Code APE ou NAF ACTE

Liste des s et Excel (a telecharger)

28 septembre 2025

Retrouvez gratuitement le SIRET, le ou le d’une entreprise. Plus de 8 millions d’entreprises recensees. Vous trouverez le SIREN, les s / des entreprises directement sur leur fiche d’identite. . Le d'Activite Principale Exercee est determine par l'INSEE sur la demande du CFE (voir ce mot) competent. Sans valeur juridique, il permet notamment le classement statistique de l'entreprise, l'adhesion a un syndicat professionnel, etc. Pour chaque , un lien avec la CPF permet de visualiser les s et intitules des produits associes a chaque activite et d'acceder a l'ensemble de la CPF. Ces s et intitules ont ete actualises pour tenir compte de la mise a jour de la CPF au 1er janvier 2015 (CPF rev. 2.1.). La et la CPF constituent une ... Convention(s) collective(s) en lien avec le / 33.13Z. Aucun resultat pour ces criteres de recherche. Modifier votre recherche. La liste des conventions collectives pouvant correspondre au 3313Z : Reparation de materiels electroniques et optiques est donnee a titre indicatif.

À suivre sur https://www.creerentreprise.fr/liste-s---excel-telecharger/

- lexique-juridique - Infogreffe

28 septembre 2025

. La nouvelle nomenclature francaise d'activites , applicable depuis 1993 dans le cadre d'une harmonisation europeenne, a remplace le ancien a 4 chiffres par un nouveau a 3 chiffres et 1 lettre (ex. : 741G, 152Z).

À suivre sur https://www.infogreffe.fr/informations-et-dossiers-entreprises/lexique-juridique/-.html

IARD (SCHILTIGHEIM) Chiffre d'affaires, resultat ...

28 septembre 2025

À suivre sur https://www.societe.com/societe/-iard-332948546.html

SEPT (LEVALLOIS-PERRET) Chiffre d'affaires, resultat ...

28 septembre 2025

À suivre sur https://www.societe.com/societe/-sept-447973173.html

CBRE CONSEIL & TRANSACTION (PARIS 17) Chiffre d'affaires ...

28 septembre 2025

À suivre sur https://www.societe.com/societe/cbre-conseil-transaction-433951282.html

/ 9700Z : Convention collective correspondante

28 septembre 2025

Une unique convention collective de notre base de donnee est liee au 9700Z. La CCN 3180 - Salaries du particulier employeur peut correspondre a ce d'activite, aux vues de son champs d'application. Le / . Cette norme corresponds au secteur d'activite : Activites des menages en tant qu'employeurs de personnel ...

À suivre sur https://www.convention.fr//9700Z/?=736

Location-gerance - lexique juridique - Infogreffe

28 septembre 2025

Location-gerance. Contrat par lequel le proprietaire d'un fonds de commerce ou artisanal, en permet l'exploitation totale ou partielle a un locataire-gerant en son nom propre et a ses risques et perils, en echange du paiement d'une redevance ou d'un loyer.

À suivre sur https://www.infogreffe.fr/informations-et-dossiers-entreprises/lexique-juridique/location-gerance.html

/ 2660Z : Convention collective correspondante

28 septembre 2025

Le / L'activite Fabrication d'equipements d'irradiation medicale, d'equipements electromedicaux et electrotherutiques coincide a l'identifiant 2660Z. Ce correspond aux organisations pratiquant de facon reguliere une specialite dans le secteur : Fabrication d'equipements d'irradiation medicale, d'equipements electromedicaux et electrotherutiques.

À suivre sur https://www.convention.fr//2660Z/?=246

s / s Auto Entrepreneurs | FNAE

28 septembre 2025

Auto entrepreneurs : trouvez votre / grace a notre moteur de recherche ! Rapide, pratique et simple, vous trouverez en un instant toute l'information dont vous avez besoin sur votre …

À suivre sur https://www.federation-auto-entrepreneur.fr/s-

S (BORDEAUX) Chiffre d'affaires, resultat, bilans sur ...

28 septembre 2025

À suivre sur https://www.societe.com/societe/s-753212729.html

r2-88.99B-Action sociale sans hebergement n.c.a. | Insee

28 septembre 2025

Pour chaque , un lien avec la CPF permet de visualiser les s et intitules des produits associes a chaque activite et d'acceder a l'ensemble de la CPF. Ces s et intitules ont ete actualises pour tenir compte de la mise a jour de la CPF au 1er janvier 2015 (CPF rev. 2.1.). La et la CPF constituent une ...

À suivre sur https://www.insee.fr/fr/metadonnees/r2/sousClasse/88.99b

d’association : ce que vous devez savoir - LegalPlace

28 septembre 2025

18/03/2019 · Le ou permet d’avoir une vision precise et claire de l’activite economique en France. De ce fait, chaque association doit posseder un correspondant reellement a son activite prevue dans l’objet social, presente dans les statuts juridique de l’association.4/5(1)Immatriculation | Associations.gouv.frhttps://www.associations.gouv.fr/immatriculationLe (activite principale exercee) est attribue automatiquement en meme temps que le numero Siren a des fins statistiques. Le est determine a partir de la nomenclature d'activites francaise () . Ainsi, le peut aussi etre appele par certains urs institutionnels.

À suivre sur https://www.legalplace.fr/guides/--association/