Code APE ou NAF ORGANISME PARITAIRE COLLECTIF AGREE REGION
Code APE / NAF de l'entreprise ORGANISME PARITAIRE COLLECTIF AGREE REGION situé à ANGOULEME (16000), 33 RUE ARSENAL.
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Insee - Definitions, methodes et qualite - Definitions
30 septembre 2025
Le FAFIEC : qui sommes nous ? Kit de bienvenue; Nous contacter; Les services en ligne : je cree mon compte; Outil de recherche des s Comment trouver l opca de son entreprise, les conseils. Pour repondre a la question comment trouver l opca de son entreprise, Kentin, membre actif chez ... C'est l'activite principale de votre entreprise qui determine la convention collective dont vous dependez. Chaque activite est associee a un (Activite ... © Gestion De La Paie.com est une societe specialisee dans l’externalisation de la paie pour toutes les PME- PMI et ETI qui vous propose des offres ... La reglementation de la FPC : Toute la reglementation de la formation professionnelle ( du travail, conventions collectives, ...) accessible en quelques clics.
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methodes/?page=definitions/liste-definitions.htm
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Date de dernière mise à jour : 22 août 2025
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insee.fr
Convention collective, Conges : Importation-exportation ...
30 septembre 2025
Votre convention collective est compliquee ? indemnites de licenciement, arret maladie, preavis, periode d'essai, conges ... Demandez l'assistance de ...
À suivre sur http://maconvention.fr/convention-collective-gratuite-theme/convention-collective-nationale-des-entreprises-de-commission-de-courtage-et-de-commerce-intracommunautaire-et-dimportation-exportation-du-18-decembre-1952.-etendue-par-arrete-du-18-octobre-1955-jorf-6-novembre-1955-rectificatif-jorf-22-novembre-1955/S0FMSUNPTlQwMDAwMDU2MzU2MTI%3D/conges
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Date de dernière mise à jour : 11 juin 2025
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maconvention.fr
Convention Collective Hotellerie gratuite 3292(idcc 1979 ...
30 septembre 2025
Mise a jour de la convention collective Hotellerie. 13/01/2016 collecteur FAFIH Accord du 12 mai 2015 : Depuis le 28 decembre 2015, de ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/convention-collective/brochure-3292/hotels-cafes-restaurants-restaurant-tourisme-hotel-de-prefecture-cafes-tabacs.html
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Date de dernière mise à jour : 14 avril 2025
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juritravail.com
Convention Collective de la restauration collective
30 septembre 2025
Generalites et texte de la Convention Collective de la restauration collective
À suivre sur http://www.juridique-et-droit.com/convention-collective-de-la-restauration-collective/
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Date de dernière mise à jour : 10 août 2025
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juridique-et-droit.com
Convention collective nationale des pompes funebres …
30 septembre 2025
Convention collective nationale des pompes funebres En vigueur le 2 mars 1974. Etendue par arrete du 17 decembre 1993 JORF 28 janvier 1994
À suivre sur http://www.afif.asso.fr/francais/conseils/legislation/convention.collective.html
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Date de dernière mise à jour : 24 juin 2025
La suite sur le site :
afif.asso.fr
Guide des sigles | FEDERATION NATIONALE - Profession …
30 septembre 2025
Decouvrez les partenaires de la Federation. L'ensemble des partenaires nous font confiance, certains nous suivent depuis des annees et nous les remercions.
À suivre sur http://www.profession-sport-loisirs.fr/ressources/sigles
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Date de dernière mise à jour : 15 décembre 2024
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profession-sport-loisirs.fr
Convention collective architecture (n°3062 | IDCC 2332)
30 septembre 2025
Convention collective des entreprises d'architecture Brochure : 3062 IDCC : 2332. Cette convention regit les relations entre les employeurs et les salaries des ...
À suivre sur http://www.convention.fr/convention-architecture-entreprises-d-3062.html
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Date de dernière mise à jour : 08 janvier 2025
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convention.fr
Convention collective nationale de la boulangerie ...
30 septembre 2025
Convention collective nationale de la boulangerie-patisserie du 19 mars 1976. Etendue par arrete du 21 juin 1978 JONC 28 juillet 1978.
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichIDCC.do?idConvention=KALICONT000005635886
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Date de dernière mise à jour : 23 août 2025
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legifrance.gouv.fr
Dictionnaire des definitions de l'Insee - Institut ...
30 septembre 2025
Feuil3 Feuil2 Feuil1 dictionnaire_de_definitions Le demandeur d'un brevet europeen peut se prevaloir de la priorite du depot anterieur d'une premiere demande ...
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methodes/definitions/xls/dictionnaire-de-definitions.xls
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Date de dernière mise à jour : 07 février 2025
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insee.fr