Horaire entreprise UNION RECOUVREMENT DES COTISATIONS SECURIT
Horaires d'ouverture de UNION RECOUVREMENT DES COTISATIONS SECURIT situé à AYTRE (17440), 12 RUE NEWTON.
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Le regime caledonien de e sociale (salaries)
08 juin 2025
Vous guide dans la declaration, le calcul et le paiement et vous informe sur les formalites daide a la creation dentreprise et l'emploi salarie ... EFFET DE L’EVOLUTION DU PLAFOND E SOCIALE. Plafond de la e sociale au 1er janvier 2016 : 3 218 €/mois. Le plafond mensuel de la e ... Taux de sociales (part salariale) - Pour la e Sociale - Assurance vieillesse - Sur la totalite du salaire brut - Informations Bonjour, Nous avons connu cette mesaventure : nous avions une belle fiche de paie, mais les n'etaient pas reversees a l'URSSAF par le tuteur... et ... Les entreprises en ZRR (Zone de Revitalisation Rurale) peuvent etre exonerees au titre assurances sociales, allocations familiales, ainsi ...
À suivre sur http://www.cleiss.fr/docs/regimes/regime_nc_salaries.html
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Date de dernière mise à jour : 29 mars 2025
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cleiss.fr
URSSAF - Exoneration de patronales pour les ...
08 juin 2025
Les entreprises et associations employant ai a domicile peuvent beneficier, sous certaines conditions, d'une exoneration de patronales.
À suivre sur http://les-ai.fr/fiche/Z55nCW5Xzf$CGnhAU1LG$udm/urssaf/exoneration-de--patronales-pour-les-organismes-d-aide-a-domicile.html
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Date de dernière mise à jour : 26 novembre 2024
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les-aides.fr
N° 2061 - Rapport de M. Gerard Bapt sur le projet de loi ...
08 juin 2025
INTRODUCTION « paroles aux actes ». Le projet de loi de financement rectificative de la e sociale qui est soumis aujourd’hui a la representation ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r2061.asp
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Date de dernière mise à jour : 26 août 2024
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assemblee-nationale.fr
e sociale - Accueil - Senat
08 juin 2025
Objet du texte. Lire le billet de l'Espace presse. Le projet de loi de financement de la e sociale (PLFSS) a pour objet de determiner les conditions ...
À suivre sur http://www.senat.fr/dossier-legislatif/plfss2016.html
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Date de dernière mise à jour : 01 avril 2025
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senat.fr
Nationale Services Publics - secteur Finances …
08 juin 2025
Organisation syndicale apolitique representative du Ministere Finances.
À suivre sur http://www.unsp-finances.be/
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Date de dernière mise à jour : 23 mars 2025
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unsp-finances.be
Loi n° 2006-1640 du 21 decembre 2006 de financement de …
08 juin 2025
Au titre de l'exercice 2005, sont approuves : 1° Le tableau d'equilibre, par branche, de l'ensemble regimes obligatoires de base de e sociale :
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000817095&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 08 avril 2025
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legifrance.gouv.fr
N° 3106 - Projet de loi de financement de la e ...
08 juin 2025
N° 3106 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl3106.asp
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Date de dernière mise à jour : 01 novembre 2024
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assemblee-nationale.fr
LOI n° 2008-1330 du 17 decembre 2008 de financement …
08 juin 2025
3° Le tableau d'equilibre organismes concourant au financement regimes obligatoires de base de e sociale : (En milliards d'euros)
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019942966&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 23 mars 2025
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legifrance.gouv.fr
LOI - WET - Taalkeuze Justitie - Choix de langue Justice
08 juin 2025
Titre ; 28 NOVEMBRE 1969. - Arrete royal pris en execution de la loi du 27 juin 1969 revisant l'arrete-loi du 28 decembre 1944 concernant la e sociale ...
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/change_lg.pl?language=fr&la=F&cn=1969112801&table_name=loi
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Date de dernière mise à jour : 08 mars 2025
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ejustice.just.fgov.be
Le regime marocain de e sociale
08 juin 2025
Depuis le 1er juillet 2015, le salaire minimum brut est de 13,46 DH dans les secteurs de l'industrie, du commerce et professions liberales soit 2.570 DH ...
À suivre sur http://www.cleiss.fr/docs/regimes/regime_maroc.html
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Date de dernière mise à jour : 17 décembre 2024
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cleiss.fr
Une prime recompensant l’apport d’un client est-elle ...
08 juin 2025
Une prime recompensant l’apport d’un client est-elle soumise a cotisation de e sociale ? Commentaire de C. trav. Bruxelles, 6 septembre 2012, R.G. 2010 ...
À suivre sur http://www.terralaboris.be/spip.php?article1309
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Date de dernière mise à jour : 12 mai 2025
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terralaboris.be
Poste de direction ou de confiance - Terralaboris asbl
08 juin 2025
C. trav. Heures prestees au-dela de l’ contractuel inferieur au temps plein : remuneration . Commentaire de C. trav. Bruxelles, 25 mai 2012, R.G. 2011 ...
À suivre sur http://www.terralaboris.be/spip.php?rubrique1161
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Date de dernière mise à jour : 12 mars 2025
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terralaboris.be
Actualites metiers de la coiffure et de l'esthetique ...
08 juin 2025
Les entreprises de plus de 9 salaries verseront leurs de retraite complementaire chaque mois et non plus chaque trimestre. Le paiement mensuel …
À suivre sur http://www.cegeco-agc.fr/actualites.html
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Date de dernière mise à jour : 13 avril 2025
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cegeco-agc.fr
Aide sociale - Republique et canton de Neuchatel
08 juin 2025
Themes. Economie; Travail; Impots; Vie privee; Enseignement et formation; e; Migration et integration; Sante et social; Environnement; Territoire ...
À suivre sur http://www.ne.ch/autorites/DEAS/SASO/aide-sociale/Pages/accueil.aspx
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Date de dernière mise à jour : 04 novembre 2024
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ne.ch
Resume de la legislation sur les jobs etudiant - Infor ...
08 juin 2025
Bonjour max, Si vous avez la nationalite belge (ou une autre nationalite de l’ europeenne), vous pouvez travailler en Espagne ou dans tout autre pays de l ...
À suivre sur http://www.jeminforme.be/travail/job-etudiant/resume-de-la-legislation-sur-les-jobs-etudiant
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Date de dernière mise à jour : 12 octobre 2024
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jeminforme.be