Chiffre d'affaires de CHAMBRE DEPARTEMENTALE NOTAIRE
Chiffre d'affaires et résultat net de CHAMBRE DEPARTEMENTALE NOTAIRE situé à SAINTES (17100), 16 RUE ST MICHEL.
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s : peut-on leur faire confiance? | SOS conso
14 octobre 2025
Peinture u XVI e siecle ’un , par le peintre flaman Quentin Matsys Appellation Secteur 'activite roit Niveau e formation master en roit plus ... Ceci est le blog e "Buzz Le Clerc", clerc e qui, comme les Canuts, s'en va tout nu (surtout en ce moment...) Je onne mon impression u travail, mes coups ... 5) Les personnes qui ne peuvent pretenre a la gerance ’un ebit e tabac : Le « gerant ’un ebit e tabac » ne peut exercer aucune autre ... Besoin 'un pour la vente e votre fon e commerce ? Contactez l'etue notariale Ginon et associes installe a Lyon. Reference e la ocumentation e base (B) Libelle u ocument. Concorance ans le BOFiP-Impots. 13 A. BOI-CTX-BF: 13 . ivision Mesures fiscales soumises a ...
À suivre sur http://sosconso.blog.lemone.fr/2013/04/25/s-peut-on-leur-faire-confiance/
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Date de dernière mise à jour : 21 août 2025
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blog.lemonde.fr
N° 1338 - Projet e loi relatif a l'artisanat, au ...
14 octobre 2025
Le present projet e loi relatif a l’artisanat, au commerce et aux tres petites entreprises, elibere en conseil es ministres apres avis u Conseil ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1338.asp
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Date de dernière mise à jour : 13 mars 2025
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assemblee-nationale.fr
EMARCHES ET PROCEURES E CREATION …
14 octobre 2025
L’article 10 e l’acte Uniforme e l’OHAA relatif au roit e societes commerciales et u groupement ’interet economique prevoit une obligation ...
À suivre sur http://www.izf.net/content/-marches-et-proc-ures-cr-ation-entreprise-au-benin
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Date de dernière mise à jour : 14 juin 2025
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izf.net
a Ferney Voltaire, Maitre Jean-Marc PARIZOT ...
14 octobre 2025
VOUS VENEZ OU FAITES L'ACQUISITION 'UN BIEN IMMOBILIER. Bien implante ans sa ville et sa region, le en connait naturellement le marche, aie en cela ...
À suivre sur http://www.-ferney.fr/etail_page_option.php?numeroPageSup=76
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Date de dernière mise à jour : 11 janvier 2025
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notaire-ferney.fr
ecret n° 60-323 u 2 avril 1960 portant reglement ...
14 octobre 2025
Affichage u etail 'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance ... ans toute instance, contraictoire ou par efaut, en matiere sommaire ou orinaire ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.o?ciTexte=LEGITEXT000019235088&ateTexte=20090130
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Date de dernière mise à jour : 12 juillet 2025
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legifrance.gouv.fr
LOI n° 2014-626 u 18 juin 2014 relative a l'artisanat ...
14 octobre 2025
Affichage u etail 'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.o?ciTexte=JORFTEXT000029101502&ateTexte=&categorieLien=i
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Date de dernière mise à jour : 13 septembre 2025
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legifrance.gouv.fr
roit penal es - Cours e roit penal es
14 octobre 2025
Le roit penal es est l'ensemble es regles e roit concernant les infractions susceptibles 'intervenir ans la vie es .
À suivre sur http://www.cours-e-roit.net/cours-e-roit-penal-es-/roit-penal-es-,a3726937.html
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Date de dernière mise à jour : 02 août 2025
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cours-de-droit.net
Loi Macron : entre trompe l’œil et faux-semblant ...
14 octobre 2025
bel article Mr Le Coq ! A tous les s assistant et futurs iplomes pensez a votre avenir, prochaine etape le mois ’avril et le SENAT puis le conseil ...
À suivre sur http://www.contrepoints.org/2015/03/19/201619-loi-macron-entre-trompe-loeil-et-faux-semblant
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Date de dernière mise à jour : 10 avril 2025
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contrepoints.org
roit e preference es proprietaires e terrains ...
14 octobre 2025
Le roit e preference attribue aux proprietaires forestiers voisins 'une parcelle boisee mise en vente figure aux articles L. 331-19 et suivants u nouveau ...
À suivre sur http://www.foretpriveefrancaise.com/roit-e-preference-816190.html
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Date de dernière mise à jour : 29 mars 2025
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foretpriveefrancaise.com
projet e loi relatif a la moernisation et a la ...
14 octobre 2025
projet e loi relatif a la moernisation et a la simplification u roit et es proceures ans les omaines e la justice et es interieures (etue ...
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/etues-impact/pjl13-175-ei/pjl13-175-ei.html
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Date de dernière mise à jour : 19 août 2025
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senat.fr
LE COUP E GUEULE | s en Coma
14 octobre 2025
LE COUP E GUEULE ’ALAIN UBREUILH (ex ) (Presient e l’Association e efense contre les abus es s) En tant que Presient e cette ...
À suivre sur http://www.sencoma.com/le-coup-e-gueule-2
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Date de dernière mise à jour : 25 mai 2025
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notairesencoma.com
N° 1395 - Projet e loi e finances pour 2014
14 octobre 2025
(En millions €) Mission. Objet. epenses Moifications ’affectations entre le buget general et les comptes speciaux et bugets annexes
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1395.asp
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Date de dernière mise à jour : 23 août 2025
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assemblee-nationale.fr
Projet e loi relatif a l'artisanat, au commerce et aux ...
14 octobre 2025
Article 1er bis (article L. 145-5-1 [nouveau] u coe e commerce) - Convention 'occupation precaire. Objet : cet article onne une efinition legislative aux ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l13-440/l13-4404.html
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Date de dernière mise à jour : 23 février 2025
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senat.fr
France Prospect - Remise e 10 % - Auentia - Conseils ...
14 octobre 2025
NOUVELLES VERSIONS MAI 2015 ! Auentia, reveneur es solutions France Prospect, ANNUAIRE ES 4 MILLIONS ’ENTREPRISES FRANCAISES, vous offre en …
À suivre sur http://www.auentia-gestion.fr/inex_fichiers/franceprospectremise.htm
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Date de dernière mise à jour : 29 septembre 2025
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audentia-gestion.fr
Cour 'appel (France) — Wikipeia
14 octobre 2025
Les magistrats e la cour ’appel sont generalement experimentes, ils ont commence leur carriere ans une juriiction e premier egre [4]
À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/Cour_%27appel_%28France%29
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Date de dernière mise à jour : 06 janvier 2025
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wikipedia.org/wiki/Cour_d%27appel_%28France%29