Nombre de salarié de OPERATIONS FINANCES
Nombre de salarié dans l'entreprise OPERATIONS FINANCES situé à NANTES (44100), 1 RUE JEAN BAPTISTE DARBEFEUILLE.
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GUIDE FO DU EN CHOMAGE PARTIEL - Force …
18 mai 2025
Le bureau JF2A de la Direction Generale des Publiques vous repondra dans les meilleurs delais en posant votre question a l'adresse suivante : bureau ... Remplissez le formulaire en ligne pour un rachat de credits avec Partners . Nous vous proposons une large gamme de solutions financieres adaptees a votre ... AIDE de l'impot sur les revenus 2012: Charges ouvrant droit a des reductions d'impot ou a des credits d'impot Partners specialiste du rachat de credits, vous aide a trouver la solution a un endettement excessif, que vous soyez proprietaire ou locataire. AIDE de l'impot sur les revenus : Charges ouvrant droit a des reductions d'impot ou a des credits d'impot
À suivre sur http://forceouvriere-ch-chauny.e-monsite.com/pages/archives/guide-fo-du--en-chomage-partiel.html
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Date de dernière mise à jour : 11 août 2024
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Loi n° 2006-1770 du 30 decembre 2006 pour le ...
18 mai 2025
Loi n° 2006-1770 du 30 decembre 2006 pour le developpement de la participation et de l'actionnariat et portant diverses dispositions d'ordre economique ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000458333
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Date de dernière mise à jour : 08 août 2024
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legifrance.gouv.fr
Loi Macron adoptee: 20 mesures qui vont changer la vie …
18 mai 2025
Le projet de loi pour la croissance et l'activite a ete adopte le 10 juillet par le Parlement, achevant un parcours long et mouvemente. Ce qu'il faut retenir. Le ...
À suivre sur http://lentreprise.lexpress.fr/gestion-fiscalite/droit-des-affaires/loi-macron-adoptee-20-mesures-qui-vont-changer-la-vie-de-l-entreprise-et-du-_1697626.html
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Date de dernière mise à jour : 10 août 2024
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lexpress.fr
TPS - Taxe sur les salaires - Liquidation - BOFIP-I
18 mai 2025
TPS - Taxe sur les salaires - Liquidation. I. Taux de la taxe sur les salaires. 1. Les taux de la taxe sur les salaires sont distincts en metropole et en outre-mer.
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/6686-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 12 mars 2025
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impots.gouv.fr
Le droit de ... Le licenciement
18 mai 2025
DROIT DU TRAVAIL. Le droit du travail est l’etude de l’ensemble des rapports juridiques qui naissent de l’execution de taches par un travailleur (le ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit-du-travail/cours-de-droit-du-travail,r170401.html
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Date de dernière mise à jour : 25 avril 2025
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cours-de-droit.net
CanLII - Loi sur les normes du travail, RLRQ c N-1.1
18 mai 2025
Vous pouvez chercher les documents qui referent a cette loi sur CanLII
À suivre sur http://www.canlii.org/fr/qc/legis/lois/rlrq-c-n-1.1/derniere/rlrq-c-n-1.1.html
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Date de dernière mise à jour : 02 mars 2025
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canlii.org
Dossier : Gestion d’entreprise (18) Comment maitriser ...
18 mai 2025
Mars 2006 Henry DORBES ans bea Gerant Associe d’Acting- hdorbesAacting-.com 06 74 78 47 99 Des regles ge Specialiste des outils de controle
À suivre sur http://www.acting-.com/offres/file_inline_src/188/188_P_1743_24.pdf
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Date de dernière mise à jour : 25 mars 2025
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acting-finances.com
Les de repartition - Comptabilite nationale
18 mai 2025
Les de repartition. Cette page presente les definitions des de repartition conformement aux recommandations officielles du Systeme ...
À suivre sur http://www.comptanat.fr/general/defrepg.htm
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Date de dernière mise à jour : 16 octobre 2024
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comptanat.fr
Documentation - UIMM de Maine-et-Loire
18 mai 2025
UIMM de Maine-et-Loire ... Dans un communique du 22 juillet 2013, l’Agence francaise de normalisation (Afnor) rappelle que la norme NF X 08-070 « Informations et ...
À suivre sur http://www.uimm-anjou.fr/fr/DOCUMENTATION
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Date de dernière mise à jour : 09 mai 2025
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uimm-anjou.fr
N° 1800 - Projet de loi de pour 2005 (Table des ...
18 mai 2025
I. Orientations generales du projet de loi de pour 2005. Dans le cadre d'une croissance economique retrouvee, le projet de loi de pour 2005 met ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/12/projets/pl1800.asp
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Date de dernière mise à jour : 19 février 2025
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assemblee-nationale.fr
LOI n° 2008-1425 du 27 decembre 2008 de pour ...
18 mai 2025
L'Assemblee nationale et le Senat ont adopte, Le President de la Republique promulgue la loi dont la teneur suit :
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019995721&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 11 novembre 2024
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legifrance.gouv.fr
N° 1428 tome III - Rapport sur le projet de loi de ...
18 mai 2025
examen de la seconde partie du projet de loi de . moyens des politiques publiques et dispositions speciales
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r1428-tIII.asp
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Date de dernière mise à jour : 05 octobre 2024
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assemblee-nationale.fr
Bibliovigie
18 mai 2025
02.12.2015 - Amendement du gouvernement pour renforcer les missions des OGA Le gouvernement a depose un amendement au projet de loi de rectificative pour ...
À suivre sur http://www.bibliovigie.com/
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Date de dernière mise à jour : 10 février 2025
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bibliovigie.com
Que dit vraiment l'amendement « parachutes dores ...
18 mai 2025
Paye. Indemnites de rupture. Que dit vraiment l’amendement « parachutes dores » adopte en premiere lecture du projet de loi de pour 2016 ?
À suivre sur http://rfpaye.grouperf.com/depeches/34988.html
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Date de dernière mise à jour : 24 février 2025
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grouperf.com