Code APE ou NAF DELEGATION A LA VIE SOCIALE
Code APE / NAF de l'entreprise DELEGATION A LA VIE SOCIALE situé à LE COTEAU (42120), 55 RUE ANATOLE FRANCE.
Numéro de téléphone :
L pye expliquee | E-Pye
25 avril 2025
CNP SSURNCES PRIS 15 (75015) RCS, SIREN, SIRET, bilns, sttuts, chiffre d'ffires, dirigents, crtogrphie, lertes, nnonces legles, enquetes, , ... VIV S SSUR CPIT VIV BOIS COLOMBES (92270) RCS, SIREN, SIRET, bilns, sttuts, chiffre d'ffires, dirigents, crtogrphie, lertes, … Un numero SIREN SIRET () ? Vous cherchez immtriculer votre ssocition u repertoire des entreprises et des etblissements sirene, ou bien un org C'est en 1988 que l'E, l'ssocition europeenne des udioprothesistes finlise le de deontologie europeen de l profession des udioprothesistes. Prise en compte legle de l'rticultion personnelle / professionnelle Le sujet est tellement sensible que l nouvelle NO (negocition nnuelle obligtoire ...
À suivre sur http://e-pye.com/pye-expliquee
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Date de dernière mise à jour : 19 décembre 2024
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e-paye.com
Insee - Definitions, methodes et qulite - Definitions
25 avril 2025
Definitions. Cette rubrique presente les definitions des concepts les plus souvent utilises dns le systeme sttistique public. Derniere mise jour le 17/02/2016.
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methodes/defult.sp?pge=definitions/liste-definitions.htm
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Date de dernière mise à jour : 24 octobre 2024
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insee.fr
Guide des sisonniers 2014 - L cgt
25 avril 2025
Le temps de trvil. L duree legle hebdomdire est de 35 heures. Les heures supplementires C’est un plus pour vous, mis ussi... pour votre employeur lors ...
À suivre sur http://www.cgt.fr/Guide-des-sisonniers-2014.html
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Date de dernière mise à jour : 09 avril 2025
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cgt.fr
Convention collective industrie phrmceutique (n°3104 ...
25 avril 2025
L Convention collective ntionle de l'industrie phrmceutique est pplicble sur le territoire ntionl, et connt d'etre utilisee dns les phrmcies qui ...
À suivre sur http://www.convention.fr/convention-phrmcie-industrie-phrmceutique-3104.html
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Date de dernière mise à jour : 21 octobre 2024
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convention.fr
Convention collective plsturgie (n°3066 | IDCC 292)
25 avril 2025
11 out 2015: rticle incorpore u texte : Textes ttches : Formtion professionnelle tout u long de l 03 juin 2015: rticle incorpore u texte : Textes ...
À suivre sur http://www.convention.fr/convention-plsturgie-3066.html
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Date de dernière mise à jour : 14 décembre 2024
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convention.fr
Convention collective Services l personne (entreprises)
25 avril 2025
Chmp d’ppliction Entreprises couvertes. L "convention collective des entreprises de services l personne" s'pplique ux entreprises but lucrtif, l ...
À suivre sur http://www.convention-collective.fr/soins-services--l-personne/produits/3370/services__l_personne_entreprises
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Date de dernière mise à jour : 16 octobre 2024
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convention-collective.fr
Orgnistion et mise en œuvre des rticles L. 313-7 et L ...
25 avril 2025
En poursuivnt votre nvigtion, vous cceptez l'utilistion de cookies des fins sttistiques et de personnlistion. Pour en svoir plus et prmetrer les cookies
À suivre sur http://www.eduction.gouv.fr/cid54962/mene1101811c.html
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Date de dernière mise à jour : 16 mars 2025
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education.gouv.fr
Convention collective 66 (etblissements pour personnes ...
25 avril 2025
Texte integrl de l convention collective 66 et s synthese redigee pr nos experts sous forme de tbleux et en lngge clir. Telechrgement immedit.
À suivre sur http://www.convention-collective.fr/socil-medico-socil/produits/3116/hndics_etblissements_et_services_pour_personnes_indptees_et_hndices
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Date de dernière mise à jour : 07 janvier 2025
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convention-collective.fr
Dictionnire des definitions de l'Insee - Institut ...
25 avril 2025
Feuil3 Feuil2 Feuil1 dictionnire_de_definitions Le demndeur d'un brevet europeen peut se prevloir de l priorite du depot nterieur d'une premiere demnde ...
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methodes/definitions/xls/dictionnire-de-definitions.xls
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Date de dernière mise à jour : 02 janvier 2025
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insee.fr
Fonds socil europeen en Frnce
25 avril 2025
... (dresse complete) sttut juridique et INSEE n° SIRET () ... J’tteste sur l’honneur l regulrite de l sitution fiscle et socile de ...
À suivre sur http://www.fse.gouv.fr/IMG/Demnde%20de%20subvention.doc
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Date de dernière mise à jour : 25 mars 2025
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fse.gouv.fr
Convention collective ntionle des commerces de detil ...
25 avril 2025
Convention collective ntionle des commerces de detil non limentires : ntiquites, brocnte, gleries d'rt (œuvres d'rt), rts de l tble, coutellerie ...
À suivre sur https://www.legifrnce.gouv.fr/ffichIDCC.do?idrticle=KLIRTI000026803646&idSectionT=KLISCT000026803632&cidTexte=KLITEXT000026803629&idConvention=KLICONT000005635870&dteTexte=29990101
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Date de dernière mise à jour : 14 décembre 2024
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legifrance.gouv.fr/affichIDCC.do?idArticle=KALIARTI000026803646&idSectionTA=KALISCTA000026803632&cidTexte=KALITEXT000026803629&idConvention=KALICONT000005635870&dateTexte=29990101
Formulires | Droitissimo
25 avril 2025
Droitissimo.com, le Robin des Droits, est le portil de reference de l'informtion juridique grnd public
À suivre sur http://www.droitissimo.com/formulire
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Date de dernière mise à jour : 27 mars 2025
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droitissimo.com
Siglire : tble des sigles et cronymes
25 avril 2025
Suf exception signlee, sont cites essentiellement des brevitions, cronymes ou sigles de lngue frncise portnt sur des relites frncises et une ...
À suivre sur http://fle.sso.free.fr/com/siglire.htm
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Date de dernière mise à jour : 11 juillet 2024
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asso.free.fr
Reponses ux questions de Mrie DILLOUX
25 avril 2025
Trouver un modele de lettre, une question vec des reponses, un rticle juridique
À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testment-succession-plcement/dilloux-mrie/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 28 décembre 2024
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documentissime.fr
Convention collective ntionle des CHR du 30 vril 1997
25 avril 2025
TITRE II : LIBERTE D'OPINION ET LIBERTE SYNDICLE; Les prties contrctntes reconnissent l'entiere liberte de s'ssocier pour l defense collective des ...
À suivre sur http://www.lhotellerie-resturtion.fr/blogs-des-experts/conditions-trvil/999_1_nnexe_ccn_des_chr.htm
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Date de dernière mise à jour : 10 janvier 2025
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lhotellerie-restauration.fr