Chiffre d'affaires de UNION RECOUVREMENT DES COTISATIONS SECURIT
Chiffre d'affaires et résultat net de UNION RECOUVREMENT DES COTISATIONS SECURIT situé à AYTRE (17440), 12 RUE NEWTON.
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Imposition en France — Wikipeia
10 octobre 2025
4° L’objectif ’amortissement e la ette sociale par la Caisse ’amortissement e la ette sociale, qui est fixe a 14,4 milliars ’euros ; Reference e la ocumentation e base (B) Libelle u ocument. Concorance ans le BOFiP-Impots. 3 A. ivision A Champ 'application. BOI-TVA-CHAMP roit e la e sociale . Le roit e la e sociale est l’etue e regles juriiques estinees a proteger les personnes physiques contre la ... RAPPORT ’INFORMATION. EPOSE. en application e l’article 145 u Reglement. PAR LA COMMISSION ES SOCIALES. en conclusion es travaux e la mission ... N° 25 SENAT . SESSION ORINAIRE E 2016-2017. 18 novembre 2016 : PROJET E LOI. e financement e la e sociale pour 2017. Le Senat a moifie, en ...
À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/Imposition_en_France
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Date de dernière mise à jour : 24 mai 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Imposition_en_France
e sociale — Wikipeia
10 octobre 2025
En France, le regime general e la e sociale a ete efini juste apres la Secone Guerre moniale, par le Conseil national e la Resistance sous l ...
À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/S%C3%A9curit%C3%A9_sociale
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Date de dernière mise à jour : 11 août 2025
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wikipedia.org/wiki/S%C3%A9curit%C3%A9_sociale
AJ - irection es juriiques - AJ | Le portail ...
10 octobre 2025
page 'accueil e la irection es juriiques es ministeres economique et financier
À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/aj
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Date de dernière mise à jour : 03 août 2025
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economie.gouv.fr
Recours litige RSI calcul e ? [Resolu]
10 octobre 2025
Bonjour a vous. Encore un scanale en perspective : Pour calculer les previsonnelles, le RSI se base sur les remunerations es annees passees.
À suivre sur http://roit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-4969830-recours-litige-rsi-calcul-e-
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Date de dernière mise à jour : 26 mai 2025
La suite sur le site :
commentcamarche.net
Mairie e Vernon - Mairie e Vernon – Eure
10 octobre 2025
En cas ’alertes (vigilance climatique, travaux, e…), la Mairie e Vernon peut vous contacter en irect et vous informer...
À suivre sur http://www.vernon27.fr/
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Date de dernière mise à jour : 17 février 2025
La suite sur le site :
vernon27.fr
LOI - WET
10 octobre 2025
Texte Table es matieres ebut; Article 1. Pour l'application u present arrete, il y a lieu 'entenre par " la loi " la loi u 27 juin 1969 revisant l ...
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/loi_a1.pl?language=fr&la=F&cn=1969112801&table_name=loi&&caller=list&fromtab=loi&tri=+AS+RANK
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Date de dernière mise à jour : 04 avril 2025
La suite sur le site :
ejustice.just.fgov.be
MLPS - Accueil u site e Claue Reichman
10 octobre 2025
Tout le mone peut se liberer e la e sociale. Suite aux arrets u 3 octobre 2013 e la Cour europeenne e Justice, et u 18 juin 2015 e la Cour e ...
À suivre sur http://www.clauereichman.com/mlps.htm
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Date de dernière mise à jour : 16 mai 2025
La suite sur le site :
claudereichman.com
Accueil u site e Claue Reichman
10 octobre 2025
N: La Cour e cassation renonce enfin a violer le roit europeen ! C'est la fin u monopole e la e sociale L'article e Claue Reichman
À suivre sur http://www.clauereichman.com/inex.html
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Date de dernière mise à jour : 25 juillet 2025
La suite sur le site :
claudereichman.com
ETUES FISCALES INTERNATIONALES
10 octobre 2025
Pour recevoir la lettre ’EFI inscrivez vous en haut a roite Les lettres fiscales 'EFI Pour lire les tribunes anterieures cliquer lettre EFI u 13 MARS 2017 (1).pf
À suivre sur http://www.etues-fiscales-internationales.com/
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Date de dernière mise à jour : 12 janvier 2025
La suite sur le site :
etudes-fiscales-internationales.com
Ansel Association Nationale es Societes ’Exercice ...
10 octobre 2025
ans les societes assujettis a l'IS, les remunerations sont, en principe, une charge euctible u benefice imposable. La remuneration 'un irigeant e ...
À suivre sur http://www.societe-liberale.com/inex.php?page=actualites-juriiques
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Date de dernière mise à jour : 11 juillet 2025
La suite sur le site :
societe-liberale.com
Responsabilite u maitre ’ouvrage et u onneur ’orres ...
10 octobre 2025
Le Coe u travail impose une obligation e vigilance aux onneurs ’orres qui, pour tout contrat ’au moins 5 000 €, oivent proceer a certaines ...
À suivre sur http://www.weka.fr/marches-publics/ossier-pratique/gerer-vos-operations-e-travaux-t37/responsabilite-u-maitre--ouvrage-et-u-onneur--orres-en-matiere-e-travail-issimule-et-e-sous-traitance-3158/
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Date de dernière mise à jour : 11 août 2025
La suite sur le site :
weka.fr
BIC - Champ 'application et territorialite - Exonerations ...
10 octobre 2025
c. Societes membres ’un groupe fiscal. 290. Lorsque plusieurs societes membres ’un groupe fiscal au sens e l’article 223 A u CGI ou e l'article 223 A ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/5903-PGP
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Date de dernière mise à jour : 22 juillet 2025
La suite sur le site :
impots.gouv.fr