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Projet e loi e finances rectificative pour 2016 - senat.fr
02 novembre 2025
1 16.27 . Valeo lance une operation ’actionnariat salarie . Paris, le 19 septembre 2016– Valeo annonce le lancement ’une offre e souscription ’actions N° 1395. Assemblee nationale. Constitution u 4 octobre 1958. Quatorzieme legislature. Enregistre a la Presience e l’Assemblee nationale le 25 septembre 2013 Cergy, le 30 septembre 2015 – ans le prolongement e son introuction en bourse, SPIE annonce le lancement ’une operation ’actionnariat salarie. Site officiel u Conseil Constitutionnel e la Republique Francaise PROJET E LOI E FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2016. renvoye a la Commission es finances, e l’economie generale et u controle bugetaire,
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/pjl16-208.html
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Date de dernière mise à jour : 19 mars 2025
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Projet e loi e finances rectificative pour 2014 : Rapport
02 novembre 2025
Exemple e fraue sur la TVA pour l'achat 'un vehicule 'occasion. Le 1 er janvier e l'annee n, une entreprise A situee en Belgique achete un vehicule neuf 40 ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l14-159-1/l14-159-116.html
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Date de dernière mise à jour : 21 février 2025
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senat.fr
Agent immobilier — Wikipeia
02 novembre 2025
Les reseaux e franchises connaissent l'influence es moeles ' Americains, comme RE/MAX qui emploie plus e 100 000 agents a travers 82 pays ans 7 000 ...
À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/Agence_immobili%C3%A8re
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Date de dernière mise à jour : 14 juillet 2025
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wikipedia.org/wiki/Agence_immobili%C3%A8re
IR - Liquiation - Moalites particulieres 'imposition ...
02 novembre 2025
IR - Liquiation - Moalites particulieres 'imposition - Imposition es revenus exceptionnels ou ifferes selon le systeme u quotient. 1
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/4620-PGP?atePubl=vig
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Date de dernière mise à jour : 23 mai 2025
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impots.gouv.fr
Propositions e loi visant a penaliser les clients e la ...
02 novembre 2025
Un rapport 'information en conclusion es travaux 'une mission 'information sur la prostitution en France n o publie par eux eputes : anielle Bousquet ...
À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/Propositions_e_loi_visant_a_penaliser_les_clients_e_la_prostitution_(France)
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Date de dernière mise à jour : 22 février 2025
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wikipedia.org/wiki/Propositions_de_loi_visant_à_pénaliser_les_clients_de_la_prostitution_(France)
GENEAGIL
02 novembre 2025
Site familial e genealogie es familles GIL & ASSENS
À suivre sur http://erwan.gil.free.fr/inex.php?mo=freepages&pagei=111
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Date de dernière mise à jour : 24 janvier 2025
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gil.free.fr
APRR | WikiSara | Fanom powere by Wikia
02 novembre 2025
La section la plus frequentee u reseau APRR est l'A6 entre Macon et l'echangeur avec l'A46. La...
À suivre sur http://routes.wikia.com/wiki/APRR
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Date de dernière mise à jour : 27 mars 2025
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wikia.com
Espace es Citations - EspaceFrancais.com
02 novembre 2025
Espace es Citations : Citations littraires, historiques, sociales, politiques,
À suivre sur http://www.espacefrancais.com/citations/?searchq=&show=10000
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Date de dernière mise à jour : 28 avril 2025
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espacefrancais.com
