Siège social de ACTE
Siège social de l'entreprise ACTE situé à NARBONNE (11100), 23 AVENUE PYRENEES.
Numéro de téléphone :
S.C. - H.V.
25 mai 2025
Le d'une entreprise (non individuelle) ou d'une personne morale est une adresse, parfois precise dans les statuts, parfois par un separe, parfois dans des registres ad hoc, qui constitue son domicile juridique et en consequence sa nationalite. Pour toutes vos formalites juridiques, le cabinet -Form, situe dans le 12e arrondissement de Paris, vous recoit pour la redaction des s juridiques de votre entreprise. uniforme rEvisE relatif au droit des sociEtEs commerciales et du groupement d'intErEt Economique adopte le 30/01/2014 a ouagadougou (burkina faso) Notre conception de l'architecture. L’architecture doit etre empreinte de reflets. Loin de projeter des illusions visant simplement a eblouir, il s’agit plutot d’animer l’architecture d’idees d’ensemble repondant a l’evolution de notre societe. La Pommeraie est affiliee a la Ligue Nationale pour Personnes Handicapees. Elle trouve aussi son origine a l'institut "La Porte Ouverte" a Blicquy qui accueillait principalement des enfants et …
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/tsv/tsvf.htm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 88 %
Date de dernière mise à jour : 02 octobre 2024
La suite sur le site :
ejustice.just.fgov.be
CCAS DE GOUSSAINVILLE - Carristiques
25 mai 2025
CCAS DE GOUSSAINVILLE Le Centre communal d'action e (CCAS) de Goussainville est un etablissement public administratif. Le CCAS propose un ensemble de prestations pour remedier aux situations de precarite ou de difficulte e touchant notamment les familles, les personnes agees, les personnes sans emploi et les personnes en ...
À suivre sur https://annuaire.action-e.org/?c=c-c-a-s--de-goussainville-950803437&details=carristiques
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 87 %
Date de dernière mise à jour : 19 novembre 2024
La suite sur le site :
action-sociale.org/?c=c-c-a-s--de-goussainville-950803437&details=caracteristiques
Bareme evaluation fonds de commerce - -experts.com
25 mai 2025
/ 16, rue du Bois - 78390 Bois D'arcy Courrier / 57, rue de la commune - 93300 Aubervilliers 01.48.34.67.37 01.48.34.45.97
À suivre sur http://www.-experts.com/html/bareme_fdc.htm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 85 %
Date de dernière mise à jour : 28 avril 2025
La suite sur le site :
acte-experts.com
Un exemplaire - ecocert.com
25 mai 2025
ECOCERT mene une politique environnementale en accord avec ses convictions et a inaugure en octobre 2013 son nouveau , un batiment ecologique a energie positive unique en Europe.
À suivre sur http://www.ecocert.com/un---exemplaire/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 84 %
Date de dernière mise à jour : 11 février 2025
La suite sur le site :
ecocert.com
Commissaire aux apports - -experts.com
25 mai 2025
2. Lors d'une augmentation de capital d'une societe par actions ou d'une societe a responsabilite limitee Lors d'une augmentation de capital realisee en totalite ou en partie au moyen d'apports en nature, les textes prevoient l'intervention d'un commissaire aux apports.
