien avec le port u voile islamique (ou hijab).
À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/_u_voile_islamique_en_France
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Date de dernière mise à jour : 10 mars 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Affaires_du_voile_islamique_en_France
elai-e-reprise : ETUES FISCALES INTERNATIONALES
02 novembre 2025
Les lettres fiscales 'EFI Pour lire les tribunes anterieures cliquer Pour les recevoir inscrivez vous en haut a roite La lettre EFI u 8 MAI (2).pf
À suivre sur http://www.etues-fiscales-internationales.com/elai-e-reprise/
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Date de dernière mise à jour : 06 juin 2025
La suite sur le site :
etudes-fiscales-internationales.com
Le roit e preemption ans les espaces naturels …
02 novembre 2025
LE ROIT E PREEMPTION ANS LES ESPACES NATURELS SENSIBLES [Note: Hugues PERINET-MARQUET . Professeur a l'universite e Poitiers ] Le roit e preemption ans les ...
À suivre sur http://www.persee.fr/oc/rjenv_0397-0299_1997_num_22_2_3388
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Date de dernière mise à jour : 14 juillet 2025
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persee.fr
Regie autonome es transports parisiens — Wikipeia
02 novembre 2025
La Regie autonome es transports parisiens (RATP) est une regie assurant l'exploitation 'une partie es transports en commun e Paris et e sa banlieue.
À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/R%C3%A9gie_autonome_es_transports_parisiens
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Date de dernière mise à jour : 10 mai 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/R%C3%A9gie_autonome_des_transports_parisiens
Le projet e privatisation e la Francaise es Jeux s ...
02 novembre 2025
Selon nos informations, au moins quatre banques ' ont epose une offre pour racheter les participations e l'Etat ans la FJ. (Creits : Reuters) Selon ...
À suivre sur https://www.latribune.fr/entreprises-finance/services/tourisme-loisirs/le-projet-e-privatisation-e-la-francaise-es-jeux-s-accelere-celui--ap-aussi-754252.html
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Date de dernière mise à jour : 21 avril 2025
La suite sur le site :
latribune.fr/entreprises-finance/services/tourisme-loisirs/le-projet-de-privatisation-de-la-francaise-des-jeux-s-accelere-celui-d-adp-aussi-754252.html
ELAI NON RAISONNABLE 'UNE PROCEURE …
02 novembre 2025
'UNE PROCEURE FRANCAISE. ARTICLE 6-1 E LA CEH "Le elai non raisonnable en France est un moyen u eni e justice" Freeric Fabre octeur en roit.
À suivre sur http://www.fbls.net/6-1elai1.htm
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Date de dernière mise à jour : 11 octobre 2025
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fbls.net
L'economie e la qualite - Persee - persee.fr
02 novembre 2025
Resume (spa) Lucien Karpik : La economia e la calia. Cuano la oferta y la emana se efinen principalmente роr la calia y que una relacion asimetrica ...
À suivre sur http://www.persee.fr/oc/rfsoc_0035-2969_1989_num_30_2_2592
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Date de dernière mise à jour : 20 janvier 2025
La suite sur le site :
persee.fr
Temoins e Jehovah. Une secte apocalyptique.
02 novembre 2025
ocumentations iverses. Un peu plus e cent ans 'histoire pour mille ans e bonheur assures ! Sans fantaisie ni liberte. Une organisation tres structuree
À suivre sur http://prevensectes.com/tj.htm
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Date de dernière mise à jour : 03 juin 2025
La suite sur le site :
prevensectes.com
Comment les reressements fiscaux oivent-ils etre …
02 novembre 2025
Lorsque le controle fiscal est acheve, la proposition e rectification onne lieu a une ette ou a une provision si elle est contestee. Lorsque le controle ...
À suivre sur https://www.efl.fr/pratique/questions-reponses/comptable/etails.html?ref=ui-071b45-3633-42f8-832c-b5f5b17c03
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Date de dernière mise à jour : 06 octobre 2025
La suite sur le site :
efl.fr/pratique/questions-reponses/comptable/details.html?ref=ui-0d71bd45-3633-42f8-832c-db5f5b17c0d3