Nombre de salarié de FORMALITES DEMARCHES PREFECTURE
Nombre de salarié dans l'entreprise FORMALITES DEMARCHES PREFECTURE situé à FOSSES (95470), 8 RUE GUY MOCQUET.
Numéro de téléphone :
Pas d'information
Fourrieres - La de Police
04 juin 2025
Portail de l'Etat en Ille-et-Vilaine ... Dans le cadre d'un changement de statut, vous devez amener les documents mentionnes sur les listes ci dessous : info-.fr est un service prive distinct des administrations et non-affilie au service public. Notre service telephonique vous informe sur l'ensemble des ... et de creation d'entreprise et de societe avec le CFE. Les Chambres de commerce et d'industrie aide les createurs et les repreneurs d ... Une association loi 1901 declaree peut etre reconnue d’utilite publique, par decret en Conseil d’Etat. Cette reconnaissance permet a l'association d ...
À suivre sur http://www.depolice.interieur.gouv.fr//Particulier/Autres-/Fourrieres
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Date de dernière mise à jour : 11 janvier 2025
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prefecturedepolice.interieur.gouv.fr
deces : toutes les a effectuer ...
04 juin 2025
Apres un deces, les a effectuer sont nombreuses : dans les 24 h, dans les six jours et les mois qui suivent – Tout sur Ooreka.fr
À suivre sur http://obseques.comprendrechoisir.com/comprendre/-deces
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Date de dernière mise à jour : 20 novembre 2024
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comprendrechoisir.com
Certificat immatriculation - La de Police
04 juin 2025
Attention : Au-dela de ce delai, le certificat d’immatriculation est expedie a l’Agence Nationale des Titres Securises (ANTS) qu’il vous appartiendra de ...
À suivre sur http://www.depolice.interieur.gouv.fr/Vos-/Permis-de-conduire-et-papiers-du-vehicule/Certificat-d-immatriculation-ex-carte-grise?&spl_f=
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Date de dernière mise à jour : 10 novembre 2024
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prefecturedepolice.interieur.gouv.fr
complementaires - CCI.fr
04 juin 2025
Les CFE simplifient vos de creation, de modification ou de radiation de votre entreprise commerciale.
À suivre sur http://www.cci.fr/web/accomplir-ses-/centres-de--des-entreprises/-/article/Formalit%C3%A9s+compl%C3%A9mentaires/-complementaires
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Date de dernière mise à jour : 05 mars 2025
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cci.fr
La carte de sejour temporaire portant la mention ...
04 juin 2025
La carte de sejour temporaire (CST) « travailleur temporaire » est delivree pour tout contrat de travail d'une duree comprise entre 3 mois et 12 mois.
À suivre sur http://www.immigration.interieur.gouv.fr/Immigration/L-immigration-professionnelle/La-carte-de-sejour-temporaire-portant-la-mention--ou-travailleur-temporaire
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Date de dernière mise à jour : 15 mai 2025
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immigration.interieur.gouv.fr
Vendre sur les marches : Les juridiques ...
04 juin 2025
87 Reponses to “Vendre sur les marches : Les juridiques” philippe lefebvre said: oct 30, 10 at 21:48. je voudrais vendre des tartes sur les marches ...
À suivre sur http://www.etreriche.com/vendre-sur-les-marches-les--juridiques/
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Date de dernière mise à jour : 16 novembre 2024
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etreriche.com
Devenir chauffeur de taxi / Taxi / Transports / Secteurs ...
04 juin 2025
La profession de chauffeur de taxi est reglementee, c'est-a-dire que pour l'exercer, il faut remplir plusieurs conditions : ne pas avoir fait l'objet de certaines ...
À suivre sur http://www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Mes-/Secteurs/Transports/Taxi/Devenir-chauffeur-de-taxi
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Date de dernière mise à jour : 08 avril 2025
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interieur.gouv.fr
Rabat Accueil
04 juin 2025
1. Les administratives consulaires . Pour venir Chaque membre de la famille doit avoir un passeport recent. Ces justificatifs de nationalite sont ...
À suivre sur http://www.rabataccueil.org/v3/index.php?page=16
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Date de dernière mise à jour : 14 mai 2025
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rabataccueil.org
DOSSIER DE PRESSE Resultats de la consultation « Faire ...
04 juin 2025
Dossier de presse 04 40 MESURES POUR VOUS SIMPLIFIER LA VIE 40 mesures proposees par les Francais ont ete retenues, integrant pour la plupart
À suivre sur http://www.gouvernement.fr/sites/default/files/action/piece-jointe/2014/11/sgmap_dossier_presse_fairesimple.pdf
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Date de dernière mise à jour : 01 octobre 2024
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gouvernement.fr
Securite privee / Activites et professions ...
04 juin 2025
du Nord, carte grise, permis de conduire, titre de sejour, passeport, carte nationale d'identite, administratives, presentation des services ...
À suivre sur http://www.nord.gouv.fr/-administratives/Activites-et-professions-reglementees/Securite-privee
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Date de dernière mise à jour : 22 mars 2025
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nord.gouv.fr
Association - Ooreka
04 juin 2025
Guide pratique sur tous les types associations : comment creer une association et rediger ses statuts ? Informations et aides sur Ooreka.fr
À suivre sur http://association.comprendrechoisir.com/
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Date de dernière mise à jour : 31 août 2024
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comprendrechoisir.com
Portail Officiel des Auto-Entrepreneurs
04 juin 2025
Trouvez toutes les reponses a vos questions sur l'auto-entrepreneur, inscrivez-vous en ligne et teledeclarez vos cotisations sociales et fiscales
À suivre sur http://www.lautoentrepreneur.fr/questions_reponses.htm
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Date de dernière mise à jour : 10 décembre 2024
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lautoentrepreneur.fr
Organiser une loterie, une tombola, un loto : les ...
04 juin 2025
Une association loi 1901 peut organiser une loterie, une tombola ou un loto si ces derniers servent a favoriser des actes de bienfaisance, des arts ou des activites ...
À suivre sur http://www.assistant-juridique.fr/loto_.jsp
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Date de dernière mise à jour : 23 mai 2025
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assistant-juridique.fr