Dirigeant de LITIS
Dirigeant de l'entreprise LITIS situé à TOURS (37000), 24 RUE MICHELET.
Numéro de téléphone :
Richard DAUDANNE
24 avril 2024
Lexique Juritravail de plusieurs centaines de mots pour lettre Dictionnaire du droit prive - Definitions des termes juridiques commencant par D Exception : Definition juridique du mot ou de l'expression Exception ... Lorsque, par exemple, au motif qu'il n'a pas recu l'acompte promis, le vendeur refuse de ... Dictionnaire du droit prive francais. liste des definitions. notice. abreviations. cours et tribunaux Taux de l'interet fixe par decret chaque annee et qui s'applique automatiquement a certaines creances. Ce taux legal est majore de 5 points a compter du ...
À suivre sur http://richarddaudanne.blogspot.fr/
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Date de dernière mise à jour : 20 mars 2024
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[deontologie] Honoraires des avocats : ce qu'il faut ...
24 avril 2024
Que vous soyez directeur juridique, chef d'entreprise, maire, president d'association ou particuliers, vous etes nombreux a vous interroger sur les...
À suivre sur http://www.arnaudgossement.com/archive/2014/05/11/deontologie-comment-l-avocat-facture-t-il-ses-honoraires-5366970.html
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Date de dernière mise à jour : 04 septembre 2023
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Cour d'appel de Montpellier, 14 octobre 2014, 13/02942 ...
24 avril 2024
Grosse + copie delivrees le a . COUR D'APPEL DE MONTPELLIER . 2o chambre . ARRET DU 14 OCTOBRE 2014 . Numero d'inscription au repertoire general : 13/ 02942
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?idTexte=JURITEXT000029683784
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Date de dernière mise à jour : 28 septembre 2023
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La controverse a propos de Basma Kodmani - En point de …
24 avril 2024
Madame. In Limini , Mon site est un lieu de debat. Il ne saurait en aucun cas servir de defouloir a des emportements irascibles d’etres acariatres…
À suivre sur http://www.renenaba.com/la-controverse-a-propos-de-basma-kodmani/
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Jurisprudences | Cour d’appel de Paris Pole 5, chambre 2 ...
24 avril 2024
Cour d’appel de Paris Pole 5, chambre 2 Arret du 21 juin 2013 Hifissimo / Solutions, Google France et autres. concurrence deloyale ...
À suivre sur http://www.legalis.net/spip.php?page=jurisprudence-decision&id_article=3856
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Date de dernière mise à jour : 20 août 2023
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Test Turtle Beach EarForce PX4 / X42 / XP400 / XRay ...
24 avril 2024
Si vous cherchez un casque compatible PS4, simple, offrant une excellente finition et un rendu sonore de premier ordre achetez le le Turtle Beach PX4
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Date de dernière mise à jour : 28 novembre 2023
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Les actualites - Droit des affaires et societes - Cabinet ...
24 avril 2024
Les actualites Droit des affaires et societes du cabinet d‘avocat Christian Finalteri en Corse a Bastia
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Date de dernière mise à jour : 03 février 2024
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Proces prud'homal en France — Wikipedia
24 avril 2024
Voir aussi Articles connexes. Aide juridictionnelle; Liste de plans de licenciement en France; Liens externes. fr) Dossier sur les conseils de prud'hommes sur le site ...
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Date de dernière mise à jour : 06 janvier 2024
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Le blog de Thierry Vallat, avocat au Barreau de Paris (et ...
24 avril 2024
Blog d'actualites juridiques par Maitre Thierry Vallat, avocat au Barreau de Paris (33 01 56 67 09 59)cabinet secondaire a Tallinn
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Date de dernière mise à jour : 22 septembre 2023
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CERDAOHADARDC
24 avril 2024
PIECE NON VISEE DANS LES ECRITS : VIOLATION DU PRINCIPE DE LA CONTRADICTION Viole l’article 16 du Code procedure civile la cour d’appel qui fonde …
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Date de dernière mise à jour : 14 septembre 2023
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justafrik
24 avril 2024
Justafrik est un outil de combat contre le sous-developpement intellectuel, au Couer de la Justice.
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Date de dernière mise à jour : 05 avril 2024
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L'acces a la profession commerciale en droit OHADA : …
24 avril 2024
par Don Jose Muanda Nkole wa Yahve Docteur en droit des Affaires Professeur d'universites Avocat a la Cour Coordonnateur des FENACO du Nord Kivu et du Bandundu
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Date de dernière mise à jour : 09 septembre 2023
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patrons-voyous.fr
24 avril 2024
patron;patrons;voyou;voyous;employeur;employeurs;employeur indelicat;employeurs indelicats;code du travail;salarie;salaries;correctionnelle;condamnation;droit du ...
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Bienvenue a la Question Prioritaire de Constitutionnalite ...
24 avril 2024
Commentaires. 1. Le mercredi 3 mars 2010 a 01:27 par Alex. En rappelant, sinon a l’attention de l’avocat qui peut toujours presenter une question prioritaire ...
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Procedures en cours Contre la France - Rousseau, …
24 avril 2024
Procedures en cours Contre la France - Rousseau, Cattelin, Bonnard, Parmentier, etc; Avec la responsabilite des juges; Rassemblement du peuple de Savoie a la ...
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