À suivre sur http://www.-experts.com/commissaire-apports.php
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 83 %
Date de dernière mise à jour : 27 février 2025
La suite sur le site :
acte-experts.com
Missions benevoles pour les associations
25 mai 2025
Le benevolat de competences c’est aider une association de solidarite a se developper, a relever ses defis, a surmonter ses difficultes pour etre plus efficace et …
À suivre sur http://passerellesetcompetences.org/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 83 %
Date de dernière mise à jour : 07 janvier 2025
La suite sur le site :
passerellesetcompetences.org
13 - Pute et soumise / 2 - Histoire Erotique HDS
25 mai 2025
13 - Pute et soumise / 2. Philippe fit immediatement signe aux nouveaux venus d'observer le plus grand silence. Christian et Daniel, deux autres de mes amis, prirent les plus grandes precautions
À suivre sur http://www.histoires-de-sexe.net/sexe.php?histoire=11705
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 83 %
Date de dernière mise à jour : 02 janvier 2025
La suite sur le site :
histoires-de-sexe.net
Lexique | Cour de cassation
25 mai 2025
Les mots de la Cour sont en italique dans le texte. Retrouvez leur definition par ordre alphabetique. Les mots de la Cour, lexique du vocabulaire judiciaire
À suivre sur https://www.courdecassation.fr/informations_services_6/charte_justiciable_2544/annexes_2551/lexique_10967.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 79 %
Date de dernière mise à jour : 15 novembre 2024
La suite sur le site :
courdecassation.fr/informations_services_6/charte_justiciable_2544/annexes_2551/lexique_10967.html
OHADA.com • s uniformes revises
25 mai 2025
uniforme rEvisE relatif au droit des sociEtEs commerciales et du groupement d'intErEt Economique telecharger. adopte le 30/01/2014 a ouagadougou (burkina faso)
À suivre sur http://www.ohada.com/s-uniformes-revises/1299/-uniforme-revise-relatif-au-droit-des-societes-commerciales-et-du-groupement-d-interet-economique.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 74 %
Date de dernière mise à jour : 26 mars 2025
La suite sur le site :
ohada.com
HAD France - Hopital a domicile, hospitalisation a ...
25 mai 2025
Nous l'avons tous vecu, soit personnellement soit dans notre entourage : l'aspiration de toute personne est d'eviter un sejour a l'hopital ou en clinique et, si celui-ci s'est avere indispensable, que la duree de ce sejour soit aussi reduite que possible.
À suivre sur http://www.hadfrance.fr/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 72 %
Date de dernière mise à jour : 21 janvier 2025
La suite sur le site :
hadfrance.fr
La prise d' de la rupture du salarie du contrat de ...
25 mai 2025
La prise d' de la rupture du salarie du contrat de travail aux torts de l'employeur, Blog du cabinet d'avocat Stephane Boudin, specialiste en droit du travail, situe en Seine Saint Denis (93) a …
À suivre sur http://www.webavocat.fr/blog/?post/2008/02/27/117-la-prise-d--de-la-rupture-du-salarie-du-contrat-de-travail-aux-torts-de-l-employeur
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 70 %
Date de dernière mise à jour : 10 mai 2025
La suite sur le site :
webavocat.fr
DroitJuridique.Fr - Droits - Lexique
25 mai 2025
Lexique Juridique. Ce lexique est un lexique juridique et des expressions latines juridiques. Il est concu pour etre utile pour les etudiants en droit et les novices en droit.
À suivre sur http://droitjuridique.fr/lexique/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 64 %
Date de dernière mise à jour : 22 avril 2025
La suite sur le site :
droitjuridique.fr
Charite (vertu) — Wikipedia
25 mai 2025
Dans le langage ordinaire, la charite est une vertu qui porte a desirer et a faire le bien d'autrui. Elle rend donc service aux gens. C'est donc un inspire par l'amour du prochain [1]
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Charit%C3%A9
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 63 %
Date de dernière mise à jour : 22 janvier 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Charit%C3%A9
Mes premiers pas de soumise (Histoire vraie) - 2 ...
25 mai 2025
Mes premiers pas de soumise (Histoire vraie) - 2. Je m’execute. L’œuf se place sans effort. Je suis degoulinante. Direction la voiture.
À suivre sur http://www.histoires-de-sexe.net/sexe.php?histoire=14407
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 63 %
Date de dernière mise à jour : 10 octobre 2024
La suite sur le site :
histoires-de-sexe.net
SAS et SASU - FBLS.net
25 mai 2025
Copiez votre code dans la fenetre "ticket" pour acceder immediatement aux modeles a telecharger ou copier coller.
À suivre sur http://www.fbls.net/sasinfo.htm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 60 %
Date de dernière mise à jour : 18 septembre 2024
La suite sur le site :
fbls.net