Chiffre d'affaires de SYNDICAT INTERCOMMUNAL AIDE SOCIALE
Chiffre d'affaires et résultat net de SYNDICAT INTERCOMMUNAL AIDE SOCIALE situé à VILLEFRANCHE DE LONCHAT (24610), 2 PLACE LIBERATION.
Numéro de téléphone :
N° 1662 - Rapport 'information e M. enys Robiliar ...
24 octobre 2025
annexe notice e Eclaration u ' pertinent pour le calcul e la contribution au fons e service universel es communications Electroniques pour l ... RAPPORT 'INFORMATION. FAIT. au nom e la mission 'evaluation et e controle e la securite (1) e la commission es s (2) sur le ... Parieurs. 6 millions. Proprietaires e chevaux e course. 11 000. Societes e courses y compris les societes meres. 250. Chevaux participants. 68 290 6. Clarification e la repartition es competences entre l’Etat et es tiers (aministrations e securite et operateurs, notamment) UN MAUVAIS COUP E PLUS SUR L'ELECTRICITE La loi Nome a ete votee ans la nuit u 24/11, a l'Assemblee Nationale. Conformement aux irectives gouvernementales ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i1662.asp
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Date de dernière mise à jour : 23 février 2025
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assemblee-nationale.fr
LOI n° 2005-32 u 18 janvier 2005 e programmation …
24 octobre 2025
Affichage u etail 'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.o?ciTexte=JORFTEXT000000806166&categorieLien=i
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Date de dernière mise à jour : 09 février 2025
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legifrance.gouv.fr
Coe e l'action et es familles – Partie ...
24 octobre 2025
Parue au Journal Officiel u 23 ecembre 2000, la partie legislative u Coe e l’action et es familles regroupe l’ensemble es lois en vigueur ans ce ...
À suivre sur http://calin.fr/textoff/coe_action_.html
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Date de dernière mise à jour : 22 avril 2025
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dcalin.fr
Coe e l'action et es familles – Partie ...
24 octobre 2025
Sous-section 3 : ispositions relatives au centre ’action Sous-section 4 : ispositions relatives aux sections es centres ’action ...
À suivre sur http://calin.fr/textoff/coe_action__reg.html
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Date de dernière mise à jour : 13 juillet 2025
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dcalin.fr
Algerie: Guerre, emeutes, Etat e non-roit et ...
24 octobre 2025
Le taux global 'occupation es prisons en Algerie est e 138 % selon es s officiels (30) . En 2002, la somme allouee pour l'alimentation 'un ...
À suivre sur http://www.mafhoum.com/press5/145S21.htm
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Date de dernière mise à jour : 27 septembre 2025
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mafhoum.com
ossier « Communes nouvelles » | Unael
24 octobre 2025
Une situation particuliere e la France en Europe. Avec 36 552 communes (en 2011), la France regroupe 40 % es communes e l’Europe es 27. On note, en particulier ...
À suivre sur http://unael.org/ossier-communes-nouvelles/
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Date de dernière mise à jour : 07 février 2025
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unadel.org
Actualites - Communaute u Pays e Venome / Ville e ...
24 octobre 2025
ABBAYE ON ICE eition 2015 : plus e surface e glisse, plus ’animations. Abbaye on ice ouvre ses portes u 5 ecembre au 2 janvier 2016 pour une 2 eme saison ...
À suivre sur http://www.venome.eu/venome/actualites.php
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Date de dernière mise à jour : 06 juin 2025
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vendome.eu
Ville 'Imphy - Site officiel e la mairie 'Imphy
24 octobre 2025
Coupure 'eau pour travaux Le 15/05/2013. Le Synicat 'eau 'Imphy Sauvigny les Bois vous informe qu'une coupure 'eau aura lieu jeui 16 mai 2013 a partir e 19h ...
À suivre sur http://ville-imphy.fr/?r=commune&p=actualites
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Date de dernière mise à jour : 26 mai 2025
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ville-imphy.fr
AURM, Agence 'Urbanisme e la Region Mulhousienne | …
24 octobre 2025
L'AURM est une ressource pour la comprehension et la memoire e notre territoire. Elle analyse les tenances et prouit es etues. Elle est un outil partenarial ...
À suivre sur http://www.aurm.org/
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Date de dernière mise à jour : 22 mai 2025
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aurm.org
Blog e Les40KartiersLesPlusif2 ...
24 octobre 2025
Les 40 Quartiers Les Plus ifficiles: La Vie ans es Cites Les Plus ures
À suivre sur http://les40kartierslesplusif2.skyrock.com/
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Date de dernière mise à jour : 30 avril 2025
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skyrock.com
Arcangues — Wikipeia
24 octobre 2025
Arcangues est une commune francaise, situee ans le epartement es Pyrenees-Atlantiques en region Aquitaine, limitrophe e eux communes qui jouissent ’une ...
À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/Arcangues
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Date de dernière mise à jour : 18 juillet 2025
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wikipedia.org/wiki/Arcangues
Gueugnon — Wikipeia
24 octobre 2025
Climatologie. Gueugnon est soumis a un climat qui se caracterise par une forte ominante es vents 'ouest generateurs e pluies u type oceanique.
À suivre sur https://fr.wikipeia.org/wiki/Gueugnon
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Date de dernière mise à jour : 27 août 2025
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wikipedia.org/wiki/Gueugnon
Breves | Le Cactus Agathois
24 octobre 2025
Plus les reunions se succeent sur ce sujet, plus nous avons l’impression que la municipalite va tenter ’utiliser le contrat e ville concernant le centre ...
À suivre sur http://www.lecactusagathois.com/1/breves_209501.html
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Date de dernière mise à jour : 11 juin 2025
La suite sur le site :
lecactusagathois.com
I - LA CONSTRUCTION E LA PROBLEMATIQUE E L ...
24 octobre 2025
l’Aie a l ... services/ public irecteur e synicat 'initiative Conseiller en eveloppement ... que ce s’explique par es ...
À suivre sur http://marc-fourrignier.fr/wp-content/uploas/RAPFIN1.oc
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Date de dernière mise à jour : 16 mars 2025
La suite sur le site :
marc-fourdrignier.fr
Reveil-FM-International
24 octobre 2025
Le Premier ministre Manuel Valls au musee Roin. Photo Reveil FM International. Manuel Valls a inaugure luni 9 novembre au soir le musee Roin renove, qui ...
À suivre sur http://reveil-fm.com/
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Date de dernière mise à jour : 09 avril 2025
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reveil-fm.com