Siège social de SYNDICAT INTERCOMMUNAL AIDE SOCIALE
Siège social de l'entreprise SYNDICAT INTERCOMMUNAL AIDE SOCIALE situé à VILLEFRANCHE DE LONCHAT (24610), 2 PLACE LIBERATION.
Numéro de téléphone :
AUTONOME DE LA FONCTION PUBLIQUE …
27 avril 2024
(Last update : Tue, 26 Dec 2000) [ AdmiNet | J.O. disponibles | Recherche dans J.O. | Lois,decrets | codes | avertissement] LOI n° 86-17 du 6 janvier 1986. adaptant ... Ternay fait partie de la CCPO, qui regroupe 7 communes : Chaponnay, Communay, Marennes, Saint Symphorien d’Ozon, Serezin du Rhone, Simandres et Ternay. Le Centre d'Action e est un etablissement public administratif . Son role est d'animer une action generale de prevention et de ... Un etablissement public de cooperation e (EPCI) est une structure administrative francaise regie par les dispositions de la cinquieme partie du Code ... Arrete du 8 janvier 2014 portant approbation de modifications de la convention constitutive d'un groupement d'interet public cree dans le domaine de l'action ...
À suivre sur http://safpt.org/
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Date de dernière mise à jour : 13 décembre 2023
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safpt.org
ite en France — Wikipedia
27 avril 2024
L'ite en France designe l'ensemble des acteurs et organismes de cooperation associant pour tout ou partie des communes pour l'exercice de certaines …
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/it%C3%A9_en_France
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Date de dernière mise à jour : 01 novembre 2023
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wikipedia.org/wiki/Intercommunalit%C3%A9_en_France
LOI n° 2002-73 du 17 janvier 2002 de modernisation e
27 avril 2024
Affichage du detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000408905&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 23 janvier 2024
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legifrance.gouv.fr
Communaute du Pays de Vendome - Action e
27 avril 2024
La principale structure en charge de l'action e sur la Communaute du Pays de Vendome est le Centre d'Action e (CIAS).
À suivre sur http://www.vendome.eu/vendome/1p1e-477-action-e.html-action-e.html-a-vendome.html
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Date de dernière mise à jour : 08 août 2023
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vendome.eu
s possibles si hebergement en EHPAD - …
27 avril 2024
L'EHPAD est un etablissement qui assure un hebergement collectif en chambres individuelles ou doubles, ainsi que des services obligatoirement fournis (entretien ...
À suivre sur http://papidoc.chic-cm.fr/571hebergement.html
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Date de dernière mise à jour : 25 octobre 2023
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chic-cm.fr
Code de l'action e et des familles – Partie ...
27 avril 2024
Sous-section 3 : Dispositions relatives au centre d’action e Sous-section 4 : Dispositions relatives aux sections des centres d’action e ...
À suivre sur http://dcalin.fr/textoff/code_action_e_reg.html
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Date de dernière mise à jour : 19 décembre 2023
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dcalin.fr
ARRA-Habitat - Association Regionale Rhone-Alpes des ...
27 avril 2024
Les organismes de logement en Rhone-Alpes - Leur association - Services aux locataires - Reponses a leurs questions - Offres d'appartements en location et ...
À suivre sur http://www.arra-habitat.org/index.php?option=com_content&
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Date de dernière mise à jour : 29 août 2023
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arra-habitat.org
Annuaire des associations - Ville de Bron
27 avril 2024
Ville de Bron : Annuaire des associations ... Proposer des ateliers d'art plastique sur l'espace public et au sein des ecoles pour enfants de tous ages et leurs ...
À suivre sur http://www.ville-bron.fr/association.php?Rub=62
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Date de dernière mise à jour : 10 février 2024
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ville-bron.fr
La Poste : le temps de la derniere chance - Accueil - Senat
27 avril 2024
Dans l'optique de la liberalisation totale du secteur postal en 2009, les postes europeennes se sont modernisees. La Poste francaise semble restee figee a l ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r02-344/r02-344_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 09 décembre 2023
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senat.fr
Code de l'action e et des familles – Partie ...
27 avril 2024
Parue au Journal Officiel du 23 decembre 2000, la partie legislative du Code de l’action e et des familles regroupe l’ensemble des lois en vigueur dans ce ...
À suivre sur http://dcalin.fr/textoff/code_action_e.html
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Date de dernière mise à jour : 23 août 2023
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dcalin.fr
Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du ...
27 avril 2024
A. Les collectivites territoriales Une collectivite territoriale est une portion du territoire national dotee de la personnalite juridique (personne publique), d ...
À suivre sur http://cdg25.org/fr/particuliers/decouvrir-la-vie-publique-locale/connaitre-les-collectivites-locales.html
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Date de dernière mise à jour : 26 décembre 2023
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cdg25.org
Accueil du site de Claude Reichman
27 avril 2024
le site de campagne de claude reichman candidat de la societe civile a l'election presidentielle
À suivre sur http://www.claudereichman.com/index.html
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Date de dernière mise à jour : 17 janvier 2024
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claudereichman.com
Traiter le monte escalier bourges - CGT Laborit
27 avril 2024
Cet article a ete realise par le CGT Laborit et il est extrait du « guide des carrieres des personnels de la fonction publique hospitaliere » (...)
À suivre sur http://www.cgtlaborit.fr/secretaire-medicale-assistant
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Date de dernière mise à jour : 25 octobre 2023
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cgtlaborit.fr
I - LA CONSTRUCTION DE LA PROBLEMATIQUE DE L ...
27 avril 2024
Extrait du glossaire du rapport du C.S.T.S. L’intervention e d’ a ... Directeur de d'initiative ... , a la ...
À suivre sur http://marc-fourdrignier.fr/wp-content/uploads/RAPFIN1.doc
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Date de dernière mise à jour : 02 août 2023
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marc-fourdrignier.fr
Expression et participation des usagers dans les ...
27 avril 2024
2.4 Veiller a la prise en compte de l’environnement pour ... de bon fonctionnement du Conseil de la vie e . ... une a la mise en ...
À suivre sur http://www.pluriel-formation-recherche.fr/images/documents/blog-anesm-violence-environnement-pi-maltraitance-usagers.doc
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Date de dernière mise à jour : 22 octobre 2023
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pluriel-formation-recherche.fr