Chiffre d'affaires de BATIS' A

Chiffre d'affaires et résultat net de BATIS' A situé à NOGENT SUR MARNE (94130), 151 BOULEVARD DE STRASBOURG.

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1

Oronnnce-loi n° 10/001 u 20 - LEGNET.C

29 octobre 2025

TC - Chpitre 15 : L txe sur les etblissements crctere inustriel, commercil ou professionnel (Version 2006) http://www.profiscl.com/ 1 Pr es Quebecois, pour les Quebecois, prtout sur le territoire . Eition u 03 Juin 2017. vec un ' estime 2,6 millirs e ollrs pr nnee, l'inustrie ... Bse Imposble. L bse imposble e l'impot sur les societes est egle u ' moins tous les fris engges pr l'entreprise pour obtenir ce '. Remrque : les montnts e l’eu sont mjores e 30.000 frncs si le logement est ote ’une piscine. Les montnts e l’electricite sont mjores e 20.000 frncs pr ppreil e climtistion ou pr piece climtisee s’il s’git ’une climtistion centrle. roit Fiscl es . Le roit fiscl es est specifique ux entreprises et l'ctivite economique en generl. Cette iscipline esigne le cre reglementire et legl qui orgnise et regit le prelevement pr les pouvoirs publics es impots et txes, es ifferentes contributions et cotistions, qui sont soumises ...

À suivre sur http://www.legnet.c/Legisltion/fiscl/TV/OL.10.001.20.2010.htm

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Date de dernière mise à jour : 13 juillet 2025

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leganet.cd

2

Pln comptble belge, PCMN

29 octobre 2025

Le present pln comptble est tire integrlement e l’rrete royl u 12/09/1983 pte prtir u 01/01/2016 suite l’R u 18/12/2015 (MB 30/12/2015) sur l teneur et l presenttion ’un pln comptble minimum normlise.

À suivre sur https://www.plncomptblebelge.be/

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Date de dernière mise à jour : 23 avril 2025

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plancomptablebelge.be/

3

Section 2 Pln e comptes generl - Pln Comptble Generl

29 octobre 2025

2116. Compte 'orre sur immobilistions (rt. 6 u ecret n° 78-737 u 11 juillet 1978)

À suivre sur http://www.plncomptble.com/titre-IV/liste_es_comptes_s.htm

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Date de dernière mise à jour : 02 mars 2025

La suite sur le site :

plancomptable.com

4

L’olio extr vergine ’oliv itlino, un tipo tosto (L ...

29 octobre 2025

Nvigtion es rticles ← Preceent Suivnt → L’olio extr vergine ’oliv itlino, un tipo tosto (L’huile extr vierge ’olive ’Itlie, une ure cuire)

À suivre sur http://umst.blog.lemone.fr/2014/11/13/lolio-extr-vergine-oliv-itlino-un-tipo-tosto-lhuile-extr-vierge-olive-itlie-une-ure--cuire/

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Date de dernière mise à jour : 30 avril 2025

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blog.lemonde.fr

5

I. Conition tennt l uree 'exercice e l ... - BOFIP-I

29 octobre 2025

BIC - Plus-vlues et moins-vlues - Regimes prticuliers - Exonertion es plus-vlues relisees pr les petites entreprises - Conitions 'ppliction e l'exonertion

À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/6226-PGP.html

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Date de dernière mise à jour : 16 juillet 2025

La suite sur le site :

impots.gouv.fr

6

TV - Bse 'imposition - Fit generteur et exigibilite ...

29 octobre 2025

TV - Bse 'imposition - Fit generteur et exigibilite - Presttions e services. 1. Les opertions concernees sont, non seulement les presttions e services e toute nture telles que les reprtions, les ventes consommer sur plce, les trnsports, les loctions, les spectcles insi que les trvux immobiliers et les services ...

À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/283-PGP.html

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Date de dernière mise à jour : 16 janvier 2025

La suite sur le site :

impots.gouv.fr

7

cquisitions relisees pr les mutuelles, pr les ...

29 octobre 2025

ccueil bofip-impots-rchives; ocumenttion e bse (b) 3-sErie 3 txes sur le '; 4-sErie 4 fisclitE es entreprises; 5-sErie 5 fisclitE irecte es personnes et ispositions communes en mtiEre 'impOts irects

À suivre sur http://rchives-bofip.impots.gouv.fr/bofip-/g1/29843-I/29946-I/29946-I/29971-I/30041-I/30044-I.html

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Date de dernière mise à jour : 07 septembre 2025

La suite sur le site :

impots.gouv.fr

8

Le pln comptble luxembourgeois ns le etil

29 octobre 2025

Le pln comptble luxembourgeois ns le etil Le PCN, Pln Comptble Normlise, est commun toutes les entreprises quelle que soit leur tille.

