Nombre de salarié de LITIS
Nombre de salarié dans l'entreprise LITIS situé à TOURS (37000), 24 RUE MICHELET.
Numéro de téléphone :
honoraires, cout de l'avocat, aide juridictionnelle ...
05 juin 2025
Dominus : Definition juridique du mot ou de l'expression Dominus "In limine " est une expression latine du droit procedural signifiant " au commencement du proces". Elle est utilisee pour rappeler que les moyens de forme ... Cour d’appel d’Aix en Provence 18eme chambre Arret du 20 novembre 2007 Joseph G., Jean-Louis P. / Sanofi Chimie. ... Decision du 12 juillet 2007 portant adoption du reglement interieur national (RIN) de la profession d'avocat (art. 21-1 de la loi du 31 decembre 1971 modifiee) Voir aussi Articles connexes. Aide juridictionnelle; Liste de plans de licenciement en France; Liens externes. fr) Dossier sur les conseils de prud'hommes sur le site ...
À suivre sur http://nfc-avocat.fr/le-cout-de-lavocat/
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Date de dernière mise à jour : 14 septembre 2024
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Richard DAUDANNE
05 juin 2025
Cette arme possede une autre limite, elle ne vaut que pour l'avenir, cela veut dire que pour les annees precedentes, c'est acquis, l'argent qui aura ete ...
À suivre sur http://richarddaudanne.blogspot.fr/
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Date de dernière mise à jour : 01 avril 2025
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Dictionnaire juridique
05 juin 2025
Dictionnaire du droit prive francais. liste des definitions. notice. abreviations. cours et tribunaux
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Date de dernière mise à jour : 22 novembre 2024
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Jurisprudences | Tribunal de grande instance de Macon ...
05 juin 2025
Tribunal de grande instance de Macon Ordonnance de refere Jugement du 03 novembre 2009 France Gourmet Diffusion / Henri-Claude Q. et autres
À suivre sur http://www.legalis.net/spip.php?page=jurisprudence-decision&id_article=2764
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Date de dernière mise à jour : 02 décembre 2024
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Legilux - Repertoire Analytique du Droit Luxembourgeois
05 juin 2025
17.1. Activites de prestations de services, au Grand-Duche de Luxembourg, d'avocat habilite a exercer dans un autre Etat membre de l'Union Europeenne.
À suivre sur http://www.legilux.public.lu/rgl/2007/A/3608/A.html
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Date de dernière mise à jour : 11 mars 2025
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Reglement Interieur National de la profession d'avocat - …
05 juin 2025
Le legislateur a confie le soin au Conseil national des barreaux d’unifier par voie de dispositions generales les regles et usages de la profession d’avocat ...
À suivre sur http://cnb.avocat.fr/Reglement-Interieur-National-de-la-profession-d-avocat-RIN_a281.html
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Date de dernière mise à jour : 05 octobre 2024
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Competence territoriale et juridictions sociales
05 juin 2025
Deux decisions interessantes viennent d’etre rendues par les juridictions liegeoises quant a la competence territoriale.
À suivre sur http://liege.obfg.be/revue/Info_de_Droit_Social291001.htm
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Date de dernière mise à jour : 21 septembre 2024
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Barreau d'Annecy, , Lexique
05 juin 2025
Barreau d'Annecy, Avocats du barreau annecien (74 - Haute-Savoie). Decouvrez les metiers de l'avocat, le conseil de l'ordre, le Batonnier
À suivre sur http://www.barreau-annecy.com/lexique.aspx?me=122
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Date de dernière mise à jour : 03 mai 2025
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nemocensetur | JE NE REPONDS PLUS AUX …
05 juin 2025
JE NE REPONDS PLUS AUX COMMENTAIRES: n'en laissez pas, essayez de contacter une association de consommateur, DESOLE.
À suivre sur http://nemocensetur.blog.lemonde.fr/
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Date de dernière mise à jour : 13 septembre 2024
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DroitJuridique.Fr - Droits - Lexique
05 juin 2025
Pour une meilleure comprehension des termes juridiques, Utilisez le Lexique de DroitJuridique.Fr!
À suivre sur http://droitjuridique.fr/lexique/
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Date de dernière mise à jour : 24 octobre 2024
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La controverse a propos de Basma Kodmani - En point de …
05 juin 2025
Madame. In Limini , Mon site est un lieu de debat. Il ne saurait en aucun cas servir de defouloir a des emportements irascibles d’etres acariatres…
À suivre sur http://www.renenaba.com/la-controverse-a-propos-de-basma-kodmani/
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Date de dernière mise à jour : 16 février 2025
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RS 0.275.12 Convention du 30 octobre 2007 concernant la ...
05 juin 2025
0.275.12. Texte original. Convention concernant la competence judiciaire, la reconnaissance et l'execution des decisions en matiere civile et commerciale
À suivre sur http://www.admin.ch/ch/f/rs/c0_275_12.html
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Date de dernière mise à jour : 21 décembre 2024
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LE CERCLE DU BARREAU
05 juin 2025
LE CERCLE DU BARREAU est un groupe d'avocats reformateurs qui demandent une meilleure democratie ordinale, une politique de developpement economique et un …
À suivre sur http://leblogdepatrickmichaud.blogspirit.com/
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Date de dernière mise à jour : 18 mai 2025
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L’imputation des honoraires de l’avocat en droit ...
05 juin 2025
Intervention donnee dans le cadre d’un colloque organise au Parlement belge par l’Institut d’etudes sur la Justice sur la « Repetibilite des honoraires ...
À suivre sur http://www.charriere-bournazel.com/limputation-des-honoraires-de-lavocat-en-droit-francais/
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Date de dernière mise à jour : 20 avril 2025
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Droit international prive - Cours de droit en ligne ...
05 juin 2025
Le cours droit international prive presente, au travers de la theorie des conflits de lois et de celle des conflits de juridictions, les methodes fondatrices du ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/droit-international-prive/droit-international-prive,r1542903.html
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Date de dernière mise à jour : 19 septembre 2024
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