Code APE ou NAF FORMALITES DEMARCHES PREFECTURE
Code APE / NAF de l'entreprise FORMALITES DEMARCHES PREFECTURE situé à FOSSES (95470), 8 RUE GUY MOCQUET.
Numéro de téléphone :
Pas d'information
| JeParsAuxUSA.com
05 mai 2025
Utilite Le d'activite principale exercee ( ) est attribue par l'Insee, en meme temps que son numero de Siret et lui permet a des fins statistiques ... Numero de SIREN et de SIRET. L’immatriculation est obligatoire, y compris pour les associations. Elle permet a l’administration, aux partenaires, voire aux ... Declaration aux autorites Toute modification dans les statuts d'une association declaree doit etre signalee au greffe des associations dans les 3 mois, sous ... Utilite Le d'activite principale exercee ( ) est attribue par l' Insee, en meme temps que son numero de Siret et lui permet a des fins statistiques ...
À suivre sur http://www.jeparsauxusa.com/-pour-les-usa
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Date de dernière mise à jour : 27 septembre 2024
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jeparsauxusa.com
Declaration des changements - Associations.gouv.fr ...
05 mai 2025
Seuil des 60 000 € de recettes lucratives Une association peut developper une activite economique a caractere commercial et lucratif, si elle l'estime ...
À suivre sur http://associations.gouv.fr/1005-declaration-des-changements.html
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Date de dernière mise à jour : 22 mars 2025
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gouv.fr
Accueil - Mairie de Vernon
05 mai 2025
Site officiel. Presentation de la ville, actualites et services. Telechargement de nombreux documents et plans.
À suivre sur http://www.vernon27.fr/
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Date de dernière mise à jour : 13 décembre 2024
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vernon27.fr
Les associations - Comite departemental - federation ...
05 mai 2025
... generalement exprimee par le (anciennement ) attribue par l’INSEE, ... Le n’est attribue qu’a des fins statistiques.
À suivre sur http://www.le-palet.com/data/msword_1285061573.doc
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Date de dernière mise à jour : 26 décembre 2024
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le-palet.com
Ville d'Alencon, la Mairie d'Alencon et sa commune (61000)
05 mai 2025
Pour toutes vos administratives en mairie d'Alencon, que ce soit pour la delivrance d'un acte de naissance, de mariage, de deces ou autres actes d ...
À suivre sur http://www.annuaire-mairie.fr/ville-alencon.html
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Date de dernière mise à jour : 09 décembre 2024
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annuaire-mairie.fr
Associations : comment obtenir les Siren, Siret, et ...
05 mai 2025
Une association, tout comme une entreprise, n'echappe plus a l'identification. Du numero RNA aux celebres numeros Siren et Siret, du (ou ) au n
À suivre sur http://www.loi1901.com/breves_associatives.php?moteur1=412
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Date de dernière mise à jour : 06 janvier 2025
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loi1901.com
Regime social de l’auto-entrepreneur : micro-social
05 mai 2025
Liste des activites liberales (BNC) relevant de la CIPAV (et non du RSI) A Accompagnateur de groupes Accompagnateur en moyenne montagne Administrateur …
À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Regime-social-de-l-auto
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Date de dernière mise à jour : 10 août 2024
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aide-creation-entreprise.info
Les documents necessaires a la vente - Quels sont les ...
05 mai 2025
Les documents a reunir lors de la vente d'une voiture. Quels sont les papiers a reunir pour acheter et vendre une automobile ? Soyez bien attentif a ces derniers ...
À suivre sur http://www.fiches-auto.fr/articles-auto/vendre-une-voiture-d-occasion/s-232-les-documents-necessaires-a-la-vente.php
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Date de dernière mise à jour : 09 janvier 2025
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fiches-auto.fr
Remplissez ce formulaire P0 et tout ira bien - …
05 mai 2025
Grand merci a toi, j’etais justement prete a remplir ce fameux formulaire P0, que j’ai deja en ma possession, mais est ce le bon ???...Et bien je crois que ...
À suivre sur http://romy.tetue.net/remplissez-ce-formulaire-p0-et-tout-ira-bien
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Date de dernière mise à jour : 07 septembre 2024
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tetue.net
Reponses aux questions de Marie DAILLOUX
05 mai 2025
Trouver un modele de lettre, une question avec des reponses, un article juridique
À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-placement/dailloux-marie/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 07 décembre 2024
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documentissime.fr
Devenir formateur - Calculateur de Charges Sociales ...
05 mai 2025
Comment devenir formateur de formation professionnelle ... Comprenne qui pourra..... Introduction. Je crois qu'il y a confusion frequente entre deux activites de ...
À suivre sur http://www.entrepriseindividuelle.info/FP.php
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Date de dernière mise à jour : 11 février 2025
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entrepriseindividuelle.info
Numero d'agrement formateur independant [Resolu]
05 mai 2025
Bonjour, Le numero d'agrement dont il est question dans ce sujet est celui concernant la formation professionnelle. Il ne faut pas le confondre avec d'autres ...
À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-4464007-numero-d-agrement-formateur-independant
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Date de dernière mise à jour : 19 septembre 2024
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commentcamarche.net
Comment devenir auto-entrepreneur ? - Aide creation ...
05 mai 2025
Bonjour, Merci d’avance pour votre aide. J’espere etre au bon endroit pour poser cette question, sinon veuillez m’en excuser. Je suis autoentrepreneur depuis ...
À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Comment-devenir-auto-entrepreneur?artsuite=0
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Date de dernière mise à jour : 05 novembre 2024
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aide-creation-entreprise.info
Le genealogiste professionnel - www.histoire …
05 mai 2025
moderation a priori. Ce forum est modere a priori : votre contribution n’apparaitra qu’apres avoir ete validee par un administrateur du site.
À suivre sur http://www.histoire-genealogie.com/spip.php?article252
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Date de dernière mise à jour : 17 septembre 2024
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histoire-genealogie.com