Contact de JCP AVENIR
Contact pour l'entreprise JCP AVENIR situé à AUXERRE (89000), 3 RUE DES MIGNOTTES.
Numéro de téléphone :
Pas d'information
Historique
21 avril 2024
Blog de Reflexion juridique alimente par des etudiants en droit de divers horizons... L’abrogation consiste en la suppression d'une regle normative (loi, decret, convention internationale...) qui cesse ainsi d'etre applicable pour l'. Centre de Recherches Administratives Aix-Marseille III - Universite Paul Cezanne responsable d'un groupe de travail sur « Le notariat : passe, present, », soutenu par le GIP droit et justice Responsable de projets scientifiques en droit ... Rapport d'information n° 344 (2002-2003) de M. Gerard LARCHER, fait au nom de la commission des affaires economiques, depose le 11 juin 2003
À suivre sur http://www.bagadtheix.org/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 87 %
Date de dernière mise à jour : 20 mars 2024
La suite sur le site :
bagadtheix.org
Cyril NOURISSAT | Groupe de Recherche – Espace Liberte ...
21 avril 2024
Cyril NOURISSAT. Professeur agrege des Facultes de Droit. Ancien Recteur d’Academie Email : cyril.nourissatAuniv-lyon3.fr . Professeur des Universites 1 ere ...
À suivre sur http://www.gdr-elsj.eu/membres/membres-fondateurs/cyril-nourissat/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 87 %
Date de dernière mise à jour : 02 septembre 2023
La suite sur le site :
gdr-elsj.eu
KANAL AUSTRAL TV | Video KANAL AUSTRAL TV | Wat.tv
21 avril 2024
KANAL AUSTRAL TV MUSIQUES ET DANSES DES ILES ET PAYS TROPICAUX. Cultures - Traditions - Identite - Origines - Premiere chaine Musicale diffusee …
À suivre sur http://www.wat.tv/kanalaustral
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 86 %
Date de dernière mise à jour : 31 janvier 2024
La suite sur le site :
wat.tv
La fiche methode du commentaire d'arret | Le Petit Juriste
21 avril 2024
Il faut toujours garder a l’esprit que l’objectif d’un commentaire d’arret est d’apprecier juridiquement le sens, la valeur et la portee de la decision ...
À suivre sur http://www.lepetitjuriste.fr/la-fiche-methode-du-commentaire-darret/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 82 %
Date de dernière mise à jour : 27 septembre 2023
La suite sur le site :
lepetitjuriste.fr
Doctrine juridique francaise — Wikipedia
21 avril 2024
En droit, la doctrine juridique designe l'ensemble des opinions (ecrits, commentaires, theories, etc.) donnees par les universitaires et les juristes.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Doctrine_juridique_fran%C3%A7aise
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 79 %
Date de dernière mise à jour : 02 juillet 2023
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Doctrine_juridique_fran%C3%A7aise
LA SOLIDARITE EN MATIERE LOCATIVE - Conseil juridique ...
21 avril 2024
LA SOLIDARITE EN MATIERE LOCATIVE. I – LA NOTION DE SOLIDARITE DE LA DETTE. En cas de pluralite de locataires, la question se pose de savoir comment le …
À suivre sur http://www.conseil-juridique.net/karine-altmann/article/solidarite-matiere-locative-348-2608.htm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 71 %
Date de dernière mise à jour : 23 octobre 2023
La suite sur le site :
conseil-juridique.net
Sur le Zinc BIS
21 avril 2024
Juillet 1992. Apres trois longues annees laborieuses passees en Arabie Saoudite, j'atterris enfin sur le sol de France. Mon pays est beau aujourd'hui.
À suivre sur http://surlezinc.blogs.com/bis/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 69 %
Date de dernière mise à jour : 21 août 2023
La suite sur le site :
blogs.com
Le devoir de mise en garde du banquier - CREG
21 avril 2024
Cet article est compose d'une part d'une etude jurisprudentielle sur le devoir de mise en garde du banquier et sera accompagne d'autre part de deux (...)
À suivre sur http://www.creg.ac-versailles.fr/spip.php?article317
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 66 %
Date de dernière mise à jour : 02 octobre 2023
La suite sur le site :
creg.ac-versailles.fr
La responsabilite civile delictuelle
21 avril 2024
Memoire pour l’obtention du diplome d’Etudes Superieures Specialisees de Conseil juridique aux Armees par Olivia DEPETRIS Sous la direction de Monsieur le ...
À suivre sur http://magat.francois.free.fr/La%20responsabilit%E9%20civile%20d%E9lictuelle%20du%20fait%20des%20immeubles.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 63 %
Date de dernière mise à jour : 10 avril 2024
La suite sur le site :
francois.free.fr
Rajf.org | Conclusions sous Conseil d’Etat, Assemblee ...
21 avril 2024
Conclusions sous Conseil d’Etat, Assemblee, 30 novembre 2001, n° 219562, Ministre de l’economie et des finances c/ M. Kechichian et autres
À suivre sur http://www.rajf.org/spip.php?article910
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 62 %
Date de dernière mise à jour : 09 avril 2024
La suite sur le site :
rajf.org
Artisans, entreprises et professionnels du batiment de l ...
21 avril 2024
Vous desirez effectuer des travaux dans votre maison de l'Aisne ? Trouvez l'artisan, le professionnel du batiment (02) qui effectuera ces travaux.
À suivre sur http://www.123devis.com/d/02/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 62 %
Date de dernière mise à jour : 18 octobre 2023
La suite sur le site :
123devis.com
Pongiste, l'application qui detrone la bouse SmartPing ...
21 avril 2024
Tout pongiste connait SmartPing, l'application officielle de la FFTT qui permet de consulter ses resultats et son classement. Il faut desormais compter ave
À suivre sur http://www.actuping.com/pongiste-lapplication-qui-detrone-la-bouse-smartping-de-la-fftt-23798.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 61 %
Date de dernière mise à jour : 16 juillet 2023
La suite sur le site :
actuping.com
Associations sportives pantinoises - Ville de Pantin 93
21 avril 2024
Les associations locales regroupent plus de 10 000 pratiquants, repartis sur une trentaine de clubs ou sections. Quel que soit son age, tout Pantinois peut ainsi ...
À suivre sur http://www.ville-pantin.fr/les_associations_sportives_pantinoises.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 61 %
Date de dernière mise à jour : 04 avril 2024
La suite sur le site :
ville-pantin.fr
ACTUALISATION DE DROIT INTERNATIONAL PRIVE / S
21 avril 2024
Une autre raison laisse a penser que la theorie de la focalisation dispose d'un pour la ... Dr. fam. 2012. Comm. 18, obs. L. Abadie ; N 2011, n ...
À suivre sur http://www.droit.univ-nantes.fr/iej/fichiers/2013_06_14_actualisation_DIP_juin_2013_jurisprudence%20partie_%201_1.doc
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 60 %
Date de dernière mise à jour : 17 octobre 2023
La suite sur le site :
droit.univ-nantes.fr
JURISQUES : FAUTE INEXCUSABLE DE L'EMPLOYEUR
21 avril 2024
Dans un arret du 7 Janvier 1878, la Chambre des Requetes approuvait une Cour d'Appel d'avoir juge que le chef d'entreprise "avait la stricte obligation de ...
À suivre sur http://www.jurisques.com/jfcinex.htm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 60 %
Date de dernière mise à jour : 11 octobre 2023
La suite sur le site :
jurisques.com