Nombre de salarié de L'HABITATION ECONOMIQUE SA D'HLM
Nombre de salarié dans l'entreprise L'HABITATION ECONOMIQUE SA D'HLM situé à BORDEAUX (33300), 19 COURS SAINT LOUIS.
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plus-values : ETUDES FISCALES INTERNATIONALES
07 juin 2025
Quel est le calcul de l’indemnite de licenciement a retenir en cas de congediement d’un ayant moins de 4 ans d’anciennete et beneficiant des ... Outre la carte d'agent immobilier qui est soumise a des criteres d'aptitude tres precis, la prefecture delivre egalement des attestations de negociateurs ... 2 Pour effectuer une demande de logement social, veuillez vous adresser aux organismes d’HLM, aux communes, ou a la prefecture. La mairie et la prefecture sont ... L'administrateur de biens, appele egalement gestionnaire de patrimoine ou gerant d'immeubles, est mandate pour gerer des biens immobiliers, dont des immeubles ... 1/11 Recours amiable devant la commission departementale de mediation en vue d’une offre de logement (article L. 441-2-3, II, du code de la construction et de l ...
À suivre sur http://www.etudes-fiscales-internationales.com/plus-values/
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Date de dernière mise à jour : 19 décembre 2024
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etudes-fiscales-internationales.com
Actualites Fiscale, Sociale et Juridique | JURIS EDITIONS
07 juin 2025
Toute l'actualite fiscale, sociale et juridique dediees aux associations, fondations, federations et collectivites avec les Editions Juris.
À suivre sur http://www.juriseditions.fr/juris-actualites.htm?periode=tout&theme=
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Date de dernière mise à jour : 18 mars 2025
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juriseditions.fr
Les metiers de l'immobilier - Metiers - Formations - Liens ...
07 juin 2025
Construire, negocier, vendre, gerer, administrer, expertiser... Le secteur de l'immobilier offre toute une palette de metiers ouverts aux jeunes diplomes a ...
À suivre sur http://www.lesmetiers.net/orientation/p1_197011/les-metiers-de-l-immobilier?dossiercomplet=true
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Date de dernière mise à jour : 19 septembre 2024
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lesmetiers.net
Droit de la Promotion Immobiliere - Cours de droit
07 juin 2025
Le secteur HLM ou « secteur du logement social » occupe tout le Livre IV du CCH. Textes revus en Juillet et Aout 2004. Les constructeurs d’HLM sont des ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/droit-de-la-promotion-immobiliere-c27647688
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Date de dernière mise à jour : 17 mars 2025
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cours-de-droit.net
N° 3679 - Projet de loi Egalite et citoyennete
07 juin 2025
Mesure : Perenniser le plafonnement des loyers a l’IRL dans l’ensemble du parc social, y compris dans le cadre de la nouvelle politique des loyers, uf en cas ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl3679-ei.asp
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Date de dernière mise à jour : 23 avril 2025
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assemblee-nationale.fr
Projet de loi relatif a l'egalite et a la citoyennete
07 juin 2025
EXAMEN DES ARTICLES TITRE IER CITOYENNETE ET EMANCIPATION DES JEUNES CHAPITRE IER Encourager l'engagement republicain de tous les citoyens pour faire …
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l15-827/l15-8274.html
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Date de dernière mise à jour : 11 janvier 2025
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senat.fr
N° 3679 - Projet de loi Egalite et citoyennete
07 juin 2025
N° 3679 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl3679.asp
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Date de dernière mise à jour : 22 août 2024
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assemblee-nationale.fr
"regle de calcul" sur la vetuste [Resolu]
07 juin 2025
Bonjour, je souhaiterais voir qu'elle est la regle de calcul en notion de vetuste a voir comment et sur qu'elle base est il possible d'evaluer une vetuste?
À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3998994-regle-de-calcul-sur-la-vetuste
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Date de dernière mise à jour : 09 avril 2025
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commentcamarche.net
AURM, votre agence d'urbanisme de la region mulhousienne
07 juin 2025
L'AURM est une ressource pour la comprehension et la memoire de notre territoire. Elle analyse les tendances et produit des etudes. Elle est un outil partenarial d ...
À suivre sur http://www.aurm.org/
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Date de dernière mise à jour : 22 avril 2025
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aurm.org
BAIL D'HABITATION - fbls.net
07 juin 2025
Les informations juridiques gratuites sur le bail concernant ou le logement avec le modele gratuit de bail actualise
À suivre sur http://www.fbls.net/contratlocationvide.htm
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Date de dernière mise à jour : 26 avril 2025
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fbls.net
LA VENTE IMMOBILIERE - fbls.net
07 juin 2025
Vous pouvez utiliser le code dix fois sur les modeles achetes. VENTE D'APPARTEMENT, DE TERRAIN. OU D'IMMEUBLE A RENOVER OU CONSTRUIRE. Cliquez sur l'un des …
À suivre sur http://www.fbls.net/COMPROMISVENTEARRET.htm
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Date de dernière mise à jour : 12 mai 2025
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fbls.net
CAEF - Fiscalite-Legislation et reformes fiscales | Le ...
07 juin 2025
Presentation du contenu La legislation fiscale revet plusieurs aspects, qu'illustre le riche fonds du CAEF. L'un de ces principaux aspects est l'examen des ...
À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/caef/fiscalite-legislation-et-reformes-fiscales
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Date de dernière mise à jour : 04 mai 2025
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economie.gouv.fr
Les regles de repartition des charges d’eau dans une ...
07 juin 2025
La repartition des charges d’eau dans une copropriete est un sujet qui ne doit pas etre pris a la legere, pour des raisons d’economie d’abord et pour ...
À suivre sur http://www.istablog.fr/guide/les-regles-de-repartition-des-charges-deau-dans-une-copropriete-1215
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Date de dernière mise à jour : 08 avril 2025
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istablog.fr