Horaire entreprise CHAMBRE DEPARTEMENTALE NOTAIRE
Horaires d'ouverture de CHAMBRE DEPARTEMENTALE NOTAIRE situé à SAINTES (17100), 16 RUE ST MICHEL.
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Impots.gouv.fr - Contacts des particuliers
12 octobre 2025
Decouvrez des s d'Ille et Vilaine (2 Mail Anne Catherine, 35000 Rennes) avec toutes les photos du quartier, le plan d'acces, les avis et les infos ... Decouvrez Dufour Martial et Salagnac Francois (22 Avenue du Midi, 87000 Limoges) avec toutes les photos du quartier, le plan d'acces, les avis et les infos ... Objectifs du BTS Notariat. Le est un officier public, c'est-a-dire qu’il possede une delegation de pouvoir de l’Etat. Il authentifie les actes entre ... Bonjour, Je connais bien votre situation , essayant moi-meme de faire avancer une succession tres complexe, confiee a une dont l'etude ressemble bein ... desequestration de fonds chez un suite a differend avocat. Question postee dans le theme Rapport avec les Pros du Droit sur le forum Monde de la Justice.
À suivre sur http://www.impots.gouv.fr/portal/dgi/public/contacts?pageId=contacts&sfid=07
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Date de dernière mise à jour : 13 août 2025
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impots.gouv.fr
Sequestre chez | Rapport avec les Pros du Droit ...
12 octobre 2025
Sequestre chez . Question postee dans le theme Rapport avec les Pros du Droit sur le forum Monde de la Justice.
À suivre sur http://forum-juridique.net-iris.fr/monde-de-justice/66405-sequestre-chez--3.html
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Date de dernière mise à jour : 26 août 2025
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net-iris.fr
Deux ou plusieurs s pour un acte ou une vente ...
12 octobre 2025
Deux ou plusieurs s pour un acte ou une vente coutent-t-ils plus cher en emoluments et honoraires ? - Page 2
À suivre sur http://www.droitissimo.com/professions-metiers//deux-ou-plusieurs-s-acte-ou-vente-coutent-t-plus-cher-emoluments-honoraires?page=0,1
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Date de dernière mise à jour : 29 avril 2025
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droitissimo.com
UDAF du Morbihan - www.unaf.fr| UNAF - Union …
12 octobre 2025
Actualite de l'UDAF 56 L’UDAF du Morbihan fete ses 70 ans de solidarite familiale 17/11/2015. L’UDAF du Morbihan a fete ses 70 ans le 2 octobre dernier au ...
À suivre sur http://www.unaf.fr/article.php3?id_article=1604
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Date de dernière mise à jour : 23 mars 2025
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unaf.fr
Changement de regime matrimonial : cout des frais de ...
12 octobre 2025
Changement de regime matrimonial : cout des frais de , homologation judiciaire, presence et consentement des deux epoux - Le 24/03/2014
À suivre sur http://www.droitissimo.com/forum/famille/changement-regime-matrimonial-cout-frais--homologation-judiciaire-presence-consentement-deux-epoux
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Date de dernière mise à jour : 12 février 2025
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droitissimo.com
Droit du Travail - Definition - Dictionnaire juridique
12 octobre 2025
Definition de Droit du Travail , jurisprudence, lois et decrets, doctrine...
À suivre sur http://www.dictionnaire-juridique.com/definition/droit-du-travail.php
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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2025
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dictionnaire-juridique.com
Notariat » - Edito — EcoGestion
12 octobre 2025
Brevet de technicien superieur Notariat 6 Le exerce une mission de service public : il authentifie les actes, c’est a dire qu’il constate
À suivre sur http://ecogestion.discipline.ac-lille.fr/programmes/bts-notariat/referentiel-bts-notariat/files/bts-notariat.pdf
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Date de dernière mise à jour : 27 mars 2025
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discipline.ac-lille.fr
s : rendez l’argent ! | Contrepoints
12 octobre 2025
Ou et comment les s ont detourne a leur profit, pendant plus d’un siecle, au vu et au su des pouvoirs publics, l’argent revenant de droit a leurs ...
À suivre sur http://www.contrepoints.org/2014/11/01/186698-s-rendez-largent
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Date de dernière mise à jour : 12 juin 2025
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contrepoints.org
Delai de retractation acte notarie [Resolu]
12 octobre 2025
Malheureusement non. Mais vous pouvez vous adresser a la des s pour vous plaindre : un , officiel public, doit legalement vous ...
À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3810725-delai-de-retractation-acte-notarie
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Date de dernière mise à jour : 28 juillet 2025
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commentcamarche.net
Universimmo.com
12 octobre 2025
Cour de Cassation civile 3 Audience publique du 3 decembre 2003 Rejet. N° de pourvoi : 01-12598 Publie au bulletin President : M. Weber.
À suivre sur http://www.universimmo.com/forum/pop_printer_friendly.asp?TOPIC_ID=50549
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Date de dernière mise à jour : 23 septembre 2025
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universimmo.com
Le Domaine Saint-Hilaire, hotel-restaurant-golf (Roiffe ...
12 octobre 2025
COMMUNIQUE DE PRESSE. Le Domaine Saint-Hilaire change de nom. Depuis le 31 decembre dernier, Pierre Antoine et Marie-Astrid Barbot sont les nouveaux …
À suivre sur http://blog.adrienvh.fr/2012/04/28/le-domaine-saint-hilaire-hotel-restaurant-golf-a-roiffe-86/
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Date de dernière mise à jour : 15 février 2025
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adrienvh.fr
UDAF de la Mayenne - www.unaf.fr| UNAF - Union …
12 octobre 2025
UDAF de la Mayenne 26, rue des Drs Calmette et Guerin CS 11009 53210 LAVAL Cedex Tel. : 02 43 49 52 52 Fax : 02 43 49 52 69 E-mail : : udaf53Audaf53.unaf.fr
À suivre sur http://www.unaf.fr/article.php3?id_article=1600
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Date de dernière mise à jour : 22 février 2025
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unaf.fr
projet de loi relatif a la modernisation et a la ...
12 octobre 2025
Etude d'impact au format PDF (1,2 Moctet) PROJET DE LOI. relatif a la modernisation et a la simplification du droit et des procedures dans les domaines de la ...
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/etudes-impact/pjl13-175-ei/pjl13-175-ei.html
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Date de dernière mise à jour : 21 février 2025
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senat.fr
Ville d'Orange, la Mairie d'Orange et sa commune (84100)
12 octobre 2025
Ville francaise du departement de Vaucluse dans la region de Provence-Alpes-Cote d'Azur, Orange compte 29 645 habitants appeles les Orangeois et s'etend sur 74 ...
À suivre sur http://www.annuaire-mairie.fr/ville-orange.html
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Date de dernière mise à jour : 04 septembre 2025
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Ville de Persan, la Mairie de Persan et sa commune (95340)
12 octobre 2025
Ville francaise du departement du Val-d'Oise dans la region d'Ile-de-France, Persan compte 11 326 habitants appeles les Persanais et s'etend sur 5,1 km².
À suivre sur http://www.annuaire-mairie.fr/ville-persan.html
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Date de dernière mise à jour : 01 mars 2025
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annuaire-mairie.fr