Horaire entreprise DELEGATION A LA VIE SOCIALE

Horaires d'ouverture de DELEGATION A LA VIE SOCIALE situé à LE COTEAU (42120), 55 RUE ANATOLE FRANCE.

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ctulites Fiscle, Socile et Juridique | JURIS EDITIONS

15 octobre 2025

L Collection des discours publics rssemble plus de 100 000 textes rendus ccessibles ux citoyens, emnnt des principux cteurs de l politique, President ... SOMMIRE Une identite juridique complexe L notion de de pouvoirs; Chpitre 1. Les conditions de vlidite Le Lmy gestion socile du personnel de conduite : Toute l reglementtion socile “conducteurs” ! Toute l reglementtion socile “conducteurs ... Surslire pyer : 10 heures 50% pour depssement de l' hebdomdire prevu u reglement de trvil. Piement de l remunertion normle et des ...

À suivre sur http://www.juriseditions.fr/juris-ctulites.htm

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Date de dernière mise à jour : 22 juillet 2025

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Discours publics, discours politiques ctulite - ...

15 octobre 2025

Retrouvez -publique.fr. Politique de -publique.fr sur les reseux sociux Suivez le flux Twitter publiquefr . Tenez vous u cournt de l du ...

À suivre sur http://www.-publique.fr/discours/selection-discours/

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Date de dernière mise à jour : 13 mars 2025

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vie-publique.fr

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N° 2592 - Rpport d'informtion de Mmes Ctherine …

15 octobre 2025

Lecture : L’espernce de correspond l duree de moyenne d’une genertion fictive qui urit tout u long de son existence les conditions de ...

À suivre sur http://www.ssemblee-ntionle.fr/14/rp-info/i2592.sp

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Date de dernière mise à jour : 23 mai 2025

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assemblee-nationale.fr

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N° 992 - Rpport de M. Jen-Frederic Poisson sur le ...

15 octobre 2025

INTRODUCTION. L’ssemblee ntionle est sisie du projet de loi portnt renovtion de l democrtie socile et reforme du temps de trvil.

À suivre sur http://www.ssemblee-ntionle.fr/13/rpports/r0992.sp

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Date de dernière mise à jour : 17 juin 2025

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assemblee-nationale.fr

5

Definition et conditions de delivrnce du brevet de ...

15 octobre 2025

Brevet de technicien superieur Definition et conditions de delivrnce du brevet de technicien superieur « economie socile fmilile »

À suivre sur http://www.eduction.gouv.fr/cid48925/esrs0909846.html

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Date de dernière mise à jour : 27 septembre 2025

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education.gouv.fr

6

Trvil

15 octobre 2025

Sommire; Plns de Snte u Trvil (PST) minte; L’interdiction de fumer dns les entreprises, les dministrtions et les lieux de convivilite

À suivre sur http://trvil-emploi.gouv.fr/espces,770/formtion-professionnelle,1937/pprentissge,2500/espces,770/trvil,771

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Date de dernière mise à jour : 30 août 2025

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gouv.fr

7

deprtementle PF 58

15 octobre 2025

u regrd des principles preoccuptions des personnes en sitution de hndicp et de leur fmille et des competences des regions, l’PF interpelle les cndidts ...

À suivre sur http://pf58.blogs.pf.sso.fr/

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Date de dernière mise à jour : 16 janvier 2025

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blogs.apf.asso.fr

8

Voici le Quebec | generle du Quebec Pris

15 octobre 2025

Le service d'immigrtion repond ux demndes des personnes souhitnt immigrer: formlites, emplois, stges, tout svoir.

À suivre sur http://www.interntionl.gouv.qc.c/fr/pris

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Date de dernière mise à jour : 13 avril 2025

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international.gouv.qc.ca

9

Decret n° 2004-1136 du 21 octobre 2004 reltif u code ...

15 octobre 2025

Sommire. rticle ; LIVRE Ier : DISPOSITIONS GENERLES. TITRE Ier : PRINCIPES GENERUX. Chpitre Ier : Droit l'ide socile. rticle ; Chpitre II : Politique ...

À suivre sur http://legifrnce.gouv.fr/ffichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000444131

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Date de dernière mise à jour : 20 janvier 2025

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gouv.fr

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Jours feries - Service public federl Emploi, Trvil ...

15 octobre 2025

Trvilleurs temps prtiel. En cs de trvil temps prtiel, il fut distinguer selon que le trvilleur effectue ses presttions selon un fixe ou un ...

À suivre sur http://www.emploi.belgique.be/defultTb.spx?id=11234

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Date de dernière mise à jour : 17 septembre 2025

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emploi.belgique.be

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LES RISQUES PSYCHOSOCIUX U TRVIL - ctulites ...

15 octobre 2025

LES RISQUES PSYCHOSOCIUX U TRVIL ≈ ctulites legisltives Vlerie Poucet – Chrlotte Demoulin SPF Emploi, Trvil et Concerttion socile

À suivre sur http://www.beswic.be/fr/topics/psychosocil-fctors/RPS_CPP.pdf

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Date de dernière mise à jour : 25 février 2025

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beswic.be

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Ecoles FPS Liege - Promotion socile - ctulite de l ...

15 octobre 2025

Version imprimble: ccueil > ctulite: ctulite de l'ecole: rticles du blog ctufps.blogspot.com [14/09/2015] Visite pedgogique u Thetre de Liege

À suivre sur http://www.ecolesfps.be/item.php?nom_item=ctu

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Date de dernière mise à jour : 04 avril 2025

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ecolesfps.be

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ELym-2

15 octobre 2025

Elym: ce sont les jours qui pssent vec du bon et du moins bon.En relite, c’est nous qui pssons. Mis nous pouvons lisser des trces, des ecrits, une ...

À suivre sur http://nirunblog.unblog.fr/

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Date de dernière mise à jour : 30 juin 2025

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unblog.fr

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MENE1019676 - Ministere de l'Eduction ntionle, de l ...

15 octobre 2025

Progrmme d'enseignement d'eduction civique, juridique et socile en clsse de seconde generle et technologique

À suivre sur http://www.eduction.gouv.fr/cid53317/mene1019676.html

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Date de dernière mise à jour : 10 février 2025

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education.gouv.fr

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Ville de Metz - Les ssocitions Metz

15 octobre 2025

ESMM. ctivite. L'ESMM pour objectif principl de prticiper l culturelle et sportive ussi bien u niveu de l'Universite qu'u niveu regionl.

À suivre sur http://metz.fr/pges/jeunesse__ssocitive/ssocitions.php

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Date de dernière mise à jour : 09 août 2025

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metz.fr

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