Code APE ou NAF L'HABITATION ECONOMIQUE SA D'HLM

Informations sur la societe SP

30 avril 2025

Le ( d'activite principale) ou (nomenclature d’activite francaise), c'est la meme chose ! Chaque activite professionnelle est regie par un delivre par l’Insee nomme . Ce est issu de la nomenclature d'activite francaise. Le / . Ce numero d'identifiant equivaut a l'activite professionnelle : Location de logements. Il est donne par l'Institut national de la statistique et des etudes s aux organitions exercant de facon reguliere un emploi concernant le domaine : Location de logements. Ce numero d'identifiant est inclus dans ...

À suivre sur http://entreprises.lefigaro.fr/soc-pointoise-hab-a-loyer-modere-gpe-sp-d-hlm-971/entreprise-303122105

/ 4110A : Convention collective correspondante

30 avril 2025

Les conventions Prestataires de services dans le domaine du secteur tertiaire (personnel), Personnels des societes anonymes et fondations (personnel) et Construction - promotion (numero de brochure 3301, 3190 et 3248) citent ce dans leurs champs d'application. Le /

À suivre sur https://www.convention.fr//4110A/?=338

r2-68.20A-Location de logements | Insee

30 avril 2025

Pour chaque , un lien avec la CPF permet de visualiser les s et intitules des produits associes a chaque activite et d'acceder a l'ensemble de la CPF. Ces s et intitules ont ete actualises pour tenir compte de la mise a jour de la CPF au 1er janvier 2015 (CPF rev. 2.1.). La et la CPF constituent une ...

À suivre sur https://www.insee.fr/fr/metadonnees/r2/sousClasse/68.20a

Convention collective : HLM : personnel des societes ...

30 avril 2025

/ . Definition. Toute entreprise et chacun de ses etablissements se voit attribuer par l'Insee, lors de son inscription au repertoire SIRENE, un caracterint son activite principale par reference a la nomenclature d'activites francaise ( rev. 2). Plus precisement, on distingue le N pour l'entreprise et ...

À suivre sur http://www.maconvention.fr/convention-collective/convention-collective-gratuite/convention-collective-nationale-du-personnel-des-societes-cooperatives-dhlm-du-15-mai-1990/S0FMSUNPTlQwMDAwMDU2MzU5MDc%3D/6820A%20Location%20de%20logements

Recherche de convention collective

30 avril 2025

/ . Definition. Toute entreprise et chacun de ses etablissements se voit attribuer par l'Insee, lors de son inscription au repertoire SIRENE, un caracterint son activite principale par reference a la nomenclature d'activites francaise ( rev. 2).

À suivre sur http://www.maconvention.fr/convention-collective/-/6820A/Location%20de%20logements

() SCI : definition, liste et choix - LegalPlace

30 avril 2025

À suivre sur https://www.legalplace.fr/guides/--sci/

Logevie D Hlm (Bordeaux, 33300) : siret, TVA, adresse...

30 avril 2025

À suivre sur http://entreprises.lefigaro.fr/logevie--d-hlm-33/entreprise-461201337

SOCIETE D'HABITATIONS DES ALPES HLM (VOIRON) Chiffre d ...

30 avril 2025

À suivre sur https://www.societe.com/societe/societe-d-habitations-des-alpes--hlm-057506206.html

/ 6820A - Location de logements

30 avril 2025

/ 6820A - Location de logements ᐅ Conseils, comparatifs, tarifs et avis en ligne pour tout voir sur la gestion d'une entreprise !

À suivre sur https://www.coover.fr/--/6820a

Societe ICF LA BLIERE a PARIS 10 (Chiffre d ...

30 avril 2025

ICF LA BLIERE 552022105 (PARIS 10 - 75010) : SIREN, SIRET, /, RCS, TVA intracommunautaire, dirigeants, donnees financieres, statuts, actionnairesLieu : 24 RUE DE PARADIS, PARIS 10, 75010Convention collective HLM societes cooperatives ...https://www.convention-collective.fr/habitat-construction-architecture/...Champ d’application Entreprises couvertes Societes cooperatives d’HLM dont les activites sont delimitees par les articles L. 422-3 a L. 422-3-2 et L. 422-12 a L. 422-19 du de la construction et de l’habitation. Champ d’application territorial Departements francais metropolitains…

À suivre sur https://www.verif.com/societe/ICF-LA-BLIERE--D-HLM-552022105/

Convention collective Habitat social 2019 (3330|2526)

30 avril 2025

Votre Convention Collective Organitions professionnelles de l'habitat social officielle 2019 a jour PDF a telecharger, livre, consultation gratuite. Brochure 3330 - IDCC 2526

À suivre sur https://www.convention.fr/convention-organitions-professionnelles-de-l-habitat-social-3330.html

Organisme d'habitations a loyer modere (France) — Wikipedia

30 avril 2025

D'apres le de la construction et de , trois types d'organismes prives sont qualifies d'organismes HLM : les entreprises sociales pour l'habitat (ESH) [13], nouvelle denomination creee en 2002 pour qualifier les societes anonymes d'habitations a loyer modere.

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Organisme_d%27habitations_%C3%A0_loyer_mod%C3%A9r%C3%A9_(France)

CONVENTION COLLECTIVE 3191, PERSONNEL DES SOCIETES ...

30 avril 2025

La presente convention est conclue en application des dispositions du du travail. Elle a pour objet de regler les rapports entre les societes cooperatives , dont les activites sont delimitees par les dispositions des articles L. 422-3 a L. 422-3-2 et L. 422-12 a L. 422-19 du de la construction et de , et ...

À suivre sur https://www.centre-national-droit-du-travail.fr/new/convention-collective.php?idconvention=3191&id_product=1201