Tarif de ORGANISME PARITAIRE COLLECTIF AGREE REGION
Tarifs pour l'entreprise ORGANISME PARITAIRE COLLECTIF AGREE REGION situé à ANGOULEME (16000), 33 RUE ARSENAL.
Numéro de téléphone :
Convention collective de l’audiovisuel (Television) | A.C.I.A.
28 mai 2025
LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES DANS LES T.P.E (Tres Petites Entreprises) Le president de la CNOV, Yves Struillou, Directeur general du travail, a procede a la ... Inscriptions. Avant toute inscription, le programme detaille de l’action de formation sera adresse au stagiaire et/ou a l’etablissement signataire de la ... Table des matieres Texte Debut; CHAPITRE I. - [1 Definitions et champ d'application] 1. Art. 1, 1bis, 1ter, 2, 2/1, 2/2, 3, 3bis, 4 CHAPITRE II. - L'Office ... FORMENPREVE: FORMENPREVE est un de formation habilite par le reseau prevention, des formateurs accredites par l'INRS en : Prevention des Risques lies ... Titre ; 25 NOVEMBRE 1991. - Arrete royal portant reglementation du chomage (NOTE : Consultation des versions anterieures a partir du 10-06-1992 et mise a jour ...
À suivre sur http://aciafrance.org/conventions-collectives/convention-televion/
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Date de dernière mise à jour : 08 novembre 2024
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aciafrance.org
A - PREAMBULE GENERAL
28 mai 2025
Les s inscrits sont en vigueur depuis le 1 er mars 1993 sauf ceux modifies par les amendements subsequents. 2. Lorsqu'il y a lieu d'interpreter, d'analyser et ...
À suivre sur http://www.ramq.gouv.qc.ca/SiteCollectionDocuments/professionnels/manuels/syra/medecins-omnipraticiens/100-facturation-omnipraticiens/manuel-omnipraticiens-remuneration-acte.html
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Date de dernière mise à jour : 10 février 2025
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Code de l'action sociale et des familles – Partie ...
28 mai 2025
Sous-section 3 : Dispositions relatives au centre intercommunal d’action sociale Sous-section 4 : Dispositions relatives aux sections des centres d’action sociale ...
À suivre sur http://dcalin.fr/textoff/code_action_sociale_reg.html
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Date de dernière mise à jour : 05 mai 2025
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Code de l'education – Partie reglementaire - dcalin.fr
28 mai 2025
Premiere Partie Dispositions generales et communes Livre I er Principes generaux de l’education Titre I er Le droit a l’education Chapitre I er
À suivre sur http://dcalin.fr/textoff/code_education_reg.html
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Date de dernière mise à jour : 09 avril 2025
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dcalin.fr
RECOURS GRACIEUX ET HIERARCHIQUE - fbls.net
28 mai 2025
Redige par Frederic Fabre docteur en droit. S'il ne s'agit pas de travaux publics, vous devez susciter une reponse en adressant une reclamation ecrite precise ...
À suivre sur http://www.fbls.net/recoursgracieux.htm
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Date de dernière mise à jour : 04 mars 2025
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fbls.net
Arretes | AIDA - INERIS
28 mai 2025
Arrete du 31/12/13 fixant la liste des etablissements hospitaliers exclus du systeme d'echange de quotas d'emission de gaz a effet de serre et les mesures ...
À suivre sur http://www.ineris.fr/aida/liste_documents/1/8100/2a
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Date de dernière mise à jour : 25 septembre 2024
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ineris.fr
Texte adopte n° 538 - Projet de loi pour la croissance, l ...
28 mai 2025
texte adoptE n° 538 « petite loi » __ assemblEe nationale. constitution du 4 octobre 1958. quatorziEme lEgislature. session ordinaire de 2014-2015
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0538.asp
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Date de dernière mise à jour : 27 février 2025
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assemblee-nationale.fr
Le Guide Pratique du Contribuable - Traitements et salaires
28 mai 2025
[505] Sont, en principe, passibles de l’impot sur le revenu, tous les traitements, salaires, indemnites, emoluments, quels que soient leur mode de calcul et la ...
À suivre sur http://www.leguideducontribuable.com/content/view/33/54/
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Date de dernière mise à jour : 16 novembre 2024
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leguideducontribuable.com
N° 4151 tome II - Rapport de Mme Michele Delaunay sur le ...
28 mai 2025
N° 4151 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l'Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r4151-tii.asp
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Date de dernière mise à jour : 28 avril 2025
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Republique Democratique du Congo Ordonnance-Loi no. …
28 mai 2025
Republique Democratique du Congo . ORDONNANCE-LOI no. 67/310 du 9 Aout 1967 constituent le Code du Travail, dans sa teneur modifiee au 31 decembre 1996
À suivre sur http://www.ilo.org/dyn/natlex/docs/WEBTEXT/18956/64823/F67ZAR01.htm
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Date de dernière mise à jour : 12 mars 2025
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francais
28 mai 2025
Retour au formulaire Retour au debut Retour au formulaire a abaisse abaissee abaissement abaisser abaisses abandon abandonne abandonne abandonnee
À suivre sur http://ercvox.free.fr/dictionnaires/gascon/francais.html
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Date de dernière mise à jour : 01 octobre 2024
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free.fr
Le Pape Francois allume un incendie dans la chapelle ...
28 mai 2025
Louis14khattar. Le pape devra revoir l'histoire de Mazarin Cheikh Khattar Talhouk est le pere biologique de l'enfant miracle Louis le grand XIV et la mere de ce ...
À suivre sur http://blog.lefigaro.fr/religioblog/2013/03/le-pape-francois-vient-dallume.html
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Date de dernière mise à jour : 31 octobre 2024
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lefigaro.fr