Chiffre d'affaires de ACTIF PATRIMOINES
Chiffre d'affaires et résultat net de ACTIF PATRIMOINES situé à VILLENEUVE ST GEORGES (94190), 6 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE.
Numéro de téléphone :
Quelle forme juriique choisir pour monter sa societe ...
25 octobre 2025
b. Rattachement u fait u montant u ', e l' brut ou es liens e etention. 340. Conformement au euxieme alinea u I e l’article 344 ... OMAINE ET PATRIMOINE E FRANCE a BEAUVAIS (60000) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, ', irigeants, cartographie, alertes, annonces legales ... mise a jour le 26 septembre 2001 table es matieres. responsabilite e roit commun es irigeants; responsabilites specifiques ecoulant e la loi sur les societes ... Un professionnel u roit (juriste, fiscaliste, avocat, notaire, ocumentaliste juriique...), et votre question porte sur l'aspect juriique ou octrinal ... «Ce que j'aime a voir ans une ville, ce sont ses habitants». ans les «Memoires 'un touriste » Stenhal, insatiable voyageur, parlait u « ...
À suivre sur http://www.gae.gov.pf/article33-quelle-forme-jurique-choisir-pour-monter-sa-societe/
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Date de dernière mise à jour : 16 mars 2025
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dgae.gov.pf
Projet e loi portant reforme es successions et es ...
25 octobre 2025
Paragraphe 1 - es moalites e l'acceptation a concurrence e l' net (art. 787 a 790 u coe civil) L'Assemblee nationale a, a l'initiative e sa ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l05-343-1/l05-343-131.html
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Date de dernière mise à jour : 08 mai 2025
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senat.fr
N° 1395 - Projet e loi e finances pour 2014
25 octobre 2025
N° 1395. Assemblee nationale. Constitution u 4 octobre 1958. Quatorzieme legislature. Enregistre a la Presience e l’Assemblee nationale le 25 septembre 2013
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1395.asp
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Date de dernière mise à jour : 09 septembre 2025
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assemblee-nationale.fr
emarches en ligne - ocuments aministratifs
25 octobre 2025
Acceer irectement a la navigation principale u site; Acceer irectement au contenu e la page; Acceer irectement au moteur e recherche u site
À suivre sur http://www.ville-pantin.fr/ocuments_aministratifs.html
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Date de dernière mise à jour : 30 juin 2025
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ville-pantin.fr
ISF 2017 : eclaration 'impot sur la fortune, moe ’emploi
25 octobre 2025
Seuil e l'ISF 2017 : a partir e combien paye-t-on l'ISF ? Seuil 'imposition inchange pour l'ISF 2017. epuis les allegements Fillon-Sarkozy e l'ISF en 2011, un ...
À suivre sur http://www.toutsurlisf.com/isf-eclaration-2014-moe--emploi.html
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Date de dernière mise à jour : 22 août 2025
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toutsurlisf.com
Greffe u Tribunal e commerce e Lyon
25 octobre 2025
0 891 02 69 69; Temps 'attente gratuit puis 0,25€/ min e 9h00 a 12h00 et e 13h30 a 17h00 (le venrei jusqu'a 16h) e l'etranger : 00 33 891 02 69 69
À suivre sur http://www.greffe-tc-lyon.fr/fr/
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Date de dernière mise à jour : 17 avril 2025
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greffe-tc-lyon.fr
Emplois - aftopo.org
25 octobre 2025
30/05/2017 - Leica Geosystems recrute " INSIE SALES REPRESENTATIVE H/F "Leica Geosystems, fabricant et istributeur 'une gamme complete 'instruments et e ...
À suivre sur http://www.aftopo.org/FR/emplois-5.html
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Date de dernière mise à jour : 13 août 2025
La suite sur le site :
aftopo.org
Sofirex | Expertise-comptable, Gestion, Conseil et Formation
25 octobre 2025
Avec plus e 80 missions e conseils, ’expertises et e formations, le Groupe Sofirex est a vos cotes, quel que soit votre projet ou votre preoccupation.
À suivre sur http://www.sofirex.fr/
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Date de dernière mise à jour : 12 mars 2025
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sofirex.fr
ANNEXE N° 1 : Plans e comptes eveloppe es communes e ...
25 octobre 2025
... Taxes sur le ' euctibles . ... . 4761 - iminution es creances. 47611 ... Conservation et iffusion es . 321 ...
À suivre sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/files/files/plaquette_m14_2013.oc
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Date de dernière mise à jour : 29 mai 2025
La suite sur le site :
collectivites-locales.gouv.fr
AVOLIS » Home
25 octobre 2025
Avolis, un cabinet inepenant offrant une conjugaison 'expertises eiees a l'auit et au conseil ans la sphere financiere et transactionnelle, apportant ...
À suivre sur http://avolis.com/
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Date de dernière mise à jour : 20 avril 2025
La suite sur le site :
advolis.com
igest e la fiscalite tunisienne : Section 3 - Profiscal.com
25 octobre 2025
En regime e roit commun, la fiscalite tunisienne compren 8 charges susceptibles e faire l'objet 'une euction u revenu global :
À suivre sur http://www.profiscal.com/Impot_en_Tunisie/igest3.htm
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Date de dernière mise à jour : 04 janvier 2025
La suite sur le site :
profiscal.com
Les consequences u ivorce : prestation compensatoire ...
25 octobre 2025
CIRCULAIRE MINISTERIELLE. III - Consequences u ivorce. 1/ ate es effets u ivorce. 1.1. Abrogation u elai e viuite. 56 Le elai e viuite, qui ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/Actualite/ivorce-patrimoine/I/12964
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Date de dernière mise à jour : 18 avril 2025
La suite sur le site :
juritravail.com
L'extra-territorialite « revisitee » : ou il est question ...
25 octobre 2025
L'extra-territorialite « revisitee » : ou il est question es Alvarez-Machain, Pate e Bois et e quelques autres... [article]
À suivre sur http://www.persee.fr/oc/afi_0066-3085_1992_num_38_1_3072
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Date de dernière mise à jour : 01 mai 2025
La suite sur le site :
persee.fr
L'heritage : Le vrai bilan complet es 5 annees e Fillon ...
25 octobre 2025
Niches fiscales supprimees : Fin e l’exoneration e prelevements sociaux sur certains contrats ’assurance-vie en cas e eces u beneficiaire.
À suivre sur http://www.perre-la-raison.com/2012/09/lheritage-le-vrai-bilan-complet-e.html
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Date de dernière mise à jour : 05 mars 2025
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perdre-la-raison.com