Dirigeant de PARAPHE CONSEIL
Dirigeant de l'entreprise PARAPHE CONSEIL situé à MONT LE VIGNOBLE (54113), 56 RUE DES JARDINS.
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Statuts association : savoir rediger les statuts ...
14 novembre 2025
Pour etre admis en tant que membre adherent, il faut : - etre majeur - formuler et signer une demande ecrite, - accepter integralement les statuts, le ... du BdD : souvent, la tache est confiee a une personne interne a la societe (juriste d’entreprise), ou externe (avocat), ce que nous vous recommandons ... sur l’ordre du jour suivant : - lecture du projet des statuts de l’association et discussion ; - adoption des statuts ; - election des membres du premier ... Il est frequent lors de la creation d’une entreprise que le soit amene a se porter caution bancaire, pour garantir un pret au profit de son entreprise. Statuts type pour associations loi 1901 ... Entre crochets [ ], les parties a completer, optionnelles ou donnees a titre d'exemple
À suivre sur http://association.comprendrechoisir.com/comprendre/statuts-association
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Date de dernière mise à jour : 13 février 2025
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comprendrechoisir.com
ADMINISTRATION DE LA SOCIETE ANONYME - …
14 novembre 2025
[ constitution sa ] [ administration de la societe anonyme ] [ assemblees d'actionnaires ] [ modification du capital social ] [ variation des fonds propres ] [ fusion ...
À suivre sur http://lexinter.net/JURAFRIQUE/admsoc-ohada.htm
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Date de dernière mise à jour : 09 juillet 2025
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lexinter.net
Le proces-verbal du d'administration en 15 ...
14 novembre 2025
Qui doit rediger le proces-verbal ? Quelles mentions sont requises ? Que faire en cas de desaccord ? Decouvrez 15 elements cles sur le proces-verbal du ...
À suivre sur http://business.lesechos.fr/entrepreneurs/juridique/dossiers/10028886/10028890-le-proces-verbal-du--d-administration-en-15-questions-reponses-34249.php
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Date de dernière mise à jour : 26 mars 2025
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lesechos.fr
Tarifs s - Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
14 novembre 2025
Consultez ici le registre national tenu par le National des Greffiers des Tribunaux de Commerce. Pour acceder au moteur de recherche, cliquez ici
À suivre sur http://www.greffe-tc-paris.fr/fr/s-des-livres/tarifs_s.html
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Date de dernière mise à jour : 17 mars 2025
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greffe-tc-paris.fr
Loi sur le notariat
14 novembre 2025
Pour assurer une representation regionale adequate au sein du d'administration, le territoire du Quebec est divise en districts electoraux dont les ...
À suivre sur http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=2&file=/N_3/N3.html
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Date de dernière mise à jour : 27 août 2025
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publicationsduquebec.gouv.qc.ca
Code electoral | Ambassade du Burkina a Paris
14 novembre 2025
Le Code Electoral du Burkina Faso. LOI N° 014-2001/AN DU 03 JUILLET 2001 PORTANT CODE ELECTORAL – N° 002-2002/AN DU 23 JANVIER 2002,
À suivre sur http://www.ambaburkina-fr.org/code-electoral/
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Date de dernière mise à jour : 02 octobre 2025
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ambaburkina-fr.org
Dictionnaire juridique
14 novembre 2025
Dictionnaire du droit prive francais. liste des definitions. notice. abreviations. cours et tribunaux
À suivre sur http://dictionnaire-juridique.com/
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Date de dernière mise à jour : 06 juin 2025
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dictionnaire-juridique.com
Maurice Faure — Wikipedia
14 novembre 2025
Maurice Faure: Maurice Faure, le 11 novembre 2007. Fonctions; Membre du constitutionnel; 1 er mars 1989 – 1 er mars 1998: Predecesseur: Georges Vedel
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Maurice_Faure
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Date de dernière mise à jour : 20 août 2025
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wikipedia.org/wiki/Maurice_Faure
OHADA.com • Actes uniformes revises
14 novembre 2025
Article 125. Sauf disposition contraire du present Acte uniforme, tout associe a le droit de participer aux votes des decisions collectives. Article 126
À suivre sur http://www.ohada.com/actes-uniformes-revises/1299/1349/titre-2-decisions-collectives-principes-generaux.html
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Date de dernière mise à jour : 10 août 2025
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ohada.com
Faut-il acheter et tenir des livres legaux ? La theorie ...
14 novembre 2025
Quels sont les livres legaux vraiment obligatoires ? Decouvrez la theorie et la pratique au sujet des livres legaux dans 3 domaines : comptabilite, social et ...
À suivre sur http://www.expert-comptable-tpe.fr/posts/view/faut-il-acheter-et-tenir-des-livres-legaux--la-theorie-et-la-pratique
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Date de dernière mise à jour : 04 août 2025
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expert-comptable-tpe.fr
Decret n° 2013-1113 du 4 decembre 2013 relatif aux ...
14 novembre 2025
Decret n° 2013-1113 du 4 decembre 2013 relatif aux dispositions des livres Ier, II, IV et V de la partie reglementaire du code de la securite interieure ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028276865&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 06 août 2025
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legifrance.gouv.fr
Le registre special des associations - Loi1901.com
14 novembre 2025
Toute association, quel que soit son objet ou son activite, a l'obligation de tenir un registre special. Chacun des changements concernant les
À suivre sur http://www.loi1901.com/vie_associative/le-registre-special-des-associations.php
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Date de dernière mise à jour : 19 juin 2025
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loi1901.com
News Standard de Liege - Foot Mercato
14 novembre 2025
Toute l'actualite du club Standard de Liege : les news transferts, les dernieres infos du mercato Standard de Liege.
À suivre sur http://www.footmercato.net/club/c230_standard-de-liege/actualites
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Date de dernière mise à jour : 28 mars 2025
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footmercato.net
Constitution d’une SARL / EURL | CCI Essonne
14 novembre 2025
Bien que la SARL soit la forme juridique la plus frequemment utilisee et la plus simple, elle necessite pour sa constitution le suivi d'un formalisme particulier.
À suivre sur http://www.essonne.cci.fr/creation-reprise-et-cession-dentreprise/centres-de-formalites-des-entreprises/creer-votre-societe-2
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Date de dernière mise à jour : 31 octobre 2025
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essonne.cci.fr
Eliminez 100 fautes d’orthographe de vos e-mails
14 novembre 2025
Certaines fautes d’orthographe font dresser les cheveux sur la tete de vos destinataires. Il est pourtant facile d’eliminer ces 100 fautes d’orthographe qui ...
À suivre sur http://www.dynamique-mag.com/article/eliminez-fautes-orthographe-emails.4554
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Date de dernière mise à jour : 20 octobre 2025
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dynamique-mag.com