Dirigeant de SERVICE DE LA REDEVANCE DE L'AUDIOVISUEL
Dirigeant de l'entreprise SERVICE DE LA REDEVANCE DE L'AUDIOVISUEL situé à AVIGNON (84000), 33 PLACE CORPS SAINTS.
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Loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 retive a ...
19 mai 2025
Qu’on se le dise, l’option grecque l’ecran noir n’est pas au programme du gouvernement socialiste francais. D’eventuelles economies sur les quelques ... Assemblee nationale : les projets loi finances, le budget l’Etat, les textes loi et legistion francaise au pais Bourbon. Les bats ... Histoire du public Ancien Regime. L'existence s publics au sens fonctionnel, attestee l'epoque medievale a Revolution 1789, se ... Un public est une activite consiree comme etant d'interet general. Cette notion faisant appel a une appreciation pouvant etre ergie ou ... Voir aussi Bibliographie : document utilise comme source pour redaction cet article. Eliane Michelon, « Remy Philippe Rodolphe Emile Pflimlin », in ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000006068930
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Date de dernière mise à jour : 02 octobre 2024
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Moles lettres - AdmiNet- cyberdocumentation …
19 mai 2025
Revivez table ron animee par l'ecrivain public d'AdmiNet le 13 cembre 2005 au Pais du CNIT . Nadia Chavigny et Michele Monte
À suivre sur http://adminet.com/epv/moles.html
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N° 189 - Projet loi finances pour 2008
19 mai 2025
INCINCES FISCALES NOUVELLES EN 2008 : En millions € MESURES DU PLF AYANT UNE INCINCE BUDGETAIRE SUR L'ANNEE + 425. Renforcement loi …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/projets/pl0189.asp
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Date de dernière mise à jour : 08 octobre 2024
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LOI n° 2011-525 du 17 mai 2011 simplification et d ...
19 mai 2025
Affichage du tail d'un texte legistif/reglementaire sur Legifrance ... Apres le III l'article L. 2224-12-4 du co general s collectivites ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000024021430&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 31 octobre 2024
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Ansel Association Nationale s Societes d’Exercice ...
19 mai 2025
Le divorce entraine dissolution l’union civile s epoux mais aussi l’union fiscale. Le foyer fiscal disparait et les epoux reviennent imposables ...
À suivre sur http://www.societe-liberale.com/inx.php?page=actualites-juridiques
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Date de dernière mise à jour : 19 avril 2025
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projet loi finances pour 2016 - Accueil - Senat
19 mai 2025
PROJET LOI FINANCES. pour 2016, ADOPTE PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE, TRANSMIS PAR. M. LE PREMIER MINISTRE. A. M. LE PRESINT DU SENAT …
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/pjl15-163.html
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Date de dernière mise à jour : 06 octobre 2024
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PagesJaunes : Trouvez plus que s coordonnees avec l ...
19 mai 2025
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COMPTES RENDUS CE AUTORITES …
19 mai 2025
Mardi 21 juillet 2015. Audition M. Pierre Cardo, presint l'Autorite regution s activites ferroviaires (Arafer) Audition M. Christian Leyrit ...
À suivre sur http://www.senat.fr/compte-rendu-commissions/20150720/ce_aai.html
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Date de dernière mise à jour : 09 décembre 2024
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Cours droit fiscal - Cours et fiches pratiques - avocat ...
19 mai 2025
Le site propose s cours droit d'etudiants (L1, L2, L3, Master, IUT ou BTS, licence AES) et quelques fiches ou resumes a telecharger en .pdf ou .doc (word ...
À suivre sur http://www.cours--droit.net/cours--droit-fiscal/cours--droit-fiscal,r1590186.html
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Date de dernière mise à jour : 27 décembre 2024
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Liberte
19 mai 2025
Bonjour, Ce blog est edite par Pascal caillet. Je vous remercie votre visite et s commentaires que vous redigerez sous mes billets.
À suivre sur http://pascalcaillet.blog.tdg.ch/
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Date de dernière mise à jour : 09 avril 2025
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Autorite concurrence
19 mai 2025
Chapitre I : Questions competence, procedure et preuve. A. - Le champ competence du Conseil 1. L'applicabilite l'article 53 l'ordonnance ...
À suivre sur http://www.autoriteconcurrence.fr/user/standard.php?id_rub=32&id_article=73
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Date de dernière mise à jour : 29 juillet 2024
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Formuires | Droitissimo
19 mai 2025
Droitissimo.com, le Robin s Droits, est le portail reference l'information juridique grand public
À suivre sur http://www.droitissimo.com/formuire
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Date de dernière mise à jour : 24 avril 2025
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REPERTOIRE B - Cronica di a CORSICA
19 mai 2025
BABBA: (seizieme siecle) Chef turc. En 1564 (ou 1584), gui par un prisonnier, il barque sur pge du Liamone avec huit galiotes et cent cinquante pirates.
À suivre sur http://oursjeancaporossi.perso.neuf.fr/Repertoire/RepertoireB.html
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Date de dernière mise à jour : 15 septembre 2024
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Reveil-FM-International
19 mai 2025
majorite s commercants congois qui ne peuvent pas venir en Europe vu rarete d’octroi visas l’espace shengen vont faire leur paillette a Quanzhou.
À suivre sur http://www.reveil-fm.com/inx.php/?q=congo
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Date de dernière mise à jour : 11 août 2024
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