Siège social de CCH EXPERTISE
Siège social de l'entreprise CCH EXPERTISE situé à BORDEAUX (33200), 16 R ETCHENIQUE.
Numéro de téléphone :
Le dispositif "Louer abordable" : les avantages fiscaux
23 avril 2024
L'attestation de superficie Loi Boutin est obligatoire pour la location. Quelles sont les differences entre Loi Boutin et Loi Carrez, en savoir plus... La note 69- avril 2012 Les bailleurs sociaux sous-traitent frequemment a des associations la gestion de certaines operations. Comme il s’agit tres souvent de ... Diagnostic technique global DTG Diagnostic technique global : notre Pool DTG — Defifeu vous accompagne. Issue de la loi Alur, l’obligation relative au Diagnostic ... Les charges locatives. Pour le logement , les charges locatives recuperables sont fixees par une liste annexee au decret 82-955 du 9 novembre 1982 modifie ... Extincteur, entreprise Extincteur, Societe Extincteur, Formation, entreprise Formation, Societe Formation, Alarme Incendie, entreprise Alarme Incendie, Societe Alarme ...
À suivre sur http://www.anah.fr/proprietaires/proprietaires-bailleurs/faire-un-bon-investissement-locatif/le-dispositif-louer-abordable-les-avantages-fiscaux/
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Date de dernière mise à jour : 29 octobre 2023
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anah.fr
L'accessibilite des etablissements recevant du public …
23 avril 2024
Depuis la loi du 11 fevrier 2005 pour l’egalite des droits et des chances, la participation et la citoyennete des personnes handicapees, les etablissements ...
À suivre sur https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/laccessibilite-des-etablissements-recevant-du-public-erp
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Date de dernière mise à jour : 12 décembre 2023
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ecologique-solidaire.gouv.fr/laccessibilite-des-etablissements-recevant-du-public-erp
N° 3679 - Projet de loi Egalite et citoyennete
23 avril 2024
Sur le rapport de la ministre du logement et de l’habitat durable et du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, Vu l’article 39 de la Constitution,
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl3679.asp
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Date de dernière mise à jour : 14 juillet 2023
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assemblee-nationale.fr
Cod-IT - travail-emploi.gouv.fr
23 avril 2024
Direction Generale du Travail / DASIT 1 2COD-IT Arial,Gras"A jour au 31 decembre 2016 / Direction Generale du Travail / DASIT 1 2COD-IT Arial,Gras"A jour au 31 ...
À suivre sur http://travail-emploi.gouv.fr/IMG/xlsm/codit__travail_1er_janv_2018_internet.xlsm
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Date de dernière mise à jour : 08 juillet 2023
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gouv.fr
Les actualites - Droit immobilier - Cabinet d‘avocat …
23 avril 2024
Les actualites Droit immobilier du cabinet d‘avocat Christian Finalteri en Corse a Bastia
À suivre sur http://www.christian-finalteri-avocat.fr/avocat-bastia/cabinet-avocat-actualites/droit-immobilier.html
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Date de dernière mise à jour : 07 juillet 2023
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christian-finalteri-avocat.fr
JPM-COPRO Accueil
23 avril 2024
Aquarelles en Cevennes. Une agreable promenade dans le patrimoine cevenol grace aux aquarelles de Nicole Finiels. Les charpentiers d’Uzes
À suivre sur http://jpm-copro.com/
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Date de dernière mise à jour : 18 février 2024
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jpm-copro.com
Barreau de Montpellier
23 avril 2024
Midi Libre & Les Avocats vous repondent. Posez vos questions aux avocats par courrier MIDI LIBRE "Votre Avis", 34438 Saint-Jean-de-Vedas Cedex
À suivre sur http://www.avocats-montpellier.com/midi_libre_vous_repond.asp
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Date de dernière mise à jour : 18 décembre 2023
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avocats-montpellier.com
Wiseed test et avis – Richesse-et-finance.com
23 avril 2024
Vous avez cherche si wiseed est une bonne plateforme de crowdfunding et je peux vous repondre que grace a elle vous aller gagner de l’argent et meme ...
À suivre sur http://richesse-et-finance.com/wiseed-test-et-avis/
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Date de dernière mise à jour : 30 décembre 2023
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richesse-et-finance.com
LOI n° 2015-990 du 6 aout 2015 pour la croissance, l ...
23 avril 2024
LOI n° 2015-990 du 6 aout 2015 pour la croissance, l'activite et l'egalite des chances economiques
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/eli/loi/2015/8/6/EINX1426821L/jo
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Date de dernière mise à jour : 25 novembre 2023
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legifrance.gouv.fr/eli/loi/2015/8/6/EINX1426821L/jo
Jurisprudence copropriete (index) - JPM-COPRO Accueil
23 avril 2024
Abstracts. Liens. Seuls, les coproprietaires autorises a effectuer des travaux affectant les parties communes ont qualite pour demander le permis de demolition ...
À suivre sur http://jpm-copro.com/indJurisp.htm
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Date de dernière mise à jour : 01 mars 2024
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jpm-copro.com
Electricite de France — Wikipedia
23 avril 2024
Electricite de France (EDF) est le premier producteur et fournisseur d'electricite en France et en Europe et l'etait egalement au niveau mondial [5] jusqu'a la ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/%C3%89lectricit%C3%A9_de_France
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Date de dernière mise à jour : 13 décembre 2023
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/%C3%89lectricit%C3%A9_de_France
Loi de finances pour 2018, n° 2017-1837 du 30 …
23 avril 2024
Affichage du detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/eli/loi/2017/12/30/CPAX1723900L/jo/texte
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Date de dernière mise à jour : 24 octobre 2023
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr/eli/loi/2017/12/30/CPAX1723900L/jo/texte