Code APE ou NAF PACSA

Code APE / NAF de l'entreprise PACSA situé à PARIS (75008), 33 RUE DE MONCEAU.

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1

Liste numerique des conventions collectives

15 juin 2025

Ce document intitule « ou Infographie » issu de Droit-Finances (droit-finances.commentcamarche.net) est soumis au droit d'auteur. Le (activite principale de l'entreprise) est l'ancienne appellation du (nomenclature des activites francaise). On l'utilise neanmoins toujours ... Consultez et telechargez la convention collective correspondante au / : 0146Z : Consultez et telechargez la convention collective correspondante au / : 4942Z :

À suivre sur http://www.convention-collective-fr.com/conventions/listenumconventions.php

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Date de dernière mise à jour : 18 mai 2025

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convention-collective-fr.com

2

Convention collective - www.convention-collective.fr

15 juin 2025

Telechargez votre convention collective avec mise a jour certifiee. Salaire minima, conges, indemnites, maladie, ... Decouvrez nos syntheses exclusives.

À suivre sur http://www.convention-collective.fr/

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Date de dernière mise à jour : 21 mars 2025

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convention-collective.fr

3

AGEFICE : Notion de Ressortissant de l'AGEFICE

15 juin 2025

L'AGEFICE ne peut intervenir qu'aupres de ses ressortissants. Pour beneficier du droit au financement de la formation, les dirigeants doivent exercer dans un ...

À suivre sur http://www.agefice.fr/le-cadre-dintervention-de-lagefice/les-ressortissants-de-lagefice/

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Date de dernière mise à jour : 23 avril 2025

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agefice.fr

4

Glossaire | Gestion de la paie

15 juin 2025

A -AAH : Allocation aux adultes handics -AAS : Allocation de solidarite specifique -AAT : Avis d’Arret de Travail -A.C.O.S.S : Agence Centrale des ...

À suivre sur http://www.gestiondelapaie.com/glossaire

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Date de dernière mise à jour : 24 octobre 2024

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gestiondelapaie.com

5

Defiscalisation Loi Malraux - DMC Finance

15 juin 2025

Defiscalisation Loi Malraux : son fonctionnement. Instaure en 1962, puis modifiee en 1995 et en 2009 par la loi de Finance, la Loi Malraux permet aux contribuables ...

À suivre sur http://www.defiscalisation-loi-malraux-2014.fr/

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Date de dernière mise à jour : 07 décembre 2024

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defiscalisation-loi-malraux-2014.fr

6

Travail de nuit convention collective batiment ouvrier ...

15 juin 2025

Consultez gratuitement tous les articles autour de la thematique 'travail de nuit convention collective batiment ouvrier' de votre convention collective entreprises ...

À suivre sur http://www.laconventioncollective.com/convention-collective-entreprises-batiment-moins-10-salaries-cb/travail-nuit-convention-collective-batiment-ouvrier.htm

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Date de dernière mise à jour : 22 avril 2025

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laconventioncollective.com

7

Convention collective Carrieres et materiaux ...

15 juin 2025

Comment tout savoir en moins de 5 mn sur la Convention collective Carrieres et materiaux : industries Brochure Journal Officiel 3081 IDCC 87, 135, 211 actualisee ...

À suivre sur http://www.editionscmg.com/610-carrieres-et-materiaux-industries.html

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Date de dernière mise à jour : 06 février 2025

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editionscmg.com

8

Convention collective Commerce de gros JO 3044 IDCC 573

15 juin 2025

Comment tout savoir en moins de 5 mn sur la Convention collective Commerce de gros Brochure Journal Officiel 3044 IDCC 573 actualisee

À suivre sur http://www.editionscmg.com/376-commerce-de-gros.html

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Date de dernière mise à jour : 08 décembre 2024

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editionscmg.com

9

Insee - Definitions et methodes - Definitions

15 juin 2025

Definitions. Cette rubrique presente les definitions des concepts les plus souvent utilises dans le systeme statistique public. Derniere mise a jour le 15/10/2015.

À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methodes/?page=definitions/liste-definitions.htm

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Date de dernière mise à jour : 16 janvier 2025

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insee.fr

10

Liste des ZPPAUP eligibles a la Loi Malraux

15 juin 2025

Zones eligibles a la Loi Malraux. ZPPAUP (liste non exhaustive).

À suivre sur http://www.defiscalisation-loi-malraux-2014.fr/zppaup.php

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Date de dernière mise à jour : 31 janvier 2025

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defiscalisation-loi-malraux-2014.fr

11

Reponses aux questions de Marie DAILLOUX

15 juin 2025

Impots et taxes Taxe d’habitation, taxe fonciere, impot sur le revenu : remise, exoneration, degrevement, echelonnement ...

À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-placement/dailloux-marie/reponses/

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Date de dernière mise à jour : 15 mars 2025

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documentissime.fr

12

SIGLES DIVERS

15 juin 2025

Accord de Partenariat Economique. Activite Principale Exercee. ... ASCII American Standard for Information Interchange. ASD Accouchement Sans Douleur.

À suivre sur http://www.lorraine.direccte.gouv.fr/IMG/doc/Sigles_divers.doc

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Date de dernière mise à jour : 29 novembre 2024

La suite sur le site :

lorraine.direccte.gouv.fr

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