Devis OFFICE PUBLIC D'HLM
Devis entreprise OFFICE PUBLIC D'HLM situé à ALES (30100), 433 QUAI BILINA.
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Inspection generale des finances - Rapports | Le portail ...
22 avril 2024
accueil; travaux sans tranchee; les reseaux d'eaux potable; extension et reparation de canalisations d'eaux usees et d'eaux pluviales; connexion au reseau d ... hygiene, assistance, ville, urbain, urbaine, deratisation, desinfection, desinsectisation, assainissement, anti, pigeon, vmc, gaines, hottes, phytosanitaire, bois ... Page 4 - Consultez gratuitement les derniers avis d'attribution de marches parus dans Le Moniteur, BOAMP, JOUE, JAL, presse locale... pour tous les secteurs d'activite. Le favoritisme : l’octroi d’un avantage injustifie Delit d’atteintes a la liberte d'acces et a l'egalite des candidats dans les marches s et les Services professionnels; Instruments medicaux, de precision, d'optique et d'horlogerie; Services d'assainissement, voirie et gestion des dechets
À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/caef/inspection-generale-des-finances-rapports
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Date de dernière mise à jour : 21 octobre 2023
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IF - Taxe fonciere sur les proprietes baties ...
22 avril 2024
Le bureau JF2A de la Direction Generale des Finances Publiques vous repondra dans les meilleurs delais en posant votre question a l'adresse suivante : bureau ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/2371-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 28 juillet 2023
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impots.gouv.fr
Habitat a Nantes - PagesJaunes : Trouvez plus que des ...
22 avril 2024
Prestations : , Gestion ...
À suivre sur http://www.pagesjaunes.fr/annuaire/nantes-44/habitat
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Date de dernière mise à jour : 07 septembre 2023
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L'ACCES AUX DOCUMENTS ADMINISTRATIFS - adm76, …
22 avril 2024
Les documents administratifs communicables au sens de la loi. Aux ...
À suivre sur http://www.adm76.com/item_img/medias/documents/fiche-them-6.htm
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Date de dernière mise à jour : 30 août 2023
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M. Dominique Perben : Assemblee Nationale
22 avril 2024
M. Dominique Perben attire l'attention de Mme la ministre de l'economie, de l'industrie et de l'emploi sur les inquietudes des societes cimentieres.
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/2357.asp
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Date de dernière mise à jour : 26 février 2024
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assemblee-nationale.fr
Bulletin Officiel du ministere de la Justice
22 avril 2024
4 Circulaires de la direction des Affaires criminelles et des Graces Signalisation des circulaires du 1er avril au 30 juin 1999
À suivre sur http://www.justice.gouv.fr/bulletin-officiel/dacg74c.htm
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Date de dernière mise à jour : 22 novembre 2023
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justice.gouv.fr
MINISTERE DE L'ECONOMIE, DES FINANCES ET DE …
22 avril 2024
MINISTERE DE L'ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L'INDUSTRIE INSTRUCTION DU 28 AOUT 2001 pour l'application du code des marches s (decret no ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000224068
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Date de dernière mise à jour : 30 septembre 2023
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legifrance.gouv.fr
N° 1179 - Projet de loi pour l'acces au logement et un ...
22 avril 2024
CHAPITRE I : Ameliorer les rapports entre proprietaires et locataires dans le parc prive 8. CHAPITRE II : Mettre en place une garantie universelle des loyers 54
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1179-ei.asp
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Date de dernière mise à jour : 28 septembre 2023
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les livres - Trompe-l'œil 6000 Fresques murales du monde ...
22 avril 2024
www.trompe-l-oeil.info La plus grande base mondiale de l'art mural avec 6400 realisations du monde entier.
À suivre sur http://www.trompe-l-oeil.info/Trompeloeil/biblio2.htm
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Date de dernière mise à jour : 14 octobre 2023
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trompe-l-oeil.info
L'elu local et le code des marches s
22 avril 2024
Le cas particulier des groupements d'interet (GIP) Selon la jurisprudence administrative, les GIP (auxquels peuvent participer les collectivites ...
À suivre sur http://www.senat.fr/ct/ct04-01/ct04-01_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 03 novembre 2023
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nos dernieres ations - Seban & Associes - Cabinet ...
22 avril 2024
Retrouvez toutes les ations du cabinet d’avocats Seban et Associes, specialise en droit , droit prive et droit penal.
À suivre sur http://www.seban-associes.avocat.fr/nos-ations/
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Date de dernière mise à jour : 02 novembre 2023
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seban-associes.avocat.fr