Dirigeant de TRIBUNAL DE COMMERCE
Dirigeant de l'entreprise TRIBUNAL DE COMMERCE situé à VANNES (56000), 19 RUE TRIBUNAUX.
Numéro de téléphone :
: finition du lexique juridique ...
07 mai 2024
ANNEE JUDICIAIRE 2013-2014. CHANGEMENTS OPERES • une audience re fe re pre vue dore navant les lundi a 9 heures • Division la chambre recouvrement ... Le changement l'adresse claree au RCS d'un ou d'un commissaire aux comptes entraine une inscription modificative dans le dossier la societe ... Dans le cadre la cession l'entreprise en liquidation judiciaire, il resulte l'article L. 642-3, alinea 1er du co que les s droit ... Registre du et s societes du Paris. Centre formalites En France, le est fini par l'article L.721-1 du co comme une juridiction premier gre.
À suivre sur http://www.juritravail.com/lexique/Tribcom.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 82 %
Date de dernière mise à jour : 10 février 2024
La suite sur le site :
juritravail.com
Accueil
07 mai 2024
Informations pratiques. 6, rue sire Niel 06009 Nice Tel : 04 93 92 87 87 HORAIRES D'OUVERTURE . 8h a 16h . Reception RCS :
À suivre sur http://www.greffe-tc-nice.fr/fr/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 82 %
Date de dernière mise à jour : 25 août 2023
La suite sur le site :
greffe-tc-nice.fr
Presentation - d'Abidjan
07 mai 2024
d'Abidjan ... 19/12/2014: Visite d'une forte legation Nigerienne venue s'impregner du fonctionnement et s avancees numeriques du ...
À suivre sur http://abidjan.org/resultats.php
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 80 %
Date de dernière mise à jour : 26 novembre 2023
La suite sur le site :
tribunalcommerceabidjan.org
La competence du - DISTRIPEDIE …
07 mai 2024
Bien qu’une juridiction ait ete creee afin resoudre les differends les opposant, nombreux commercants preferent soumettre leurs contentieux a l ...
À suivre sur http://www.distripedie.com/distripedie/spip.php?article1000
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 79 %
Date de dernière mise à jour : 11 décembre 2023
La suite sur le site :
distripedie.com
Les sanctions envisageables contre le apres le ...
07 mai 2024
I- Presentation s sanctions a l’encontre du : articles L 653-1 a L 653-11 du co . A) Une sanction prononcee par le
À suivre sur https://www.legavox.fr/blog/maitre-haddad-sabine/sanctions-envisageables-contre--apres-4781.htm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 79 %
Date de dernière mise à jour : 24 juillet 2023
La suite sur le site :
legavox.fr/blog/maitre-haddad-sabine/sanctions-envisageables-contre-dirigeant-apres-4781.htm
Les consequences la faillite a l'egard du ...
07 mai 2024
I – Dans certaines circonstances, le peut etre sanctionne en raison la faillite l’entreprise. La faillite l’entreprise est en principe sans ...
À suivre sur http://www.village-justice.com/articles/consequences-faillite-egard-,13732.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 73 %
Date de dernière mise à jour : 21 novembre 2023
La suite sur le site :
village-justice.com
fense du caution solidaire d'un emprunt ...
07 mai 2024
Comment les s caution leur societe peuvent-ils se fendre en cas man paiement la part la banque ?
À suivre sur https://www.legavox.fr/blog/maitre-anthony-bem/fense--caution-solidaire-emprunt-17188.htm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 72 %
Date de dernière mise à jour : 25 mars 2024
La suite sur le site :
legavox.fr/blog/maitre-anthony-bem/defense-dirigeant-caution-solidaire-emprunt-17188.htm
Tribunaux : Rappel regles …
07 mai 2024
En application l’article L. 721-3 du Co , « Les tribunaux connaissent : 1° s contestations relatives aux engagements entre ...
À suivre sur http://www.village-justice.com/articles/Tribunaux--Rappel-regles,13790.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 70 %
Date de dernière mise à jour : 05 mars 2024
La suite sur le site :
village-justice.com
Page 1 sur 3 - Justice / Portail
07 mai 2024
FICHE PRATIQUE ABUS BIENS SOCIAUX FICHE PRATIQUE L’ABUS BIENS SOCIAUX Articles L 241-3, 4° (pour les SARL) et L 242-6, 3° (pour les SA) du co .
À suivre sur http://www.justice.gouv.fr/art_pix/scpc2004-9.pdf
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 70 %
Date de dernière mise à jour : 05 avril 2024
La suite sur le site :
justice.gouv.fr
COMPTOIR EXPORT MATIERES PREMIERES - …
07 mai 2024
COMPTOIR EXPORT MATIERES PREMIERES a CLICHY (92110) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, s, cartographie, alertes, annonces …
À suivre sur http://www.societe.com/societe/comptoir-export--matieres-premieres-493878151.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 64 %
Date de dernière mise à jour : 13 mars 2024
La suite sur le site :
societe.com
Societe.com : RCS, siret, siren, bilan, l'information ...
07 mai 2024
SOCIETE.COM, service gratuit d'information sur les entreprises. Consultez les chiffres cles, l'intite, les s toutes les entreprises immatriculees au ...
À suivre sur http://www.societe.com/pages/rnieres-fiches-pratiques.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 63 %
Date de dernière mise à jour : 28 juillet 2023
La suite sur le site :
societe.com