Dirigeant de OPERATIONS FINANCES
Dirigeant de l'entreprise OPERATIONS FINANCES situé à NANTES (44100), 1 RUE JEAN BAPTISTE DARBEFEUILLE.
Numéro de téléphone :
Le guide responsabilite civile et penale du de ...
25 mai 2025
The role of businesses in society today has evolved beyond simple economic considerations, and the legitimacy of their increasingly rests on their … A partir de quel montant la remuneration d'un vous parait-elle indecente ?Boursorama.com Arrete du 19 avril 2011 publie au Journal Officiel du 12 mai 2011 portant enregistrement au repertoire national des certifications professionnelles. Blog dico/thematique d'information, d'observation, de reflexion et d'analyse en matiere d'audit et de fraudes economiques et financieres > Consequences pour le du controle fiscal de la societe A telecharger gratuitement. Voir sa societe faire l’objet d’un controle fiscal n’est ...
À suivre sur http://fr.slideshare.net/MarionPerroud/guide-responsabilit-civile-du-
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 95 %
Date de dernière mise à jour : 09 janvier 2025
La suite sur le site :
slideshare.net
& TERRITOIRES - Actualites des ...
25 mai 2025
Territoriales "Une autre facon d'oeuvrer pour le service public" 1) Autoformation des responsables des (elus et cadres territoriaux) des communes ...
À suivre sur http://-territoriales.over-blog.com/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 94 %
Date de dernière mise à jour : 07 octobre 2024
La suite sur le site :
over-blog.com
Fautes de gestion : quel est le risque pour un ...
25 mai 2025
La responsabilite civile, fiscale ou penale d'un peut etre engagee s'il commet une faute de gestion et il peut etre lourdement sanctionne. Pour ...
À suivre sur http://lentreprise.lexpress.fr/gestion-fiscalite/responsabilites-assurances/fautes-de-gestion-quel-est-le-risque-pour-un-_1524088.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 93 %
Date de dernière mise à jour : 10 août 2024
La suite sur le site :
lexpress.fr
Apple recrute un de Fiat et relance la rumeur d ...
25 mai 2025
Apple continue de placer ses pions. D'apres le Wall Street Journal, le groupe americain vient d'engager Doug Betts, ex- du groupe Fiat Chrysler Automobiles.
À suivre sur http://www.lefigaro.fr/secteur/high-tech/2015/07/21/32001-20150721ARTFIG00254-apple-recrute-un--de-fiat-et-relance-la-rumeur-d-une-apple-car.php
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 91 %
Date de dernière mise à jour : 30 janvier 2025
La suite sur le site :
lefigaro.fr
Terminologie A-K - Le Blog de publiques
25 mai 2025
Pour plus de precisions sur les differents termes consulter le Dictionnaire encyclopedique de publiques (DEFP), 2 vol. Economica, 1991 sous la direction ...
À suivre sur http://www.blog-publiques.org/pages/Terminologie_AK-3943513.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 90 %
Date de dernière mise à jour : 05 février 2025
La suite sur le site :
blog-financespubliques.org
Aide
25 mai 2025
AIDE de l'impot sur les revenus : Charges ouvrant droit a des reductions d'impot ou a des credits d'impot
À suivre sur http://www3..gouv.fr/calcul_impot/2015/aides/reductions.htm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 85 %
Date de dernière mise à jour : 20 février 2025
La suite sur le site :
finances.gouv.fr
Abus de droit : publication des dernieres seances du ...
25 mai 2025
Retour a la liste des archives. Abus de droit : publication des dernieres seances du comite de l'annee 2013. 13/02/2014 - Focus conseil
À suivre sur http://www.tanguy.fr/fr/abus-de-droit-publication-des-dernieres-seances-du-comite-de-l-annee-2013-1614.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 83 %
Date de dernière mise à jour : 14 décembre 2024
La suite sur le site :
tanguyfinances.fr
Comment est sanctionnee la fraude fiscale
25 mai 2025
- Pour le , la solidarite avec l’entreprise au paiement des impots fraudes et penalites. - L’affichage et la diffusion de la decision de justice.
À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/dgfip/controle_fiscal/organisation_fonctionnement/9_Comment_est_sanctionnee_la_fraude_fiscale.pdf
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 83 %
Date de dernière mise à jour : 21 novembre 2024
La suite sur le site :
economie.gouv.fr
LOI n° 2008-1425 du 27 decembre 2008 de pour ...
25 mai 2025
L'Assemblee nationale et le Senat ont adopte, Le President de la Republique promulgue la loi dont la teneur suit :
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019995721&categorieLien=id
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 71 %
Date de dernière mise à jour : 28 février 2025
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr
N° 189 - Projet de loi de pour 2008
25 mai 2025
Le projet de loi de pour 2008 traduit egalement l’incidence des mesures de transfert de recettes, pour un montant net de - 4,6 milliards €, dont - 4,3 ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/projets/pl0189.asp
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 70 %
Date de dernière mise à jour : 06 mai 2025
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
N° 403 - Projet de loi de rectificative pour 2012
25 mai 2025
N°403. Assemblee nationale. Constitution du 4 octobre 1958. Quatorzieme legislature. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale le 14 novembre 2012
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl0403.asp
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 70 %
Date de dernière mise à jour : 13 janvier 2025
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
Loi sur la gestion des publiques
25 mai 2025
Loi sur la gestion des publiques. L.R.C. (1985), ch. F-11. Loi relative a la gestion des publiques, a la creation et a la tenue des comptes du ...
À suivre sur http://laws-lois.justice.gc.ca/fra/lois/F-11/TexteComplet.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 70 %
Date de dernière mise à jour : 10 mars 2025
La suite sur le site :
justice.gc.ca
Fisconetplus 5.9.6 - Service Public Federal
25 mai 2025
§ 1er. Est un assujetti quiconque effectue, dans l'exercice d'une activite economique, d'une maniere habituelle et independante, a titre principal ou a titre d ...
À suivre sur http://ccff02.minfin.fgov.be/KMWeb/document.do?method=view&id=53e30e9d-6466-4426-a57c-85b118905806
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 69 %
Date de dernière mise à jour : 20 novembre 2024
La suite sur le site :
minfin.fgov.be
Le depart d'un contrarie la nouvelle strategie ...
25 mai 2025
Les efforts de Volkswagen pour se relever du scandale cause par la manipulation de tests d'emissions polluantes ont souffert mercredi de l'annonce du depart de l ...
À suivre sur http://www.capital.fr/bourse/actualites/le-depart-d-un--contrarie-la-nouvelle-strategie-de-vw-1077707
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 67 %
Date de dernière mise à jour : 01 octobre 2024
La suite sur le site :
capital.fr
Decret n° 2010-982 du 26 aout 2010 portant statut ...
25 mai 2025
Decret n° 2010-982 du 26 aout 2010 portant statut particulier du corps des controleurs des publiques et modifiant le decret n° 95-379 du 10 avril 1995 ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000022747189
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 62 %
Date de dernière mise à jour : 05 mai 2025
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr