Dirigeant de CGI

Dirigeant de l'entreprise CGI situé à BRON (69500), 191 C AVENUE SAINT EXUPERY.

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Code general des impots : telecharger le PDF 2016

22 mai 2025

Info-entreprises LR, les bonnes infos et les bons contacts pour reussir son entreprise en Languedoc-Roussillon La situation examinee ici est la suivante : vous etes le d'une societe dont le siege social est situe a votre domicile [1]. Votre expert-comptable ... Voici la liste de liens se referant a cette note : L’exoneration de la plus-value de cession du partant a la retraite. URL de trackback de cette note S’adressant aux TPE-PME, Collectivites, Groupes industriels et immobiliers, Investisseurs et particuliers, REAL ESTATE est un groupe de plusieurs agences ... RF Conseil : toute l'actualite et l'information pratique a destination du d'une TPE / PME et des professions liberales...

À suivre sur http://www.juritravail.com/code-general-impots-.html

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Date de dernière mise à jour : 30 novembre 2024

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juritravail.com

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Thierry Breton — Wikipedia

22 mai 2025

Thierry Breton, ne le 15 janvier 1955 (61 ans) [1] a Paris (14 e arrondissement), est un d'entreprise, administrateur de societes et homme politique ...

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Thierry_Breton

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Date de dernière mise à jour : 17 janvier 2025

La suite sur le site :

wikipedia.org/wiki/Thierry_Breton

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Cabinet d'Avocat Fiscaliste a Marseille - Conseil en ...

22 mai 2025

Cabinet d’Avocat Fiscaliste a Marseille : Assistance a controle fiscal / verification de comptabilite / ESFP - conseil en droit fiscal et droit des societes ...

À suivre sur http://www.cabinet-banchetri.com/

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Date de dernière mise à jour : 18 octobre 2024

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cabinet-banchetri.com

4

RPPM – Revenus de capitaux mobiliers, gains et profits ...

22 mai 2025

RPPM – Revenus de capitaux mobiliers, gains et profits assimiles – Champ d'application – Revenus distribues et assimiles de source francaise ...

À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/2840-PGP

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Date de dernière mise à jour : 29 septembre 2024

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impots.gouv.fr

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Code general des impots, annexe 2 - Article 371 E ...

22 mai 2025

Les statuts du centre precisent les conditions de participation a la gestion du centre des personnes ou organismes qui ont pris l'initiative de sa creation.

À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000028212926&cidTexte=LEGITEXT000006069569&dateTexte=20140101&oldAction=rechCodeArticle

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Date de dernière mise à jour : 03 septembre 2024

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legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000028212926&cidTexte=LEGITEXT000006069569&dateTexte=20140101&oldAction=rechCodeArticle

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Mali - UNHCR - L'Agence des Nations Unies pour les …

22 mai 2025

2015 Partenaires du HCR - Mali; Partenaires d'execution: Organismes gouvernementaux : Commission nationale chargee des refugies: ONG : Agence d'aide a la ...

À suivre sur http://www.unhcr.fr/-bin/texis/vtx/page?page=4aae621d47b&submit=GO

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Date de dernière mise à jour : 07 août 2024

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unhcr.fr

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Livre des procedures fiscales - Article L267 | Legifrance

22 mai 2025

Lorsqu'un d'une societe, d'une personne morale ou de tout autre groupement, est responsable des manoeuvres frauduleuses ou de l'inobservation grave et ...

À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000022175305&cidTexte=LEGITEXT000006069583&dateTexte=20100501&oldAction=rechCodeArticle

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Date de dernière mise à jour : 01 août 2024

La suite sur le site :

legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000022175305&cidTexte=LEGITEXT000006069583&dateTexte=20100501&oldAction=rechCodeArticle

8

Chine. Liberez les militants syndicaux, cessez la ...

22 mai 2025

Depuis le 3 decembre, les autorites de la province chinoise meridionale du Guangdong ont mene une repression coordonnee, de grande envergure sur les des ...

À suivre sur http://www.labourstartcampaigns.net/show_campaign.?c=2928

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Date de dernière mise à jour : 26 septembre 2024

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labourstartcampaigns.net

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Art - LOI - WET

22 mai 2025

Texte Table des matieres Debut; CHAPITRE I. - Clauses communes. Section 1. - Direction et controle de l'execution. Sous-section 1. - Fonctionnaire .

À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/_loi/loi_a1.pl?language=fr&la=F&table_name=loi&cn=1996092646&&caller=list&fromtab=loi&tri=dd+AS+RANK

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Date de dernière mise à jour : 26 avril 2025

La suite sur le site :

ejustice.just.fgov.be

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BIC - Champ d'application - Exonerations - Abattement …

22 mai 2025

BIC - Champ d'application - Exonerations - Abattement sur les benefices de certaines entreprises provenant d'exploitations situees dans les zones franches d ...

À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/6386-PGP.html

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Date de dernière mise à jour : 04 mars 2025

La suite sur le site :

impots.gouv.fr

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Art - LOI - WET

22 mai 2025

Table des matieres Texte Debut; TITRE Ier. Dispositions generales. CHAPITRE Ier. Dispositions preliminaires. Art. 1-2 CHAPITRE II. - Champ d'application du ...

À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/_loi/loi_a1.pl?language=fr&la=F&cn=1984092830&table_name=loi&&caller=list&fromtab=loi&tri=dd+AS+RANK

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Date de dernière mise à jour : 08 août 2024

La suite sur le site :

ejustice.just.fgov.be

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articles

22 mai 2025

Source : Francine O’Connor, pht, MCPPQ. Chronique du groupe d’interet en physiotherapie sportive. Pages 1 a 5 LE SYNDROME FEMORO-ROTULIEN – I

À suivre sur http://www.physiotech.ca/-bin/affpage.pl?page=art&artcomm=48&type=art&mynbac=0

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Date de dernière mise à jour : 12 février 2025

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physiotech.ca

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Droit des societes - Cours de droit - fiches pratiques ...

22 mai 2025

Le site propose des cours de droit fiscal, droit civil, droit des affaires… tout le programme des etudes de droit de la licence au Master.

À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/droit-des-societes-c27647198

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Date de dernière mise à jour : 04 avril 2025

La suite sur le site :

cours-de-droit.net

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