Code APE ou NAF L'ANNEXE

Code APE / NAF de l'entreprise L'ANNEXE situé à ANGERS (49000), 5 RUE GARE.

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Liste numerique des conventions collectives

11 juin 2025

8411Z : liste des conventions collectives correspondantes a l'activite . Consultation et telechargement de la convention correspondant au 8411Z Structures de la rev. 1 et de la CPF rev. 1 (367 Ko) : Ce document, qui correspond a du decret n°2002-1622 du 31 decembre 2002, met en regard les ... Consultez et telechargez la convention collective correspondante au / : 8121Z : / . Definition. Toute entreprise et chacun de ses etablissements se voit attribuer par l'Insee, lors de son inscription au repertoire SIRENE, un ... Telecharger et consulter ou commander en 24/48h votre convention collective directement sur le Centre National des Conventions Collectives.

À suivre sur http://www.convention-collective-fr.com/conventions/listenumconventions.php

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Date de dernière mise à jour : 21 janvier 2025

La suite sur le site :

convention-collective-fr.com

2

BIC - Champ d'application - Exonerations - Abattement …

11 juin 2025

Un professionnel du droit (juriste, fiscaliste, avocat, notaire, documentaliste juridique...), et votre question porte sur l'aspect juridique ou doctrinal d ...

À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/6386-PGP.html

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Date de dernière mise à jour : 31 août 2024

La suite sur le site :

impots.gouv.fr

3

Nomenclature d'Activites Francaise de l'Artisanat ...

11 juin 2025

PRESENTATION GENERALE DE LA A. L'Activite Principale de l'Entreprise () est definie selon la Nomenclature d'Activites Francaise ().

À suivre sur http://www.entreprises.gouv.fr/files/directions_services/secteurs-professionnels/artisanat/a/nomenclature_a_rev2.pdf

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Date de dernière mise à jour : 17 octobre 2024

La suite sur le site :

entreprises.gouv.fr

4

Annexe 3 du Titre IV (Mise a jour du: 15 janv. 2016 15:52:08)

11 juin 2025

Annexes au repertoire professionnel. Annexe 1 : secteur des vetements sur mesure. Annexe 2 : secteur de l'hotellerie-restauration. Annexe 3 : secteur de la sante

À suivre sur http://reglementation.agirc-arrco.eu/guides_html/guide_1/annexe_1_6_344.html

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Date de dernière mise à jour : 07 février 2025

La suite sur le site :

agirc-arrco.eu

5

Audioprothesiste | UNSAF - Syndicat national des ...

11 juin 2025

C'est en 1988 que l'AEA, l'association europeenne des audioprothesistes a finalise le de deontologie europeen de la profession des audioprothesistes.

À suivre sur http://www.unsaf.org/site/audioprothesiste/

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Date de dernière mise à jour : 25 mars 2025

La suite sur le site :

unsaf.org

6

Convention collective nationale du negoce de l ...

11 juin 2025

Les clauses de la presente convention s'appliquent a tous les salaries de l'entreprise sauf aux voyageurs, representants et placiers qui ne peuvent se prevaloir ...

À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichIDCC.do?idArticle=KALIARTI000005788960&idSectionTA=KALISCTA000005738277&cidTexte=KALITEXT000005653292&idConvention=KALICONT000005635115&dateTexte=29990101

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Date de dernière mise à jour : 29 août 2024

La suite sur le site :

legifrance.gouv.fr/affichIDCC.do?idArticle=KALIARTI000005788960&idSectionTA=KALISCTA000005738277&cidTexte=KALITEXT000005653292&idConvention=KALICONT000005635115&dateTexte=29990101

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CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DE TRAVAIL DES …

11 juin 2025

convention collective nationale de travail des assistants maternels du particulier employeur page 4 page 5 er preambule 7 liste des articles

À suivre sur http://www.fepem.fr/documents/10163/19737/CCN+asmat

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Date de dernière mise à jour : 14 février 2025

La suite sur le site :

fepem.fr

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Bijoutier-Joaillier - APCE, agence pour la creation d ...

11 juin 2025

Suivez l’actualite de la creation d’entreprise en recevant gratuitement, deux fois par mois la lettre de l'Agence pour la creation d’entreprises

À suivre sur https://www.apce.com/cid95974/bijoutier-joaillier.html?cid=95974&cid=95974&cid=95974&cid=95974&pid=803

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Date de dernière mise à jour : 10 janvier 2025

La suite sur le site :

apce.com/cid95974/bijoutier-joaillier.html?cid=95974&cid=95974&cid=95974&cid=95974&pid=803

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Convention collective metallurgie region parisienne

11 juin 2025

Champ d’application de la convention collective metallurgie region parisienne. Cette convention collective concerne les salaries des entreprises de la ...

À suivre sur http://www.convention-collective.fr/metallurgie/produits/3126/metallurgie_region_parisienne

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Date de dernière mise à jour : 15 novembre 2024

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convention-collective.fr

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Convention collective nationale de l'immobilier ...

11 juin 2025

Convention collective nationale de l'immobilier, administrateurs de biens, societes immobilieres, agents immobiliers, etc. (anciennement cabinets d'administrateurs ...

À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichIDCC.do?idConvention=KALICONT000005635413

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Date de dernière mise à jour : 05 janvier 2025

La suite sur le site :

legifrance.gouv.fr/affichIDCC.do?idConvention=KALICONT000005635413

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Activite - CHAMPAGNE-ARDENNE - Entreprises

11 juin 2025

CD ROM Annuaire d'Entreprises France prospect (jusqu'a 500 000 emails) : REMISE DE 10 % Avec le PROMO AUDEN872

À suivre sur http://www.audentia-gestion.fr/franceprospectannuaire/Activite-CHAMPAGNE-ARDENNE-.htm

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Date de dernière mise à jour : 09 novembre 2024

La suite sur le site :

audentia-gestion.fr

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