Dirigeant de L'ANNEXE
Dirigeant de l'entreprise L'ANNEXE situé à ANGERS (49000), 5 RUE GARE.
Numéro de téléphone :
Arrete du 11 avril 2012 relatif a la conception des ...
28 mai 2025
comptable est un document obligatoire pour les entreprises ayant la qualite de commercant, qui comporte des informations obligatoires et d'autres L’annexe comptable est un document indissociable du bilan et du compte de resultat. Elle permet en effet une lecture claire et comprehensible des etats comptables. definitions. notice. abreviations. cours et tribunaux. juripole. DE SOCIETE DEFINITION Definition de de societe. Sont consideres comme ... Le de societe a un devoir de loyaute dans la societe et doit agir au mieux de ses interets et de son objet social tel que defini dans les statuts. Fiche de renseignements a fournir par les s d’une societe de gestion de portefeuille. Publie le 10 janvier 2014
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025834953
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 88 %
Date de dernière mise à jour : 19 septembre 2024
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr
Arrete du 18 juin 1991 relatif a la mise en place et a ...
28 mai 2025
Arrete du 18 juin 1991 relatif a la mise en place et a l'organisation du controle technique des vehicules dont le poids n'excede pas 3,5 tonnes.
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000020559004
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 83 %
Date de dernière mise à jour : 19 mai 2025
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr
Portail officiel des auto-entrepreneurs
28 mai 2025
Trouvez toutes les reponses a vos questions sur l'auto-entrepreneur, inscrivez-vous en ligne et teledeclarez vos cotisations sociales et fiscales
À suivre sur http://www.lautoentrepreneur.fr/index.htm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 81 %
Date de dernière mise à jour : 06 mars 2025
La suite sur le site :
lautoentrepreneur.fr
Salon des Fusions Acquisitions.com - La holding …
28 mai 2025
Les repreneurs et leurs conseils sont souvent confrontes a la question de savoir si, dans un LBO, la holding de reprise doit devenir «animatrice» de la «cible».
À suivre sur http://www.salondesfusionsacquisitions.com/index.php?item=blog-fusions-acquisitions&type=post&name=holding-animatrice-dans-lbo
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 80 %
Date de dernière mise à jour : 14 novembre 2024
La suite sur le site :
salondesfusionsacquisitions.com
TFP - Taxe sur les vehicules de societes - Tarif ...
28 mai 2025
TFP - Taxe sur les vehicules de societes - Tarif, liquidation et paiement de la taxe sur les vehicules de societes. 1. Le present titre a pour objet de ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/3349-PGP.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 79 %
Date de dernière mise à jour : 18 avril 2025
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
Code de valeurs et d'ethique du secteur public
28 mai 2025
Le present code donne, dans leurs grandes lignes, les valeurs et les comportements que doivent adopter les fonctionnaires dans toutes les activites liees a l ...
À suivre sur http://www.tbs-sct.gc.ca/pol/doc-fra.aspx?id=25049§ion=text
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 79 %
Date de dernière mise à jour : 17 avril 2025
La suite sur le site :
tbs-sct.gc.ca
III Beneficiaires (Mise a jour du: 8 oct. 2015 12:30:47)
28 mai 2025
Deliberations prises pour l'application de la Convention : D 2 - Application de l'article 36 de I. D 20 - Application de l'article 4 ter de la Convention ...
À suivre sur http://reglementation.agirc-arrco.eu/guides_html/guide_1/titre_niveau_1_5.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 79 %
Date de dernière mise à jour : 14 décembre 2024
La suite sur le site :
agirc-arrco.eu
CCN du 14 mars 1947 - Retraite complementaire AGIRC …
28 mai 2025
Sommaire SOMMAIRE Pages Signataires de la Convention collective nationale du 14 mars 1947 ………… 8 CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DE RETRAITE ET DE
À suivre sur http://www.agirc.fr/fileadmin/agircarrco/documents/conventions_accords/CCN_14mars1947.pdf
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 78 %
Date de dernière mise à jour : 28 janvier 2025
La suite sur le site :
agirc.fr
Directive sur les conges et les modalites de travail ...
28 mai 2025
L'objectif de la presente directive est de faire en sorte que les ministeres faisant partie de l'administration publique centrale gerent les conges payes et non ...
À suivre sur http://www.tbs-sct.gc.ca/pol/doc-fra.aspx?id=15774§ion=text
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 75 %
Date de dernière mise à jour : 10 décembre 2024
La suite sur le site :
tbs-sct.gc.ca
Comptabilisation du CICE et de son prefinancement
28 mai 2025
Important a savoir : Le CICE doit figurer dans l’annexe comptable, si son montant ne doit pas apparaitre en tant que tel, il est necessaire de retracer l ...
À suivre sur http://blog.valoxy.org/comptabilisation-du-cice-prefinancement/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 75 %
Date de dernière mise à jour : 09 janvier 2025
La suite sur le site :
valoxy.org
DELIVRANCE INITIALE D'UN AGREMENT D’ORGANISME …
28 mai 2025
P - 51 - 16 Ed. 1 - 05/2010 Rev. 0 Page : 1 1. OBJET Ce fascicule a pour objet de decrire la procedure de delivrance initiale d’un agrement de
À suivre sur http://www.regles-osac.com/OSAC/fascicules.nsf/b2916504c56ce9d0c12566c0005a60d0/61991e796fff51e4c1257a0900305c98/$FILE/P511610.pdf
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 71 %
Date de dernière mise à jour : 17 février 2025
La suite sur le site :
regles-osac.com
Jacques DORIOT : Biographie de Jacques DORIOT - …
28 mai 2025
Jacques Doriot (Bresles dans l'Oise 1898 - Mengen dans le Wurtemberg en Allemagne 1945) est un homme politique et journaliste francais. Le nom de Doriot reste ...
À suivre sur http://www.jesuismort.com/biographie_celebrite_chercher/biographie-jacques_doriot-3253.php
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 68 %
Date de dernière mise à jour : 20 février 2025
La suite sur le site :
jesuismort.com
Entreprise et vehicule
28 mai 2025
Septembre 1996: Traitement fiscal des remboursements accordes aux salaries qui utilisent leur vehicule prive a des fins professionnelles (I) et des voitures ...
À suivre sur http://www.jurixt.com/droit/voiturefisc.htm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 68 %
Date de dernière mise à jour : 27 août 2024
La suite sur le site :
jurixt.com
D-02-12 : Exigences s'appliquant a l'importation de bois ...
28 mai 2025
La presente directive enonce les exigences phytosanitaires s'appliquant a l'importation de billes, de bois d'oeuvre d'especes non tropicales et tropicales, de ...
À suivre sur http://www.inspection.gc.ca/vegetaux/phytoravageurs-especes-envahissantes/directives/forets/d-02-12/fra/1312383927173/1312384324372
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 63 %
Date de dernière mise à jour : 16 septembre 2024
La suite sur le site :
inspection.gc.ca
Convention collective de l'animation : les enseignants des ...
28 mai 2025
Convention collective de l'animation : les enseignants des ecoles de musiques associatives, statut et salaires
À suivre sur http://www.emga.fr/?convention-collective-de-l
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 60 %
Date de dernière mise à jour : 27 octobre 2024
La suite sur le site :
emga.fr