Nombre de salarié de JCP AVENIR
Nombre de salarié dans l'entreprise JCP AVENIR situé à AUXERRE (89000), 3 RUE DES MIGNOTTES.
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PEUT ON AVOIR DEUX EMPLOIS ? - Avocat en ligne …
01 juin 2025
NOM : MOULY. Prenom : Jean. Adresse professionnelle : Faculte de Droit et des Sciences Economiques 5 rue Felix Eboue, B.P. 3127, 87031 Limoges Cedex 1 Patrick MORVAN Agrege des Facultes de droit Professeur a l’Universite Pantheon-Assas (Paris 2) NOTES DE JURISPRUDENCE (1990 a nos jours) Pour les ... La jurisprudence sociale, parfois relayee par le legislateur, encadre de maniere stricte les modes de preuve en droit du travail. Elle contribue, de facon ... Definition de Droit du Travail , jurisprudence, lois et decrets, doctrine... Etude du role de l'imperatif de bonne foi dans le contrat de travail
À suivre sur http://www.murielle-cahen.com/publications/p_cumul_emploi.asp
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Date de dernière mise à jour : 04 janvier 2025
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JURISQUES : FAUTE INEXCUSABLE DE L'EMPLOYEUR
01 juin 2025
Dans un arret du 7 Janvier 1878, la Chambre des Requetes approuvait une Cour d'Appel d'avoir juge que le chef d'entreprise "avait la stricte obligation de ...
À suivre sur http://www.jurisques.com/jfcinex.htm
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Date de dernière mise à jour : 22 septembre 2024
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jurisques.com
L’ familial de l’exploitation agricole
01 juin 2025
Les bouleversements que connait la famille ont-ils des repercussions sur le droit rural ? Le droit rural defend-il toujours le modele de l’exploitation agricole ...
À suivre sur http://economierurale.revues.org/90
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Date de dernière mise à jour : 10 décembre 2024
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Reflexions Juridiques
01 juin 2025
Blog de Reflexion juridique alimente par des etudiants en droit de divers horizons...
À suivre sur http://droitonline.canalblog.com/
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Date de dernière mise à jour : 13 avril 2025
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Droit Social : Travail dissimule
01 juin 2025
Mise a Jour La reglementation sur le travail dissimule a fait l’objet de nombreuses modifications legislatives, depuis son interdiction resultant d’un ...
À suivre sur http://www.avocatparis-cdd.org/GEIDEFile/trav_diss_dos.htm?Archive=192306891058&idlist=100
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Date de dernière mise à jour : 13 février 2025
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Licenciement pour motif economique — Wikipedia
01 juin 2025
En droit du travail francais, le licenciement pour motif economique est un mode de rupture du contrat de travail a duree indeterminee, « effectue par un ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Licenciement_pour_motif_%C3%A9conomique
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Date de dernière mise à jour : 17 janvier 2025
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wikipedia.org/wiki/Licenciement_pour_motif_%C3%A9conomique
La documentation juridique de la CGTM - Documentation
01 juin 2025
La documentation juridique de la Confederation generale du travail en Martinique ... vendredi 23 octobre 2015 par Stephane GAMEROFF et Adrien PETTRE (CGT Schindler)
À suivre sur http://www.cgt-martinique.fr/syndicat-cgt-martinique-juridique-documentation.asp
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Date de dernière mise à jour : 04 décembre 2024
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cgt-martinique.fr
Faute - Definition - Dictionnaire juridique
01 juin 2025
Definition de Faute, jurisprudence, lois et decrets, doctrine... ... definitions. notice. abreviations. cours et tribunaux. juripole. FAUTE DEFINITION
À suivre sur http://www.dictionnaire-juridique.com/definition/faute.php
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Date de dernière mise à jour : 20 février 2025
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Les chroniques juridiques (Juritel - Droit de l'internet ...
01 juin 2025
II. LE RECUL DE LA RESPONSABILITE DES PROFESSIONNELS 21. – Independamment de leur origine contractuelle ou delictuelle, la responsabilite des …
À suivre sur http://www.juritel.com/Liste_des_chroniques-1361.html
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Date de dernière mise à jour : 16 mai 2025
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juritel.com
Liste des entreprises 160914 - Calameo - Publishing ...
01 juin 2025
Liste des entreprises sur AGGLOPOLE 16/09/2014 Raison Sociale Adresse Code postal Ville Code Ape Secteur Activite Nb MONSIEUR JEAN LOUIS CARLINO 6 La …
À suivre sur http://www.calameo.com/books/00046108402f1e55f91d5
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Date de dernière mise à jour : 24 avril 2025
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calameo.com
PROJET DE CHARTE DES DROITS ET DES DEVOIRS DU …
01 juin 2025
1 projet de charte des droits et des devoirs du citoyen franCais prEsentEe a la signature des demandeurs de la nationalite francaise en application de l'article 21 ...
À suivre sur http://www.lefigaro.fr/assets/pdf/droitsetdevoirs.pdf
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Date de dernière mise à jour : 06 décembre 2024
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lefigaro.fr
CREDHO - Bibliographie - Ouvrages et articles recents ...
01 juin 2025
Centre de recherches et d'etudes sur les droits de l'Homme et le droit humanitaire
À suivre sur http://www.credho.org/biblio/nouv21.htm
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Date de dernière mise à jour : 03 octobre 2024
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credho.org
Actualites de droit economique - Daniel Mainguy, Bruno ...
01 juin 2025
Daniel Mainguy, Bruno Siau, Malo Depince, universitaires et avocats, vous proposent ce blog d'actualite et d'information juridiques en droit e ...
À suivre sur http://www.lexcellis-avocats.fr/
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Date de dernière mise à jour : 20 janvier 2025
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La Poste : le temps de la derniere chance - Accueil - Senat
01 juin 2025
Rapport d'information n° 344 (2002-2003) de M. Gerard LARCHER, fait au nom de la commission des affaires economiques, depose le 11 juin 2003
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r02-344/r02-344_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 07 mai 2025
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senat.fr