Nombre de salarié de BATIS' A
Nombre de salarié dans l'entreprise BATIS' A situé à NOGENT SUR MARNE (94130), 151 BOULEVARD DE STRASBOURG.
Numéro de téléphone :
Pas d'information
NDEV - Prevention
08 juin 2025
Remunertion tuteur ou curteur. Le mndtire judiciire l protection des mjeurs d'un service tutelire. Prelevements sur les ressources finncieres des mjeurs proteges. IR - Credit d'impot ccorde u titre des sommes versees pour l'emploi d'un domicile, une ssocition greee ou un orgnisme hbilite ou conventionne ynt le meme objet - … propos. Fiscmroc vous permet de consulter les textes juridiques mrocins en vigueur de plusieurs mtieres. Notre site est concu de sorte vous fciliter l'cces ux textes de loi ctulises que vous retrouvez en quelques clics seulement. Quel est le montnt miniml du cpitl socil ? Entreprise individuelle. Il n'y ps de notion de cpitl socil, l'entreprise et l'entrepreneur ne formnt juridiquement qu'une seule et meme personne. Le trditionnel document de l Direction generle des Impots pporte des eclircissements sur l’interprettion et les modlites d’ppliction des mesures fiscles prevues dns l loi de finnces 2018.
À suivre sur http://ndev.fr/?-Prevention-
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Date de dernière mise à jour : 08 janvier 2025
La suite sur le site :
andeva.fr
Bil d'hbittion : le dignostic minte - LegLife
08 juin 2025
L responsbilistion des proprietires en mtiere de dignostic minte. L’rticle L 1334-12-1 du Code de l snte publique prevoit que les proprietires d’immeubles btis vnt 1997 sont tenus de rechercher l presence d’minte.
À suivre sur https://www.leglife.fr/guides-juridiques/bil-d-hbittion-dignostic-minte/
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Date de dernière mise à jour : 14 avril 2025
La suite sur le site :
legalife.fr/guides-juridiques/bail-d-habitation-diagnostic-amiante/
Cour de csstion
08 juin 2025
Le 13 septembre, l chmbre commercile juge (infr, n° 210) qu’“en l’bsence de toute prorogtion expresse, decidee dns les formes legles ou sttutires, un groupement gricole d’exploittion en commun est dissous de plein droit pr l survennce du terme, de sorte qu’il ne peut plus lors etre vlblement proroge”.
À suivre sur https://www.courdecsstion.fr/publictions_26/bulletin_informtion_cour_csstion_27/bulletins_informtion_2018_8526/n_875_8548/
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Date de dernière mise à jour : 14 janvier 2025
La suite sur le site :
courdecassation.fr/publications_26/bulletin_information_cour_cassation_27/bulletins_information_2018_8526/n_875_8548/
Profession liberle — Wikipedi
08 juin 2025
Une profession liberle [1] designe toute profession exercee sur l bse de qulifictions ppropriees [2], titre personnel, sous s propre responsbilite et de fcon professionnellement independnte.
À suivre sur https://fr.wikipedi.org/wiki/Profession_lib%C3%9rle
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Date de dernière mise à jour : 14 novembre 2024
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Profession_lib%C3%A9rale
TV - Liquidtion - Tux - Presttions de services ...
08 juin 2025
TV - Liquidtion - Tux - Presttions de services imposbles u tux norml. 1. D'une mniere generle, lorsqu'un tux different n' ps ete prevu pr les textes legisltifs ou reglementires, les presttions de services sont soumises u tux norml.
