Nombre de salarié de OFFICE PUBLIC D'HLM
Nombre de salarié dans l'entreprise OFFICE PUBLIC D'HLM situé à ALES (30100), 433 QUAI BILINA.
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Mise a la retraite d - Dossier special : Mise a la ...
16 juin 2025
Special impots locaux. Exoneration impots.gouv.fr. Tous les contribuables exoneres de la taxe d’habitation ou de la taxe fonciere en 2014 le seront egalement ... • Ouvert au du lundi au vendredi de 8 h 30 a 12 heures et de 13 h a 17 h 30 (ferme a 16 h 30, les veilles de jours feries). Premier bailleur social de ... Cabinet d’avocats dedie au secteur : avocats en droit , droit prive et droit penal pour les acteurs s DISPONIBILITE D'. Consultez notre dossier special : DISPONIBILITE D' sur notre site En Auvergne, le savoir vivre, c'est aussi la capacite a accueillir les populations les plus modestes dans les meilleures conditions possible.
À suivre sur http://www.weka.fr/glossaire/mise-a-la-retraite-d-
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Date de dernière mise à jour : 04 mars 2025
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weka.fr
OPH - Federation CGT des services s
16 juin 2025
Federation des Services CGT. ... OPH Accords des OPH NAO 18 novembre 2015 - CFR Ile de France | Conference de defense et de sauvegarde des OPH sur le ...
À suivre sur http://www.spterritoriaux.cgt.fr/spip.php?rubrique475
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Date de dernière mise à jour : 21 janvier 2025
La suite sur le site :
spterritoriaux.cgt.fr
Louer dans le secteur social « ADIL de l’Ain
16 juin 2025
L'ADIL de l'Ain edite le Guide du Logement dans le departement de l'Ain. Reactualise chaque annee, il vous propose un conseil complet sur le logement, la ...
À suivre sur http://www.adil01.org/vivre-dans-lain/louer/
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Date de dernière mise à jour : 15 décembre 2024
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adil01.org
aout 2015 - Seban & Associes
16 juin 2025
Sujet du mois: Valorisation des proprietes publiques : comment solliciter le patrimoine pour financer des equipements d’interet general ?
À suivre sur http://www.seban-associes.avocat.fr/laj/aout-2015/
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Date de dernière mise à jour : 14 octobre 2024
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seban-associes.avocat.fr
Bulletin officiel n°2007-15
16 juin 2025
Pour la ministre et par delegation : Le directeur general de l’urbanisme, de l’habitat et de la construction, A. Lecomte
À suivre sur http://www.bulletin-officiel.developpement-durable.gouv.fr/fiches/BO200715/A0150042.htm
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Date de dernière mise à jour : 27 septembre 2024
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bulletin-officiel.developpement-durable.gouv.fr
2.1. Les textes qui s'appliquent au contrat de travail ...
16 juin 2025
Quels textes legaux et conventionnels s'appliquent aux contrats de travail de droit francais : des schemas pour vous y reperer et surtout pour faire vos ...
À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/21-les-textes-qui-sappliquent-au-contrat-de-travail
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Date de dernière mise à jour : 29 avril 2025
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infoprudhommes.fr
DISPOSITIF LOCAL D’ACCOMPAGNEMENT
16 juin 2025
Des regles specifiques s’appliquent aux CDD : • Duree de 3 ans renouvelable une fois ; • Periode d’essai d’un mois renouvelable une fois ;
À suivre sur http://dafco.ac-nancy-metz.fr/claroline/blog_ar/wp-content/uploads/Fiche-Pratique-contrat-Adulte-Relais.pdf
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Date de dernière mise à jour : 24 septembre 2024
La suite sur le site :
ac-nancy-metz.fr
La NBI – Nouvelle Bonification Indiciaire des agents de ...
16 juin 2025
La disponibilite pour convenances personnelles - de droit - d' des agents dans la fonction publique territoriale; Le delit d'entrave au droit syndical - CHSCT ...
À suivre sur http://infosdroits.fr/la-nbi-nouvelle-bonification-indiciaire-des-agents-de-la-fonction-publique-territoriale/
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Date de dernière mise à jour : 14 janvier 2025
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infosdroits.fr
Demander un logement social | Ville de Lille : adresses ...
16 juin 2025
Qui peut beneficier d’un logement HLM ? Le logement social, ou logement HLM, appartient a des organismes HLM (s s et Societes Anonymes).
À suivre sur http://www.lille.fr/cms/accueil/urbanisme-logement/se-loger/louer-logement-lille/demande-logement-social
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Date de dernière mise à jour : 27 septembre 2024
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lille.fr
Accueil - Conference des Batonniers
16 juin 2025
MOBILISATION DES BARREAUX CONTRE LA REFORME DU FINANCEMENT DE L'AIDE JURIDICTIONNELLE. Communique de la Conference des Batonniers. …
À suivre sur http://www.conferencedesbatonniers.com/
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Date de dernière mise à jour : 24 octobre 2024
La suite sur le site :
conferencedesbatonniers.com
Actualites Fiscale, Sociale et Juridique | JURIS EDITIONS
16 juin 2025
Toute l'actualite fiscale, sociale et juridique dediees aux associations, fondations, federations et collectivites avec les Editions Juris.
À suivre sur http://www.juriseditions.fr/juris-actualites.htm?periode=tout&theme=
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Date de dernière mise à jour : 16 décembre 2024
La suite sur le site :
juriseditions.fr
Les activites d’adultes relais - Ministere du Travail ...
16 juin 2025
Quels employeurs ? Les activites d’adultes-relais s’exercent dans le secteur non lucratif : employeurs de droit (mairie, conseil departemental - ex ...
À suivre sur http://travail-emploi.gouv.fr/informations-pratiques,89/les-fiches-pratiques-du-droit-du,91/contrats,109/les-activites-d-adultes-relais,993.html
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Date de dernière mise à jour : 02 juin 2025
La suite sur le site :
gouv.fr
projet de loi relatif a l'economie sociale et solidaire ...
16 juin 2025
Source : Philippe Fremeaux, « Quel potentiel pour l'economie sociale et solidaire ? », janvier 2012. Ce secteur doit beneficier des moyens permettant un ...
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/etudes-impact/pjl12-805-ei/pjl12-805-ei.html
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Date de dernière mise à jour : 10 février 2025
La suite sur le site :
senat.fr
Referentiel professionnel du brevet professionnel
16 juin 2025
Page 1 sur 13 MINISTERE DE L’AGRICULTURE, DE L’ALIMENTATION, DE LA PECHE ET DE LA RURALITE Referentiel professionnel du brevet professionnel
À suivre sur http://www.chlorofil.fr/fileadmin/user_upload/diplomes/ref/bp/bp-canin1.pdf
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Date de dernière mise à jour : 12 avril 2025
La suite sur le site :
chlorofil.fr
cours de licence de droit
16 juin 2025
... mais cela n’est pas necessairement le privilege du seul droit . ... dispose de ce privilege, egalement appele « execution d’ ».
À suivre sur http://www.cours-univ.fr/documents/cours030113.doc
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Date de dernière mise à jour : 06 janvier 2025
La suite sur le site :
cours-univ.fr