Contact de CCH EXPERTISE
Contact pour l'entreprise CCH EXPERTISE situé à BORDEAUX (33200), 16 R ETCHENIQUE.
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Chercher et trouver un expert : choisir et identifier son ...
09 mai 2024
la mise a disposition des outils specifiques de maintenance pour les ascenseurs installes avant le 27 aout 2000 ( : R.125-2-1-1 I 2° et 3°), applicable ... Historique. Le repertoire des logements locatifs des bailleurs sociaux a ete cree au 1er janvier 2011 en lieu et place de l’enquete sur le parc locatif social ... Prorogation et reforme du pret a taux zero (LF : art.83 / : L.31-10-2 et L.31-10-3) Le pret a taux zero (PTZ) etait prevu jusqu’au 31 decembre 2017. Alliance Sud (ASE) est un reseau national d'experts en diagnostic immobilier implante sur Beziers et professionnel des diagnostics obligatoires (Amiante ... Le bail a construction, consenti pour une duree comprise entre dix-huit et quatre-vingt-dix-neuf ans, oblige a titre principal le preneur a edifi er des ...
À suivre sur http://www.choisir-son-expert.com/annuaire.php
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Date de dernière mise à jour : 24 octobre 2023
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choisir-son-expert.com
Diagnostics immobiliers 44 La Baule presqu'ile …
09 mai 2024
Issue de gestion immobiliere syndic, achats, ventes et locatifs Isabelle c’est l’ +++ Isabelle CAPPEX 2008; Homme de terrain, Frederic, avec sa solide ...
À suivre sur http://cappex.fr/diagnostic-immobilier/
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Date de dernière mise à jour : 13 avril 2024
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cappex.fr
L'assurance dommage-ouvrage est-elle obligatoire
09 mai 2024
Vous souhaitez faire construire une maison individuelle : vous etes alors tenu de souscrire une assurance dommage-ouvrage. Voici nos conseils !
À suivre sur https://reassurez-moi.fr/guide/assurance-dommage-ouvrage-obligatoire
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Date de dernière mise à jour : 10 août 2023
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https://reassurez-moi.fr/guide/assurance-dommage-ouvrage-obligatoire
Joseph-Andre Roy | Avocat | BCF | Avocats d’affaires
09 mai 2024
Conferences. L’expropriation au Quebec : procedures et principes d’indemnisation – Volet juridique, Ordre des Evaluateurs Agrees du Quebec, Formation ...
À suivre sur http://www.bcf.ca/fr/gens/joseph-andre-roy
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Date de dernière mise à jour : 01 décembre 2023
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bcf.ca
Glossaire : Observation et statistiques
09 mai 2024
Votre courriel * Courriel du ou des destinataires * (Separer les courriels d’un , pour un envoi groupe)
À suivre sur http://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/glossaire.html
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Date de dernière mise à jour : 03 janvier 2024
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statistiques.developpement-durable.gouv.fr
L'accessibilite des etablissements recevant du public …
09 mai 2024
Depuis la loi du 11 fevrier 2005 pour l’egalite des droits et des chances, la participation et la citoyennete des personnes handicapees, les etablissements ...
À suivre sur https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/laccessibilite-des-etablissements-recevant-du-public-erp
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Date de dernière mise à jour : 13 mars 2024
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ecologique-solidaire.gouv.fr/laccessibilite-des-etablissements-recevant-du-public-erp
Decision : Indemnisation : HT ou TTC - principe et …
09 mai 2024
Ancien ID : 411 Principe relatif a l'inclusion ou l'exclusion de la TVALe principe de la reparation integrale du prejudice a conduit a s'interroger sur l'i…
À suivre sur http://www.karila.fr/fr/publication/decision/indemnisation-ht-ou-ttc-principe-et-charge-de-la-preuve-civ-3-6-novembre-2007
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Date de dernière mise à jour : 13 février 2024
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karila.fr
Cout de production 2016 Archives - Les Producteurs de ...
09 mai 2024
Secourisme en milieu de travail en espagnol. Parce que chaque minute compte lorsqu’un travailleur est victime d’un accident ou d’un malaise soudain, il est ...
À suivre sur http://producteursdepommesduquebec.ca/document_types/cout_production/
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Date de dernière mise à jour : 19 janvier 2024
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producteursdepommesduquebec.ca
Qualigaz » Librairie
09 mai 2024
Depuis plus de vingt ans, Qualigaz contribue activement a l’amelioration de la qualite des installations de gaz. Nos equipes ont controle plus de quatre ...
À suivre sur https://www.qualigaz.com/librairie/
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Date de dernière mise à jour : 06 septembre 2023
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qualigaz.com/librairie/
orhl - Atelier «copropriEtEs En DifficultE»
09 mai 2024
Mobiliser une sur les projets complexes ou a forts enjeux et sur la definition de la strategie d'intervention des territoires; Assurer le suivi des ...
À suivre sur http://www.orhl.org/IMG/pdf/Presentation_Anah_ORHL_20160610.pdf
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Date de dernière mise à jour : 15 février 2024
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orhl.org
Qu'est-ce qu'une operation programmee - anah.fr
09 mai 2024
Textes reglementaires de reference . Les Opah sont definies legislativement par l’article L303-1 du , modifie par ordonnance n°2014-1543 du 19 decembre ...
À suivre sur http://www.anah.fr/decideurs-publics/les-operations-programmees/quest-ce-quune-operation-programmee/
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Date de dernière mise à jour : 23 janvier 2024
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anah.fr
Controle des ascenseurs : le point sur les evolutions ...
09 mai 2024
Au cours des deux dernieres annees, la reglementation concernant les ascenseurs a evolue. Vous trouverez ci apres un rappel sur vos obligations. Bureau Veritas ...
À suivre sur http://www.bureauveritas.fr/home/news/current+events/obligations-reglementaires-ascenseurs?presentationtemplate=bv_master_v2/news_full_story_presentation_v2
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Date de dernière mise à jour : 09 février 2024
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bureauveritas.fr
L'accessibilite du logement | Ministere de la Transition ...
09 mai 2024
L’acces au logement est un enjeu societal majeur et un droit universel. L’accessibilite et/ou l’adaptation du logement aux personnes handicapees sont ...
À suivre sur https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/laccessibilite-du-logement
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Date de dernière mise à jour : 25 décembre 2023
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ecologique-solidaire.gouv.fr/laccessibilite-du-logement
N° 1179 - Projet de loi pour l'acces au logement et un ...
09 mai 2024
Depuis 1985, les couts du logement ont creuse les inegalites. Ainsi, alors que le poids du metre-carre dans le revenu des menages les plus modestes restait ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1179-ei.asp
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Date de dernière mise à jour : 21 septembre 2023
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assemblee-nationale.fr
Hannut
09 mai 2024
Un jeune homme de 21 ans a ete condamne jeudi a une peine de deux ans de prison par le tribunal correctionnel de Huy pour son implication dans une bagarre ...
À suivre sur http://hannut.blogs.sudinfo.be/
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Date de dernière mise à jour : 23 août 2023
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blogs.sudinfo.be