Chiffre d'affaires de SERVICE DE LA REDEVANCE DE L'AUDIOVISUEL
Chiffre d'affaires et résultat net de SERVICE DE LA REDEVANCE DE L'AUDIOVISUEL situé à AVIGNON (84000), 33 PLACE CORPS SAINTS.
Numéro de téléphone :
reevance TV augmentera 'un euro en 2016, …
26 mai 2025
Sur toile publique; L’Etat intervient rgement ans le financement e l’auiovisuel. En premier lieu, en tant qu’actionnaire u secteur public Secteur ... Au sein u ministere e Culture et e Communication, irection generale es meias et es inustries culturelles (GMIC) efinit, cooronne et evalue ... rapport. fait. au nom e commission spEciale chargEe ’examiner le projet e loi organique (n° 1208 rect.), aprEs Ecration ’urgence, retif a ... N ° 3098 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION U 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISTURE. Enregistre a Presience e l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.lefigaro.fr/fsh-eco/2015/09/13/97002-20150913FILWWW00007--reevance-tv-augmentera--un-euro-en-2016-annonce-fleur-pellerin.php
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Date de dernière mise à jour : 23 janvier 2025
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lefigaro.fr
Paiement e reevance auiovisuelle avant le 24 avril ...
26 mai 2025
Les professionnels et societes proprietaires 'au moins un poste e television oivent ecrer et payer reevance television 2015.
À suivre sur http://www.net-iris.fr/veille-juriique/actualite/31366/paiement-e--reevance-auiovisuelle-avant-le-24-avril-2015.php
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Date de dernière mise à jour : 12 avril 2025
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net-iris.fr
Calcul Impots
26 mai 2025
http://www.calcul-impots.com/actualite/reevance-tv-2014-quel-montant-et-quelles-exonerations,3107.html 27/02/2014 14:21:28 En 2014, reevance TV, esormais ...
À suivre sur http://www.calcul-impots.com/rss.php
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Date de dernière mise à jour : 26 avril 2025
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calcul-impots.com
CSA.fr - ecision u 19 fevrier 2016 retive a un appel ...
26 mai 2025
Le conseil superieur e l'auiovisuel garantit l'exercice e liberte e communication auiovisuelle ans les conitions efinies par loi.
À suivre sur http://www.csa.fr/Espace-juriique/ecisions-u-CSA/ecision-u-19-fevrier-2016-retive-a-un-appel-aux-caniatures-pour-l-exploitation-e-s-e-raio-par-voie-hertzienne-terrestre-en-moution-e-frequence-a-temps-complet-ou-partage-ans-le-ressort-u-comite-territorial-e-l-auiovisuel-e-Nancy
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Date de dernière mise à jour : 03 septembre 2024
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csa.fr
IRECTION GENERALE ES FINANCES PUBLIQUES N° …
26 mai 2025
B ECOMPTE ES TAXES ASSIMILEES Net a payer (1) 47 •axe sur certaines epenses e publicite T (CGI, art. 302 bis MA)..... ...
À suivre sur http://www.impots.gouv.fr/portal/eploiement/p1/ficheescriptiveformuire_9577/ficheescriptiveformuire_9577.pf
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Date de dernière mise à jour : 04 octobre 2024
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impots.gouv.fr
N° 3517-AGR REGIME SIMPLIFIE E L’AGRICULTURE CA12 …
26 mai 2025
BIENS ET S OUVRANT ROIT A EUCTION Tax ee uctibl II. ECOMPTE E L’IMPOT EUCTIBLE 17 Biens constituant es immobilisations (1 ...
À suivre sur http://www.impots.gouv.fr/portal/eploiement/p1/ficheescriptiveformuire_8648/ficheescriptiveformuire_8648.pf
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Date de dernière mise à jour : 09 février 2025
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impots.gouv.fr
Institut national e l'auiovisuel — Wikipeia
26 mai 2025
Logo e l'Institut national e l'auiovisuel Creation Creation 6 janvier 1975 onnees cles Forme juriique Etablissement public a caractere inustriel et ...
À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/Institut_national_e_l%27auiovisuel
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Date de dernière mise à jour : 06 novembre 2024
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wikipedia.org/wiki/Institut_national_de_l%27audiovisuel
Boostez vos ventes avec une licence e marque
26 mai 2025
Et si vous profitiez e notoriete 'une marque exterieure pour onner un coup e fouet a vos prouits? Un procee qui permet e vous emarquer e ...
À suivre sur http://www.chefentreprise.com/Chef--entreprise-Magazine/Article/Boostez-vos-ventes-avec-une-licence-e-marque-43631-1.htm
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Date de dernière mise à jour : 10 avril 2025
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chefdentreprise.com
JURIPOLE : LE CITOYEN ET SA CONTRIBUTION A L¹IMPOT
26 mai 2025
LE CITOYEN ET SA CONTRIBUTION A L'IMPOT . Par le contenu e mission qui lui est confiee, le Meiateur e Republique est appele a reponre a une ouble ...
À suivre sur http://www.juripole.fr/Meiateur/1993/citoyen.html
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Date de dernière mise à jour : 09 février 2025
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juripole.fr
Auiovisuel : Cote 'Ivoire a l'heure e l'ouverture
26 mai 2025
H.K.B : [A. . Ouattara] etait burkinabe par son pere et il posseait toujours nationalite u Burkina Faso, il n’avait onc pas a se meler e nos ...
À suivre sur http://www.epecheabijan.info/Auiovisuel--Cote--Ivoire-a-l-heure-e-l-ouverture_a3436.html
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Date de dernière mise à jour : 21 août 2024
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ladepechedabidjan.info
TF — Wikipeia
26 mai 2025
Satellites europeens e television irecte. TF 1 et 2 etaient eux satellites e telecommunications geostationnaires pour iffusion e television ...
À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/TF
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Date de dernière mise à jour : 25 janvier 2025
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wikipedia.org/wiki/TDF
projet e loi retif a moernisation et a ...
26 mai 2025
Une telle mesure, qui mettra fin a l'homologation systematique en presence 'enfants allegera tres certainement les juriictions. Toutefois, il n'existe pas e ...
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/etues-impact/pjl13-175-ei/pjl13-175-ei.html
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Date de dernière mise à jour : 22 novembre 2024
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senat.fr