Code APE ou NAF ALINEA
Code APE / NAF de l'entreprise ALINEA situé à PARIS (75014), 22 VILLA DE LOURCINE.
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BON DE COMMANDE CHEQUE Vos references internes a …
30 avril 2025
Consultez et telechargez la convention collective correspondante au / : 8020Z : Activites liees aux systemes de securite Consultez et telechargez la convention collective correspondante au / : 5811Z : Edition de livres LA TVA - EXPLICATION - APPLICATION . Actualite 2014. Le taux reduit de TVApour les ventes d'oeuvres est de 5,5%. pour les cessions de droit de 10% Arret de travail dans la Nouvelle convention collective nationale du notariat du 19 fevrier 2015 (Accord du 19 fevrier 2015 portant actualisation et consolidation ... ANNEXE 1 : CODIFICATION DES EVENEMENTS/OPERATIONS ET RAYONS evenements (URSSAF) Rayons autorises evenements autres (non URSSAF) …
À suivre sur https://commandez-vos-cheques-cadeaux-cadhoc.com/doc/bon_de_commande.pdf
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Date de dernière mise à jour : 26 décembre 2024
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com/doc/bon_de_commande.pdf
Auto-entrepreneur suite liquidation entreprise
30 avril 2025
Cesser son activite d'entrepreneur individuel pour devenir auto-entrepreneur est possible mais seulement deux ans apres la liquidation de son entreprise
À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Auto-entrepreneur-suite
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Date de dernière mise à jour : 10 janvier 2025
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aide-creation-entreprise.info
Profession photographe : statut fiscal du photographe ...
30 avril 2025
d'activite . Qu'est ce que le d'activite ? Le n'existe plus. Il a ete remplace, il y a longtemps, par le (Nomenclature d'Activite ...
À suivre sur http://www.upp-auteurs.fr/profession_photographe.php?section=fiscal
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Date de dernière mise à jour : 13 avril 2025
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upp-auteurs.fr
1. L'employeur - Pole emploi services
30 avril 2025
Telephone : Statut juridique : N° SIRET : / : N° d'affiliation a Pole emploi services ...
À suivre sur http://pole-emploi-services.org/missions_nationales/DAJ/DAJ317.pdf
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Date de dernière mise à jour : 31 janvier 2025
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pole-emploi-services.org
Convention collective, Salaire : Combustibles solides ...
30 avril 2025
Salaire dans la Convention collective nationale du negoce et de distribution de combustibles solides, liquides, gazeux, produits petroliers du 20 decembre 1985
À suivre sur http://maconvention.fr/convention-collective-gratuite-theme/convention-collective-nationale-du-negoce-et-de-distribution-de-combustibles-solides-liquides-gazeux-produits-petroliers-du-20-decembre-1985/S0FMSUNPTlQwMDAwMDU2MzU0Mjc%3D/salaire
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Date de dernière mise à jour : 03 août 2024
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maconvention.fr
Foire aux questions | Audioprothesiste | UNSAF - …
30 avril 2025
Le Syndicat National des Audioprothesistes (UNSAF) met a disposition de ses adherents un glossaire, qui permet d'apporter des reponses aux questions les plus ...
À suivre sur http://www.unsaf.org/site/audioprothesiste/foire-aux-questions.html
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Date de dernière mise à jour : 19 novembre 2024
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unsaf.org
Bulletin de salaire — Wikipedia
30 avril 2025
En-tete du bulletin de salaire. Conformement a l'Article R3243-1 du du travail, les mentions suivantes doivent obligatoirement figurer sur le bulletin de paie ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Bulletin_de_salaire
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Date de dernière mise à jour : 06 octobre 2024
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Bulletin_de_salaire
Elaborer un projet pedagogique de centre
30 avril 2025
Ce que dit le cadre - La loi : Decret 2002-885 du 3 mai 2002 relatif au projet educatif mentionne a l'article L. 227-4 du de l'action sociale et des familles.
À suivre sur http://www.servicejeunesse.asso.fr/Ressources/Outils_Directeurs/Elaborer_un_projet_pedagogique.htm
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Date de dernière mise à jour : 02 octobre 2024
La suite sur le site :
servicejeunesse.asso.fr
ECT | formation aux travaux en hauteur
30 avril 2025
FORMATION AUX TRAVAUX EN HAUTEUR | FORMATION CORDISTE | Centre de formation aux techniques d'evolution en hauteur a l'aide d'EPI Antichute et Cordistes
À suivre sur http://www.ectformation.eu/
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Date de dernière mise à jour : 05 décembre 2024
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ectformation.eu
L'audience de conciliation devant le conseil de (...)
30 avril 2025
5. QUE FAIRE SI LE BUREAU DE CONCILIATION REFUSE DE FAIRE DROIT AUX DEMANDES FORMULEES ? Selon le du travail (article R. …
À suivre sur http://www.astae.com/L-audience-de-conciliation-devant-le-conseil-de-prud-hommes
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Date de dernière mise à jour : 26 janvier 2025
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astae.com
L'ergotherapie, une profession paramedicale
30 avril 2025
Aider a vivre une vie avec un acces a la communication, et se developper avec la plus grande autonomie possible en fonction de leurs possibilites.
À suivre sur http://www.synfel-ergolib.fr/ergo/
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Date de dernière mise à jour : 11 novembre 2024
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synfel-ergolib.fr
Reponses aux questions de Marie DAILLOUX
30 avril 2025
Impots et taxes Taxe d’habitation, taxe fonciere, impot sur le revenu : remise, exoneration, degrevement, echelonnement ...
À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-placement/dailloux-marie/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 10 décembre 2024
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documentissime.fr
Convention Collective de la restauration collective
30 avril 2025
La restauration collective a but lucratif ou non lucratif correspond aux s 55.5 A et 55.5 C, exercees a titre principal. La definition de la restauration ...
À suivre sur http://www.juridique-et-droit.com/convention-collective-de-la-restauration-collective/
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Date de dernière mise à jour : 06 décembre 2024
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juridique-et-droit.com
Reponses aux questions de Alexandra DEREPAS
30 avril 2025
Impots et taxes Taxe d’habitation, taxe fonciere, impot sur le revenu : remise, exoneration, degrevement, echelonnement ...
À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/scellier-bail-travaux/derepas-alexandra/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 21 décembre 2024
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documentissime.fr
Fixation de salaire et respect des minima conventionnels ...
30 avril 2025
Fixation de salaire et respect des minima conventionnels, Blog du cabinet d'avocat Stephane Boudin, specialiste en droit du travail, situe en Seine Saint Denis (93 ...
À suivre sur http://www.webavocat.fr/blog/?post/2007/03/04/14-fixation-de-salaire-et-respect-des-minima-conventionnels
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Date de dernière mise à jour : 17 octobre 2024
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webavocat.fr