Chiffre d'affaires de CERFA CONSEIL
Chiffre d'affaires et résultat net de CERFA CONSEIL situé à AUDENGE (33980), 22 RUE DANIEL DIGNEAUX.
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N° 2069-A-S - Impots.gouv.fr - Accueil
24 octobre 2025
Ariane Web: 'Etat 376369, lecture u 27 juillet 2015, ECLI:FR:CESSR:2015:376369.20150727 Les formulaires n°14248*02 6660-REV-K, que vous avez peut-etre recus, si vous avez un local professionnel ou commercial a eclarer, sont a regarer e ... Un professionnel u roit (juriste, fiscaliste, avocat, notaire, ocumentaliste juriique...), et votre question porte sur l'aspect juriique ou octrinal ... Un professionnel u roit (juriste, fiscaliste, avocat, notaire, ocumentaliste juriique...), et votre question porte sur l'aspect juriique ou octrinal ...
À suivre sur http://www.impots.gouv.fr/portal/eploiement/p1/ficheescriptiveformulaire_7864/ficheescriptiveformulaire_7864.pf
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Date de dernière mise à jour : 04 juillet 2025
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impots.gouv.fr
lesaap.fr - portail 'information sur les A'AP
24 octobre 2025
Au 1er novembre, 280.917 ERP se sont onc engages ans le ispositif A’AP. Ce compren les ERP sous A’AP eposes et les ERP sous emanes e ...
À suivre sur http://lesaap.fr/
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Date de dernière mise à jour : 11 août 2025
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lesadap.fr
ECLARATION E CESSATION ES PAIEMENTS - Greffe …
24 octobre 2025
2 Aresse (et eventuellement enseigne) es autres lieux 'exploitation en ehors u siege (ateliers, bureaux, usines, entrepots…).
À suivre sur http://www.greffe-tc-paris.fr/myfiles/files/prevention/oc/formulaire_cp.pf
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Date de dernière mise à jour : 11 août 2025
La suite sur le site :
greffe-tc-paris.fr
Primes sur salaire (anciennete, exceptionnelle ...
24 octobre 2025
Un moele e lettre pour reclamer le versement 'une prime; Les conitions ’obtention ’une prime; Les ifferentes primes existantes (primes 'anciennete, ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/salaire/primes-avantage
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Date de dernière mise à jour : 08 octobre 2025
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juritravail.com
Se procurer la copie ’une ecision e justice : les ...
24 octobre 2025
Emmanuel Barthe ocumentaliste juriique : prestations et ; Le knowlege management (KM) en cabinet ’avocats : une synthese; BFR Consultants : un …
À suivre sur http://www.precisement.org/blog/Se-procurer-la-copie--une.html
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Date de dernière mise à jour : 15 mai 2025
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precisement.org
auto-entrepreneur : Comment remplir sa eclaration ...
24 octobre 2025
Bonjour, Je suis ans le mm cas que Laurent (salarie + AE) et je confirme que mon IR augmente e 900 Euros!!! J’ai eja verse 220€ aux impots sous forme ...
À suivre sur http://autoentrepreneurinfo.com/auto-entrepreneur-comment-remplir-eclaration-impots-2042-c
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Date de dernière mise à jour : 28 août 2025
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autoentrepreneurinfo.com
Mairie Aspach-le-bas |
24 octobre 2025
La Commune ’ASPACH LE BAS fait partie e l’arronissement e Thann, u canton e Cernay, e la Communaute e Communes e Thann Cernay et u Pays Thur oller ...
À suivre sur http://www.aspach-le-bas.fr/
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Date de dernière mise à jour : 13 avril 2025
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aspach-le-bas.fr
Plan ’actions en faveur es proucteurs e bovins ...
24 octobre 2025
Les proucteurs concernes. Le plan concerne les proucteurs e bovins-viane en ifficulte en fonction es criteres ’eligibilite suivants :
À suivre sur http://www.arennes.gouv.fr/plan--actions-en-faveur-es-proucteurs-e-bovins-a1759.html
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Date de dernière mise à jour : 01 février 2025
La suite sur le site :
ardennes.gouv.fr
N° 1362 - Rapport 'information e M. Jean-Marc …
24 octobre 2025
RAPPORT ’INFORMATION. EPOSE. en application e l’article 145 u Reglement. PAR LA COMMISSION ES SOCIALES. en conclusion es travaux e la mission ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i1362.asp
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Date de dernière mise à jour : 17 avril 2025
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
Reunir les ocuments necessaires a la signature 'un PACS
24 octobre 2025
Que vous ayez pour projet e signer votre pacte civil e soliarite evant notaire ou sans aucune autre assistance au greffe u Tribunal 'Instance, il vous faura ...
À suivre sur http://pacs.comprenrechoisir.com/fiche/voir/154493/reunir-les-ocuments-necessaires-a-la-signature--un-pacs
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Date de dernière mise à jour : 22 mai 2025
La suite sur le site :
comprendrechoisir.com
Mtae
24 octobre 2025
Actualites eclaration Sociale Nominative. En 2016, la SN (eclaration Sociale Nominative) va remplacer la plus part es eclarations sociales.
À suivre sur http://www.mtae.fr/
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Date de dernière mise à jour : 04 avril 2025
La suite sur le site :
mtae.fr
Ouvrir une chambre 'hotes : emarches a suivre ...
24 octobre 2025
Lorsque l'activite e location e chambres 'hotes est exercee a titre habituel, elle constitue une activite commerciale et les loueurs sont tenus e s'inscrire ...
À suivre sur http://pro.parisinfo.com/reglementations-et-subventions/hebergements-et-restauration/chambres--hotes/les-emarches-pour-creer-une-chambre--hotes
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Date de dernière mise à jour : 02 février 2025
La suite sur le site :
parisinfo.com
Conformement ’une part aux articles 23 u reglement ...
24 octobre 2025
FICHE N° I Le champ e la eclaration ’activite 1. Les personnes assujetties Sont assujetties a la eclaration ’activite les personnes morales e roit ...
À suivre sur http://circulaires.legifrance.gouv.fr/pf/2011/03/cir_32644.pf
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Date de dernière mise à jour : 08 février 2025
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr
Alerte CFE : l'auto-entrepreneur est exonere penant ses ...
24 octobre 2025
La Feeration es auto-entrepreneurs : notre AN, le roit 'entreprenre pour tous !
À suivre sur http://www.feeration-auto-entrepreneur.fr/noe/1404
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Date de dernière mise à jour : 11 mars 2025
La suite sur le site :
federation-auto-entrepreneur.fr