Dirigeant de ALINEA
Dirigeant de l'entreprise ALINEA situé à PARIS (75014), 22 VILLA DE LOURCINE.
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Cautionnement des dettes sociales par un
30 mai 2025
Au siege d', a Aubagne, la nouvelle a fait le tour des bureaux telle une trainee de poudre. Didier Dubois, directeur general depuis 2005, vient d'etre ... (CROIX - 59170) : SIREN, SIRET, APE/NAF, RCS, TVA intracommunautaire, s, donnees financieres, statuts, actionnaires 1 Seminaire PSS 1 - 3.11.2007 LE FACE A SES RESPONSABILITES Jean-Pierre BOURS Avocat (BOURS & associes) Charge de cours HEC/ULg 2 Pacioli N° 374 IPCF-BIBF / 25 novembre – 8 decembre 2013 Responsabilite du d’entreprise L’existence de la creance ou de la dette et la factura- Une convention collective est un ensemble d'accords negocies entre les syndicats de salaries et les syndicats de patrons, elle definit les regles en matiere de ...
À suivre sur http://www.le-droit-des-affaires.com/cautionnement-des-dettes-sociales-par-un--article227.html
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Date de dernière mise à jour : 20 décembre 2024
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REGLEMENT DU SENAT ET INSTRUCTION GENERALE DU …
30 mai 2025
SOMMAIRE. Reglement du Senat 5. Instruction generale du Bureau du Senat 77. Delegations et office parlementaires - Delegations senatoriales -
À suivre sur http://www.senat.fr/reglement/reglement_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 13 avril 2025
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Les sanctions envisageables contre le apres le ...
30 mai 2025
I- Presentation des sanctions a l’encontre du : articles L 653-1 a L 653-11 du code de commerce. A) Une sanction prononcee par le Tribunal de Commerce
À suivre sur http://www.legavox.fr/blog/maitre-haddad-sabine/sanctions-envisageables-contre--apres-4781.htm
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Date de dernière mise à jour : 15 avril 2025
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JL Watine, Business coach finance d'entreprise
30 mai 2025
JL Watine, Business coach finance d'entreprise Business coach, j'aide l'Entrepreneur a reduire ses impots,optimiser sa remuneration,son statut et son patrimoine ...
À suivre sur http://watine.typepad.com/
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Date de dernière mise à jour : 01 octobre 2024
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LOI n° 2006-872 du 13 juillet 2006 portant engagement ...
30 mai 2025
L'article L. 302-1 du code de la construction et de l'habitation est complete par un ainsi redige : « A compter de la publication de la loi n° 2006-872 ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000238980&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 21 février 2025
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Code du travail : telecharger le PDF 2016
30 mai 2025
Code du travail francais Gratuit ou telecharger PDF , Partie legislative , Partie reglementaire , consulter gratuitement le Code du travail francais
À suivre sur http://www.juritravail.com/code-travail.html
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Date de dernière mise à jour : 28 mars 2025
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La liquidation judiciaire de la societe du ...
30 mai 2025
Suite au prononce de la liquidation judiciaire de sa societe, quelles dettes sociales le caution est-il tenu de payer en execution de ses engagements de ...
À suivre sur http://www.legavox.fr/blog/maitre-anthony-bem/liquidation-judiciaire-societe--caution-16836.htm
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Date de dernière mise à jour : 25 mars 2025
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Remunerations sur JDN : toutes les actualites et …
30 mai 2025
Actualite, analyses, dossiers, tendances, interviews : tous les jours, JDN vous propose le meilleur de l'actualite Remunerations
À suivre sur http://www.journaldunet.com/management/salaire-cadres/
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Date de dernière mise à jour : 20 février 2025
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Code general des impots - Article 261 | Legifrance
30 mai 2025
Sont exoneres de la taxe sur la valeur ajoutee : 1. (Affaires ou operations soumises a un autre impot) : 1° a 3° (Abroges) ; 4° les operations a terme ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000025081765&cidTexte=LEGITEXT000006069577
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Date de dernière mise à jour : 09 avril 2025
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organisations sans but lucratif (Loi de 2010 sur les), L.O ...
30 mai 2025
English. Loi de 2010 sur les organisations sans but lucratif. l.o. 2010, CHAPITRE 15. Periode de codification : du 10 decembre 2015 a la date a laquelle Lois-en ...
À suivre sur https://www.ontario.ca/fr/lois/loi/10n15
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Date de dernière mise à jour : 02 janvier 2025
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ontario.ca/fr/lois/loi/10n15
UNIVERSITE NANCY 2 - docnum.univ-lorraine.fr
30 mai 2025
universite nancy 2 faculte de droit, sciences economiques et gestion le de fait en droit prive franCais these en vue de l’obtention du grade de
À suivre sur http://docnum.univ-lorraine.fr/public/NANCY2/doc318/2008NAN20004.pdf
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Date de dernière mise à jour : 27 décembre 2024
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Texte adopte n° 302 - Projet de loi, adopte, dans les ...
30 mai 2025
texte adoptE n° 302 « petite loi » __ assemblEe nationale. constitution du 4 octobre 1958. quatorziEme lEgislature. session ordinaire de 2013-2014
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0302.asp
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Date de dernière mise à jour : 08 novembre 2024
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Retraite par repartition — Wikipedia
30 mai 2025
Bibliographie. www.vie-publique.fr, concernant la difference entre retraite par capitalisation et par repartition sur le site du gouvernement francais
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Retraite_par_r%C3%A9partition
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Date de dernière mise à jour : 30 août 2024
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Droit des societes - Cours de droit - fiches pratiques ...
30 mai 2025
Le site propose des cours de droit fiscal, droit civil, droit des affaires… Vous avez des cours? Merci de partager vos cours sur : cours-de-droitAoutlook.com
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/droit-des-societes-c27647198
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Date de dernière mise à jour : 16 décembre 2024
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LOI - WET
30 mai 2025
Titre ; 15 DECEMBRE 1980. - Loi sur l'acces au territoire, le sejour, l'etablissement et l'eloignement des etrangers. (NOTE : Consultation des versions ...
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/change_lg.pl?language=fr&la=F&cn=1980121530&table_name=loi
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Date de dernière mise à jour : 15 décembre 2024
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ejustice.just.fgov.be