Nombre de salarié de SYNDICAT INTERCOMMUNAL ACTION SOCIALE
Nombre de salarié dans l'entreprise SYNDICAT INTERCOMMUNAL ACTION SOCIALE situé à GRANVILLE (50400), 766 AVENUE MATIGNON.
Numéro de téléphone :
LOI n° 2005-32 du 18 janvier 2005 de programmation …
02 juin 2025
Exemple de deliberation visant a elire les representants d’une commune au sein d’un mixte compose de communes et d’EPCI ou exclusivement d’EPCI Parue au Journal Officiel du 23 decembre 2000, la partie legislative du Code de l’ et des familles regroupe l’ensemble des lois en vigueur dans ce ... Sous-section 3 : Dispositions relatives au centre d’ Sous-section 4 : Dispositions relatives aux sections des centres d’ ... UN MAUVAIS COUP DE PLUS SUR L'ELECTRICITE La loi Nome a ete votee dans la nuit du 24/11, a l'Assemblee Nationale. Conformement aux directives gouvernementales ... Sous menu de navigation. Glossaire. AB : Agriculture biologique; AC : Aides aux caprins; ACAL : Aide a la cessation d’activite laitiere; ACCRE : Aide aux ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000806166&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 01 novembre 2024
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Fiche Lotus - CRIJ Toulouse Midi-Pyrenees
02 juin 2025
Annonces Deposer, modifier ou supprimer une annonce Annonces de jobs et service civique Annonces de logement Annonces de stage
À suivre sur http://www.crij.org/fiche?fiche_id=3.464-65
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Date de dernière mise à jour : 28 novembre 2024
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crij.org
LOI n° 2002-73 du 17 janvier 2002 de modernisation
02 juin 2025
Affichage du detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000408905&dateTexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 19 novembre 2024
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aout 2015 - Seban & Associes
02 juin 2025
L’actualite du Cabinet: Vie du cabinet * RECRUTEMENTS: Astrid LAYRISSE, juriste et future avocate, rejoint le departement droit des contrats et energie.
À suivre sur http://www.seban-associes.avocat.fr/laj/aout-2015/
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Date de dernière mise à jour : 07 mars 2025
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Atelier et Chantier d'Insertion (ACI) - IAE Aquitaine
02 juin 2025
Atelier et Chantier d'Insertion (ACI) Objectif. L'ACI organise le suivi, l'accompagnement, l'encadrement technique et la formation de ses s en vue de ...
À suivre sur http://www.iae-aquitaine.org/connaitre-l-iae/les-differents-types-de-structures/80-atelier-et-chantier-d-insertion-aci.html
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Date de dernière mise à jour : 18 août 2024
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L’insertion par l’activite economique comme espace d ...
02 juin 2025
L’insertion par l’activite economique comme espace d’ publique : entre politique publique et gouvernance
À suivre sur http://pmp.revues.org/2178
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Date de dernière mise à jour : 17 avril 2025
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Les GAL | Reseau Rural Francais
02 juin 2025
Region: Nom du GAL: Priorite ciblee a la selection: Principales fiche-s au stade de la selection: Dispositifs mobilises dans la convention
À suivre sur http://www.reseaurural.fr/Les_GAL
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Date de dernière mise à jour : 15 septembre 2024
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I - LA CONSTRUCTION DE LA PROBLEMATIQUE DE L ...
02 juin 2025
... ( d’Agglomeration Nouvelle) avec du personnel communal n’a pas complique la gestion du personnel, ... Cependant, au sein de l' , ...
À suivre sur http://marc-fourdrignier.fr/wp-content/uploads/RAPFIN1.doc
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Date de dernière mise à jour : 10 octobre 2024
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Ville de Noisy-le-Grand: Comptes rendus des seances ...
02 juin 2025
Une dynamique qui profite a tous. Democratie locale, Protection des plus fragiles, Epanouissement des plus jeunes,...
À suivre sur http://www.noisylegrand.fr/ma-mairie/conseil-municipal/comptes-rendus-des-seances-plenieres/
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Date de dernière mise à jour : 29 novembre 2024
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Administration d entreprises - Audentia
02 juin 2025
Administration entreprises CD ROM Annuaire d'Entreprises France prospect (avec ou sans emails) : REMISE DE 10 % Avec le code reduction AUDEN872
À suivre sur http://www.audentia-gestion.fr/franceprospectville/administrationentreprisefranceprospect.htm
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Date de dernière mise à jour : 21 août 2024
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edile » Ineligibilites et incompatibilites
02 juin 2025
Les regles relatives aux ineligibilites et aux incompatibilites resultent du Code electoral et du Code general des collectivites territoriales (CGCT).
À suivre sur http://www.edile.fr/8-8/
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Date de dernière mise à jour : 09 octobre 2024
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La Poste : le temps de la derniere chance - Accueil - Senat
02 juin 2025
Dans l'optique de la liberalisation totale du secteur postal en 2009, les postes europeennes se sont modernisees. La Poste francaise semble restee figee a l ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r02-344/r02-344_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 08 janvier 2025
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senat.fr
N° 3775 - Projet de loi de finances pour 2012
02 juin 2025
N° 3775. Assemblee nationale. Constitution du 4 octobre 1958. Treizieme legislature. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale le 28 septembre 2011
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/projets/pl3775.asp
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Date de dernière mise à jour : 28 février 2025
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Collectivites territoriales et la petite enfance
02 juin 2025
Collectivites territoriales et la petite enfance : Collectivites territoriales et la petite enfance
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r13-700/r13-700_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 13 avril 2025
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N° 1395 - Projet de loi de finances pour 2014
02 juin 2025
6. Clarification de la repartition des competences entre l’Etat et des tiers (administrations de securite et operateurs, notamment)
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1395.asp
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Date de dernière mise à jour : 05 janvier 2025
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