Code APE ou NAF PACSA
Code APE / NAF de l'entreprise PACSA situé à PARIS (75008), 33 RUE DE MONCEAU.
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Liste numerique des conventions collectives
01 mai 2025
Ce document intitule « ou Infographie » issu de Droit-Finances (droit-finances.commentcamarche.net) est soumis au droit d'auteur. Le (activite principale de l'entreprise) est l'ancienne appellation du (nomenclature des activites francaise). On l'utilise neanmoins toujours ... Consultez et telechargez la convention collective correspondante au / : 0146Z : Consultez et telechargez la convention collective correspondante au / : 4942Z :
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Date de dernière mise à jour : 11 septembre 2024
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Convention collective - www.convention-collective.fr
01 mai 2025
Telechargez votre convention collective avec mise a jour certifiee. Salaire minima, conges, indemnites, maladie, ... Decouvrez nos syntheses exclusives.
À suivre sur http://www.convention-collective.fr/
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Date de dernière mise à jour : 21 octobre 2024
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AGEFICE : Notion de Ressortissant de l'AGEFICE
01 mai 2025
L'AGEFICE ne peut intervenir qu'aupres de ses ressortissants. Pour beneficier du droit au financement de la formation, les dirigeants doivent exercer dans un ...
À suivre sur http://www.agefice.fr/le-cadre-dintervention-de-lagefice/les-ressortissants-de-lagefice/
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Date de dernière mise à jour : 30 juillet 2024
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agefice.fr
Glossaire | Gestion de la paie
01 mai 2025
A -AAH : Allocation aux adultes handics -AAS : Allocation de solidarite specifique -AAT : Avis d’Arret de Travail -A.C.O.S.S : Agence Centrale des ...
À suivre sur http://www.gestiondelapaie.com/glossaire
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Date de dernière mise à jour : 22 septembre 2024
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Defiscalisation Loi Malraux - DMC Finance
01 mai 2025
Defiscalisation Loi Malraux : son fonctionnement. Instaure en 1962, puis modifiee en 1995 et en 2009 par la loi de Finance, la Loi Malraux permet aux contribuables ...
À suivre sur http://www.defiscalisation-loi-malraux-2014.fr/
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Date de dernière mise à jour : 10 avril 2025
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Travail de nuit convention collective batiment ouvrier ...
01 mai 2025
Consultez gratuitement tous les articles autour de la thematique 'travail de nuit convention collective batiment ouvrier' de votre convention collective entreprises ...
À suivre sur http://www.laconventioncollective.com/convention-collective-entreprises-batiment-moins-10-salaries-cb/travail-nuit-convention-collective-batiment-ouvrier.htm
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Date de dernière mise à jour : 23 juillet 2024
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Convention collective Carrieres et materiaux ...
01 mai 2025
Comment tout savoir en moins de 5 mn sur la Convention collective Carrieres et materiaux : industries Brochure Journal Officiel 3081 IDCC 87, 135, 211 actualisee ...
À suivre sur http://www.editionscmg.com/610-carrieres-et-materiaux-industries.html
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Date de dernière mise à jour : 22 janvier 2025
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editionscmg.com
Convention collective Commerce de gros JO 3044 IDCC 573
01 mai 2025
Comment tout savoir en moins de 5 mn sur la Convention collective Commerce de gros Brochure Journal Officiel 3044 IDCC 573 actualisee
À suivre sur http://www.editionscmg.com/376-commerce-de-gros.html
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Date de dernière mise à jour : 25 novembre 2024
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Insee - Definitions et methodes - Definitions
01 mai 2025
Definitions. Cette rubrique presente les definitions des concepts les plus souvent utilises dans le systeme statistique public. Derniere mise a jour le 15/10/2015.
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methodes/?page=definitions/liste-definitions.htm
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Date de dernière mise à jour : 11 octobre 2024
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insee.fr
Liste des ZPPAUP eligibles a la Loi Malraux
01 mai 2025
Zones eligibles a la Loi Malraux. ZPPAUP (liste non exhaustive).
À suivre sur http://www.defiscalisation-loi-malraux-2014.fr/zppaup.php
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Date de dernière mise à jour : 16 avril 2025
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defiscalisation-loi-malraux-2014.fr
Reponses aux questions de Marie DAILLOUX
01 mai 2025
Impots et taxes Taxe d’habitation, taxe fonciere, impot sur le revenu : remise, exoneration, degrevement, echelonnement ...
À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-placement/dailloux-marie/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 19 avril 2025
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SIGLES DIVERS
01 mai 2025
Accord de Partenariat Economique. Activite Principale Exercee. ... ASCII American Standard for Information Interchange. ASD Accouchement Sans Douleur.
À suivre sur http://www.lorraine.direccte.gouv.fr/IMG/doc/Sigles_divers.doc
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Date de dernière mise à jour : 28 septembre 2024
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lorraine.direccte.gouv.fr