Dirigeant de DOMICILE COLLECTIF PROTEGE

Dirigeant de l'entreprise DOMICILE COLLECTIF PROTEGE situé à BULLY LES MINES (62160), 111 RESIDENCE JOSEPH POREBSKI.

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ATTENTAT KARACHI : Connaitre la verite

19 mai 2025

Concretement, cela signifie qu'un d'entreprise en difficulte autres qu'une societe de personne qui dispose d'une personnalite morale propre (SARL, SAS ... salut ! J’ai travaille dans un lidl du 61.Actuellement je suis en arret pour depression depuis 6 mois. En effet la personne ayant contribue a ma descente aux ... La mise au chomage partiel ne constitue pas une modification du contrat de travail necessitant l’accord du salarie : aucune procedure particuliere envers les ... de soutien aux personnes sans papier sur Rennes - DES PAPIERS POUR TOUS ! Convention collective nationale de la branche de l'aide, de l'accompagnement, des soins et des services a du 21 mai 2010 - Texte de base - Convention ...

À suivre sur http://www.verite-attentat-karachi.org/

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Date de dernière mise à jour : 07 septembre 2024

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Le logement familial s'il est le lieu de vie de ...

19 mai 2025

Le Doyen CARBONNIER, pour evoquer le logement familial, le comparait metaphoriquement a un nid qu’il convenait de r. Ainsi, aux termes de l’article …

À suivre sur http://www.lexcellis-avocats.fr/article-le-logement-familial--s-il-est-le-lieu-de-vie-de-la-famille-53195447.html

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Date de dernière mise à jour : 04 décembre 2024

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Entreprise individuelle ou societe : choisissez la bonne ...

19 mai 2025

ETAPE 2 - ENTREPRISE INDIVIDUELLE OU SOCIETE ? CHOISISSEZ LA BONNE FORMULE. L'activite peut etre exercee sous deux formes juridiques : l'entreprise …

À suivre sur http://www.guidedelacreationdentreprise.com/b-a-ba/etapes/entreprise-individuelle-ou-societe.html

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Date de dernière mise à jour : 06 avril 2025

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La marionnette comme autre Soi | Michel Guillemin ...

19 mai 2025

La marionnette comme autre Soi. Envoye le : 05 octobre 2011 _____ Memoire presente dans le cadre du D. U. Art-therapie. Specialisation : Arts de la scene

À suivre sur http://paris-psychanalyste.fr/?p=3874

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Date de dernière mise à jour : 10 août 2024

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Responsabilite penale en France — Wikipedia

19 mai 2025

Normalement la qualite de la personne n'influe pas sur sa responsabilite penale, sauf dans le cas ou il est mineur. Cette differenciation se base en partie sur ...

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Responsabilit%C3%A9_p%C3%A9nale_en_France

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Date de dernière mise à jour : 08 février 2025

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DROIT COMMERCIAL - Cours universitaires

19 mai 2025

... election du dans le ressort ... ressortissant de l’union europeenne ne pourront devenir associes d’une societe en nom qu’avec une ...

À suivre sur http://www.cours-univ.fr/documents/cours030216.doc

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Date de dernière mise à jour : 24 décembre 2024

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Charte de bonne conduite

19 mai 2025

http://ocredessan.free.fr CHARTE DE BONNE CONDUITE Olympic Club Redessannais OBJECTIFS DE L’ECOLE DE FOOTBALL :-Promouvoir et developper la pratique du …

À suivre sur http://ocredessan.free.fr/Chartes/Charte%20de%20bonne%20conduite.pdf

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Date de dernière mise à jour : 09 octobre 2024

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Hebergement - Entreprises - Audentia - Conseils ...

19 mai 2025

10% de reduction sur vos envois d'emailing --> CLIQUEZ ICI. Retour a l'accueil, cliquez ici . Adresses completes sur CD ROM, telephone, Fax, emails, nom du ...

À suivre sur http://www.audentia-gestion.fr/franceprospectannuaire/hebergementNAF.htm

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Date de dernière mise à jour : 25 janvier 2025

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Actualites Fiscale, Sociale et Juridique | JURIS EDITIONS

19 mai 2025

Toute l'actualite fiscale, sociale et juridique dediees aux associations, fondations, federations et collectivites avec les Editions Juris.

À suivre sur http://www.juriseditions.fr/juris-actualites.htm?periode=tout&theme=

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Date de dernière mise à jour : 02 février 2025

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GISTI - Liberte de circulation : un droit, quelles ...

19 mai 2025

Introduction I. Le bilan funeste de la fermeture des frontieres Des droits fondamentaux sacrifies, Daniele Lochak Le cout des frontieres, Emmanuel Blanchard II.

À suivre sur http://www.gisti.org/publication_som.php?id_article=2126

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Date de dernière mise à jour : 22 février 2025

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gisti.org

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en Ile-de-France l'Ordre des architectes - "A savoir ...

19 mai 2025

En Ile-de-France, l’Ordre des architectes vous informe en repond aux demandes des architectes et des particuliers. Maison de l’architecture, 148 rue du Faubourg ...

À suivre sur http://www.architectes-idf.org/a-votre-service/architectes/30-a-savoir

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Date de dernière mise à jour : 19 février 2025

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Emploi : conseils pratiques et modeles de lettres. Avec L ...

19 mai 2025

L’allocation equivalent retraite (AER) L’allocation d’insertion ASS : l’allocation de solidarite specifique L'Allocation d'aide au retour a l'emploi (ARE)

À suivre sur http://www.journaldunet.com/management/pratique/emploi/

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Date de dernière mise à jour : 18 janvier 2025

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journaldunet.com

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Le Comite d'Entreprise - elements juridiques

19 mai 2025

Le Comite d'entreprise . Index. Les textes Les attributions Les differents pouvoirs du comite, leurs limites Le role general du C.E.

À suivre sur http://www.su-unsa.net/ce/ce_juridik.htm

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Date de dernière mise à jour : 11 novembre 2024

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su-unsa.net

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Cours droit des affaires - Droit des affaires

19 mai 2025

google_ad_client = ... DROIT DES AFFAIRES. Definition : le droit des affaires s’occupe : - des relations entre commercants, entre les professionnels

À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/droit-des-affaires/cours-droit-des-affaires,a3428809.html

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Date de dernière mise à jour : 06 avril 2025

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Cours de droit des personnes, la famille, volume III-2 ...

19 mai 2025

Cours de droit des personnes, la famille, volume III-2 Universite de Montpellier I Faculte de droit Droit Civil, 1ere annee de droit (L1) 2009–2010 Les ...

À suivre sur http://www.lexcellis-avocats.fr/pages/Cours_de_droit_des_personnes_la_famille_volume_III2-2649222.html

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Date de dernière mise à jour : 13 mars 2025

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