Devis SYNDICAT MIXTE DES ORDURES MENAGERES
Devis entreprise SYNDICAT MIXTE DES ORDURES MENAGERES situé à IS SUR TILLE (21120), RUE TRIAGE.
Numéro de téléphone :
Saint-Hilaire-de-Lusignan - Actualite - SudOuest.fr
11 mai 2024
Suite a leurs istements, pres de 200 adherents du Collectif viennent de recevoir une convocation pour une audience publique au Tribunal d'instance le 14 ... Dechetterie a Fromenteau (21) : trouver les numeros de telephone et adresses professionnels de votre departement ou de votre ville dans l'annuaire PagesJaunes Bonjour, je souhaite recevoir un concernant l'achat de deux plateformes beton ces plateformes en beton arme compacte et vibre sont particulierement ... Annee 2014 : CR_CM/2014/CR08122014.pdf Travaux de restauration de la Chapelle du Villiers : resultats de l'appel d'offres Transfert de competences assainissement ... compte rendu sommaire de la sEance du conseil municipal mercredi 13 janvier 2016 a 20h 30
À suivre sur http://www.sudouest.fr/lot-et-garonne/saint-hilaire-de-lusignan/
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Date de dernière mise à jour : 19 août 2023
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N° 2624 - Rapport de Mmes Marie-Noelle Battistel, …
11 mai 2024
TRAVAUX DE LA COMMISSION. La commission paritaire chargee de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif a la ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r2624.asp
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Date de dernière mise à jour : 10 février 2024
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Villetoureix - Actualite - SudOuest.fr
11 mai 2024
L'actu a Villetoureix 0 L’ancien president de la Fopac est decede Rene Bost, ancien president de la Federation ouvriere et paysanne anciens ...
À suivre sur http://www.sudouest.fr/dordogne/villetoureix/
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Date de dernière mise à jour : 24 novembre 2023
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Le favoritisme : l’octroi d’un avantage injustifie
11 mai 2024
Le favoritisme : l’octroi d’un avantage injustifie Delit d’atteintes a la liberte d'acces et a l'egalite candidats dans les marches publics et les
À suivre sur http://www.justice.gouv.fr/art_pix/scpc2002-5.pdf
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Date de dernière mise à jour : 16 mars 2024
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comptes rendus - GROS-REDERCHING
11 mai 2024
site officiel du village de Gros-Rederching en Lorraine (france) ... Commune de GROS-REDERCHING. COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
À suivre sur http://www.gros-rederching.fr/comptes_rendus.html
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Date de dernière mise à jour : 12 octobre 2023
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gros-rederching.fr
Dourges | Infos Pratiques
11 mai 2024
Reseau d’assainissement / Tout a l’egout . Le raccordement logements a l’egout est obligatoire selon l’article L33 du code de la Sante Publique.
À suivre sur http://mairiedourges.free.fr/archive4/infos.html
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Date de dernière mise à jour : 23 juillet 2023
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Appel d'offre Corse - Appels d'offres, mapa, avis de ...
11 mai 2024
Trouvez tous les appels d'offres et marches publics disponibles pour la region Corse pour tous les secteurs d'activite.
À suivre sur http://www.marchesonline.com/appels-offres/lieu/corse-R94
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Date de dernière mise à jour : 06 novembre 2023
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Anil.org : Loi de finances pour 2016 et loi de finances ...
11 mai 2024
Ai personnelles au logement : APL / AL (LF 2016 : art. 140 et 143) Les dispositions de la loi de finances pour 2016 relatives aux ai personnelles au logement ...
À suivre sur http://www.anil.org/analyses-et-commentaires/analyses-juridiques/analyses-juridiques-2015/loi-de-finances-pour-2016-et-loi-de-finances-rectificative-pour-2015/
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Date de dernière mise à jour : 27 août 2023
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Je suis proprietaire - socrif.fr
11 mai 2024
3.2.2 Comment sont reparties les charges . Entre charges generales et speciales, la repartition n’est deja pas la meme entre les coproprietaires.
À suivre sur http://www.socrif.fr/socrif/livre_3
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Date de dernière mise à jour : 09 août 2023
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socrif.fr
rejet candidatures ou offres motifs definition
11 mai 2024
Cliquer ici : Entreprises / PME : Comment repondre aux appels d'offres publics (DC1,DC2,DC3,DC4,NOTI1, ...) ? Cliquer ici : Formations "Repondre aux ...
À suivre sur http://www.marche-public.fr/Marches-publics/Definitions/Entrees/Rejet-candidature-offre-motifs.htm
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Date de dernière mise à jour : 30 juillet 2023
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marche-public.fr
Le guide du budget communal et intercommunal - AMF 49
11 mai 2024
Le guide du budget communal et intercommunal. Avec les complements pratiques sur 20 points importants du livre « le guide du budget communal et intercommunal » par ...
À suivre sur http://www.maires49.asso.fr/amf49/infodroitouvert/guidebudgetdiapo2014.pptx
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Date de dernière mise à jour : 05 mars 2024
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maires49.asso.fr
Les deliberations - Mairie de Frehel
11 mai 2024
object(stdClass)#158 (21) { ["id"]=> string(3) "125" ["menutype"]=> string(8) "mainmenu" ["title"]=> string(19) "Les deliberations" ["alias"]=> string ...
À suivre sur http://www.frehel.info/citoyennete/le-conseil-municipal/les-deliberations
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Date de dernière mise à jour : 27 octobre 2023
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frehel.info
Bulletin Officiel du ministere de la Justice
11 mai 2024
4 Circulaires de la direction Affaires criminelles et Graces Signalisation circulaires du 1er avril au 30 juin 1999
À suivre sur http://www.justice.gouv.fr/bulletin-officiel/dacg74c.htm
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Date de dernière mise à jour : 30 septembre 2023
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justice.gouv.fr
Veolia Recyclage et Valorisation dechets
11 mai 2024
Veolia deploie solutions pragmatiques et etendues pour une valorisation poussee dechets entreprises.
À suivre sur http://recyclage.veolia.fr/
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Date de dernière mise à jour : 19 décembre 2023
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veolia.fr
Actualites : gestion dechets de collectivites locales
11 mai 2024
Veolia est a vos cotes pour faciliter, au quotidien, la valorisation de vos dechets avec solutions adaptees a vos attentes.
À suivre sur http://recyclage.veolia.fr/collectivites-locales/actualites.html
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Date de dernière mise à jour : 19 janvier 2024
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veolia.fr