À suivre sur http://www.fiuciire-lpg.lu/fr/publictions/comptbilit%C3%9/pln-comptble-luxembourgeois

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Date de dernière mise à jour : 16 juin 2025

La suite sur le site :

fiduciaire-lpg.lu

9

Coe generl es impots, CGI. | Legifrnce

29 octobre 2025

Section 0I : Contributions et prelevements percus u profit 'orgnismes ivers concournt u finncement e l protection socile et u remboursement e l ette socile II : Contribution socile generlisee percue u profit e l Cisse ntionle es lloctions fmililes, u fons e

À suivre sur https://www.legifrnce.gouv.fr/ffichCoe.o?ciTexte=LEGITEXT000006069577

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Date de dernière mise à jour : 22 juin 2025

La suite sur le site :

legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006069577

10

Restitution ’ IGR u Mroc - tifwt.com

29 octobre 2025

Restitution ’IGR : euire es revenus imposbles les interets sur pret immobilier. ns le cre es mesures e soutien l’cces l propriete, consiere comme fcteur e stbilite socile, l’rticle 9-II e l loi n° 17-89 institunt l’Impot generl sur le revenu (IGR), …

À suivre sur https://www.tifwt.com/informtions/

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Date de dernière mise à jour : 07 juin 2025

La suite sur le site :

tifawt.com/informations/

11

UMIH Bourgogne : Union es Metiers et es Inustries e l ...

29 octobre 2025

L centrle ’chts, en prtenrit vec l Feertion Interntionle es Logis : le professionnel pourr beneficier e remise sur ses chts limentires, equipements (rts e l tble, prouits ’entretien, etc.) et sur un ensemble e services (ssurnce, logiciels, etc.).

À suivre sur http://www.umih-bourgogne.fr/

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Date de dernière mise à jour : 01 avril 2025

La suite sur le site :

umih-bourgogne.fr

12

Les ies et subventions pour creteur 'entreprise

29 octobre 2025

Vous etes creteur ’entreprise et vous etes l recherche ’ies publiques ou privees, e subventions, e ispositifs non finnciers pour emrrer votre projet, cet rticle v vous interesser.

À suivre sur https://www.petite-entreprise.net/P-226-88-G1-les-ies-et-subventions-pour-creteur--entreprise.html

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Date de dernière mise à jour : 25 août 2025

La suite sur le site :

petite-entreprise.net/P-226-88-G1-les-aides-et-subventions-pour-createur-d-entreprise.html

13

Fisclite pour tous | L lettre fiscle belge

29 octobre 2025

Publictions. Les publictions e l’SBL « FPT-FV » se presentent sous eux formes istinctes et complementires : une lettre ’informtion electronique, l « Lettre Fiscle Belge », en brege L.F.B., qui prit rison e 25 numeros pr n, ’u moins 10 pges 4 pr numero,

À suivre sur http://www.llfb.be/pges/publictions

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Date de dernière mise à jour : 23 mars 2025

La suite sur le site :

llfb.be

14

Complexe militro-inustriel llemn — Wikipei

29 octobre 2025

lors que le Trite e Versilles vit interit l'llemgne 'voir es rmements moernes, l Republique e Weimr prvint peu peu contourner celui-ci et permit ses inustries e mintenir une cpcite e recherche et eveloppement.

À suivre sur https://fr.wikipei.org/wiki/Complexe_militro-inustriel_llemn

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Date de dernière mise à jour : 17 juin 2025

La suite sur le site :

wikipedia.org/wiki/Complexe_militaro-industriel_allemand

15

Revenu ’integrtion u CPS - fls.be

29 octobre 2025

PREMIERE PRTIE LE MINIMUM E MOYENS ’EXISTENCE. 1. LES CONITIONS 'OCTROI. 1.1. L resience. 1.2. L'ge. 1.3. L ntionlite. 1.4. L'insuffisnce es ressources

À suivre sur http://www.fls.be/cps/cpsol/minimum.htm

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Date de dernière mise à jour : 17 avril 2025

La suite sur le site :

dfls.be

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