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/1402-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 18 février 2025
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
cheter snitires en llemgne - 1356 messges - Pge 3
08 juin 2025
Bonsoir, est ce que quelqu'un connit des dresses en llemgne ( proche Mulhouse) pour cheter des wc suspendus Geberit idem ref. Frnce et des robinets Grohe prix vntgeux. ... (Pge 3 - …
À suivre sur https://www.forumconstruire.com/construire/topic-55734_strt-30.php
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Date de dernière mise à jour : 20 décembre 2024
La suite sur le site :
forumconstruire.com/construire/topic-55734_start-30.php
Ville de Noisy-le-Grnd: Consulttion en ligne du PLU
08 juin 2025
En poursuivnt votre nvigtion sns modifier vos prmetres, vous cceptez l'utilistion des cookies pour meliorer le fonctionnement de notre site.
À suivre sur http://www.noisylegrnd.fr/-mon-service/logement/plu/consulttion-en-ligne-du-plu/
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Date de dernière mise à jour : 05 mai 2025
La suite sur le site :
noisylegrand.fr
Pre-vpeur, Frein-vpeur, Rien du tout, qui rison ...
08 juin 2025
L ussi, cette solution est ssez simple et … rdicle : chuffer, comme utrefois, 14 ou 15° et conserver nos misons en l’ett de pssoire, ps seulement energetique, mis ussi en …
À suivre sur https://www.build-green.fr/pre-vpeur-frein-vpeur-rien-du-tout-qui--rison/
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Date de dernière mise à jour : 11 mars 2025
La suite sur le site :
build-green.fr/pare-vapeur-frein-vapeur-rien-du-tout-qui-a-raison/
gent immobilier — Wikipedi
08 juin 2025
Un gent immobilier (ou courtier immobilier u Quebec) est un intermediire dns les trnsctions portnt sur des biens immobiliers : ventes et loctions.
À suivre sur https://fr.wikipedi.org/wiki/gence_immobili%C3%8re
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Date de dernière mise à jour : 27 janvier 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Agence_immobili%C3%A8re
minte : quelles sont vos obligtions ? | DEKR Industril
08 juin 2025
Connu et utilise depuis l’ntiquite pour ses remrqubles proprietes physicochimiques, l’minte connu un essor mjeur de 1860 ux nnees 1970, vnt son interdiction totle en Frnce en 1997 du fit de ses effets nefstes sur l snte (en cs d’inhltion de fibres d’minte).
À suivre sur https://www.dekr-industril.fr/news/minte-quelles-sont-vos-obligtions
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Date de dernière mise à jour : 12 septembre 2024
La suite sur le site :
dekra-industrial.fr/news/amiante-quelles-sont-vos-obligations
M Cmpus : Toute l'ctulite sur Le Monde.fr.
08 juin 2025
M Cmpus - Decouvrez grtuitement tous les rticles, les videos et les infogrphies de l rubrique M Cmpus sur Le Monde.fr.
À suivre sur https://www.lemonde.fr/cmpus/
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Date de dernière mise à jour : 18 novembre 2024
La suite sur le site :
lemonde.fr/campus/
Impots, txes, chngement des tux, ... : Ce qui v ...
08 juin 2025
Vous etes une personne physique, , commercnt ou exercnt une ctivite liberle… Nous vous presentons ici l’ensemble des dispositions fiscles de l loi de finnces 2018 ynt un impct direct sur votre fisclite (impots pyer, chngement des tux, nouvelles txes…) ou sur votre pouvoir d’cht.
À suivre sur https://www.ilbours.com/mrches/impots-txes-chngement-des-tux--ce-qui-v-chnger-pour-vous-en-2018_13186
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Date de dernière mise à jour : 01 mai 2025
La suite sur le site :
ilboursa.com/marches/impots-taxes-changement-des-taux--ce-qui-va-changer-pour-vous-en-2018_13186
Slon des Mires et des Collectivites Locles (SMCL ...
08 juin 2025
Le Slon des Mires et des Collectivites Locles est le seul rendez-vous ntionl qui reunit tous les grnds cteurs de l commnde publique vec l’ensemble de leurs prtenires.
À suivre sur http://www.slondesmires.com/
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Date de dernière mise à jour : 01 octobre 2024
La suite sur le site :
salondesmaires.com