Dirigeant de SYNDICAT INTERCOMMUNAL ACTION SOCIALE
Dirigeant de l'entreprise SYNDICAT INTERCOMMUNAL ACTION SOCIALE situé à GRANVILLE (50400), 766 AVENUE MATIGNON.
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Refonder la tarification hospitaliere au service du patient
05 mai 2024
30 Juillet 2015. 2° probleme sur la qualite de l'eau en deux ans!!! Vous remarquerez que nous ne savons rien sur les caracteristiques de ce probleme, sur les ... Les articles de cette rubrique du site : + 26371 nouveaux syndiques depuis janvier ! ET VOUS ? Depuis le debut de l’annee 2009, 26371 salaries, retraites ... le site de campagne de claude reichman candidat de la societe civile a l'election presidentielle ite. La commune fait partie de cinq structures es [8] : le centre d’ de Sauveterre-de-Bearn ; UN MAUVAIS COUP DE PLUS SUR L'ELECTRICITE La loi Nome a ete votee dans la nuit du 24/11, a l'Assemblee Nationale. Conformement aux directives gouvernementales ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r11-703/r11-703_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 30 mars 2024
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senat.fr
Decret du 14 mai 2013 portant promotion et nomination ...
05 mai 2024
Affichage du detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance ... Par decret du President de la Republique en date du 14 mai 2013, pris sur le rapport ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000027408485
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Date de dernière mise à jour : 03 février 2024
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legifrance.gouv.fr
Algerie: Guerre, emeutes, Etat de non-droit et ...
05 mai 2024
SOMMAIRE. Resume 1. Atteintes aux libertes · Arrestations et disparitions · Tortures et mauvais traitements · Executions arbitraires
À suivre sur http://www.mafhoum.com/press5/145S21.htm
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Date de dernière mise à jour : 14 décembre 2023
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mafhoum.com
Decret du 14 novembre 2011 portant promotion et ...
05 mai 2024
Affichage du detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance ... Par decret du President de la Republique en date du 14 novembre 2011, pris sur le ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000024795827
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Date de dernière mise à jour : 16 décembre 2023
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legifrance.gouv.fr
Texte adopte n° 274 - Projet de loi, adopte avec ...
05 mai 2024
ADOPTE AVEC MODIFICATIONS PAR L’ASSEMBLEE NATIONALE EN DEUXIEME LECTURE. L’Assemblee nationale a adopte le projet de loi dont la teneur suit :
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0274.asp
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Date de dernière mise à jour : 18 juillet 2023
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assemblee-nationale.fr
Les outils de pilotage de la gestion des collectivites ...
05 mai 2024
Pour certaines structures locales, la fixation d’objectifs strategiques est une obligation comme par exemple les services departementaux d’incendie et de ...
À suivre sur http://www.wikiterritorial.cnfpt.fr/xwiki/wiki/econnaissances/view/Notions-Cles/Lesoutilsdepilotagedelagestiondescollectivitesterritoriales
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Date de dernière mise à jour : 05 septembre 2023
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wikiterritorial.cnfpt.fr
Les derniers dossiers traites au Senat - NosSenateurs.fr
05 mai 2024
Observatoire citoyen de l'activite parlementaire au Senat ... Les dossiers parlementaires Les derniers dossiers traites au Senat. Novembre 2015 :
À suivre sur http://www.nossenateurs.fr/dossiers/date
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Date de dernière mise à jour : 14 janvier 2024
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nossenateurs.fr
Jean-Claude Merle
05 mai 2024
J’allais jeter quelques vieux journaux sans doute trop vite lus. Je tombe ainsi sur un numero de l’Humanite du 16 octobre dernier ou l’Huma dediait sa une ...
À suivre sur http://jcmerle.elunet.fr/
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Date de dernière mise à jour : 13 mars 2024
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elunet.fr
N° 1179 - Projet de loi pour l'acces au logement et un ...
05 mai 2024
N° 1179 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1179.asp
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Date de dernière mise à jour : 17 juillet 2023
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Arcangues — Wikipedia
05 mai 2024
En termes de geographie politique, Arcangues fait partie de la province basque du Labour ; et en termes de geographie urbaine elle fait partie de l'unite urbaine ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Arcangues
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Date de dernière mise à jour : 25 août 2023
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wikipedia.org/wiki/Arcangues