Nombre de salarié de CGI
Nombre de salarié dans l'entreprise CGI situé à BRON (69500), 191 C AVENUE SAINT EXUPERY.
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Contrat collectif d'assurance a cotisations definies a ...
05 mai 2024
Contrat collectif d'assurance a cotisations definies a adhesion obligatoire (article 83). Un contrat de retraite par capitalisation a adhesion obligatoire
À suivre sur http://www.assurance-entreprise.com/info_fiscale/article83.php
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Date de dernière mise à jour : 13 mars 2024
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assurance-entreprise.com
DOCUMENT POUR REMPLIR LA DECLARATION DES …
05 mai 2024
N° 2041 GB N°50143#17 DOCUMENT POUR REMPLIR LA DECLARATION DES REVENUS DE 2012 Ce document n’a qu’une valeur indicative. Il ne se substitue pas a …
À suivre sur http://www.impots.gouv.fr/portal/deploiement/p1/fichedescriptiveformulaire_8317/fichedescriptiveformulaire_8317.pdf
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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2024
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impots.gouv.fr
COGILOG - Logiciels de gestion pour Mac : Comptabilite ...
05 mai 2024
COGILOG Paye. Ce document est important. Prenez le temps d'en prendre connaissance ou imprimez ses premieres pages: en effet ce document indique les principales ...
À suivre sur http://www.cogilog.com/Quoideneuf/Paye.html
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Date de dernière mise à jour : 25 août 2023
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cogilog.com
Questions/Reponses - Portail Officiel des Auto …
05 mai 2024
Trouvez toutes les reponses a vos questions sur l'auto-entrepreneur, inscrivez-vous en ligne et teledeclarez vos cotisations sociales et fiscales
À suivre sur http://www.lautoentrepreneur.fr/questions_reponses.htm
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Date de dernière mise à jour : 21 septembre 2023
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lautoentrepreneur.fr
Article L1237-11 du Code du travail : consulter ...
05 mai 2024
Article L1237-11 du Code du travailfrancais: L'employeur et le peuvent convenir en commun des conditions de la rupture du contrat de travail qui les lie.
À suivre sur http://www.juritravail.com/codes/code-travail/article/L1237-11.html
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Date de dernière mise à jour : 19 juillet 2023
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juritravail.com
Salaire & Remuneration 2015 - Juritravail : droit du ...
05 mai 2024
Telechargez les modeles de contrats de travail, prets a l'emploi, rediges et mis a jour par des juristes et des avocats experts en droit du travail
À suivre sur http://www.juritravail.com/salaire
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Date de dernière mise à jour : 10 décembre 2023
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juritravail.com
Section CFDT France - Expression syndicale de la ...
05 mai 2024
France a enregistre de bons resultats sur l'annee 2015. Les perspectives sont favorables pour 2016. Notre implication est reconnue par nos clients qui se sont ...
À suivre sur http://www.cfdt-.fr/
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Date de dernière mise à jour : 07 février 2024
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cfdt-cgi.fr
Emettre une facture avec l'article 293 B du : Le cafe ...
05 mai 2024
Bonjour a toi, Si tu es particulier : Tu edites une facture normale sans TVA. Ensuite en bas, tu marques : "TVA non applicable - Article 293 B du "
À suivre sur http://forum.webrankinfo.com/emettre-une-facture-avec-article-293--t74524.html
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Date de dernière mise à jour : 28 novembre 2023
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webrankinfo.com
Info retraite le site de reference de vos regimes de ...
05 mai 2024
A l’issue de plusieurs mois de negociations visant a assurer l’avenir des regimes de retraite complementaire des s du secteur...
À suivre sur http://info-retraite.fr/
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Date de dernière mise à jour : 20 octobre 2023
La suite sur le site :
info-retraite.fr
CQP des commerces de gros - Confederation Francaise du …
05 mai 2024
: Organisation professionnelle representative de l'ensemble du negoce / commerce de gros et commerce international
À suivre sur http://www.-cf.com/formation-emploi/les-actions-pour-la-formation-continue/cqp.html
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Date de dernière mise à jour : 31 octobre 2023
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cgi-cf.com
Saisir Prud’Hommes : Demarches Simplifiees pour saisir ...
05 mai 2024
Saisir Prud’Hommes est un site vous permettant de simplifier vos demarches pour saisir le tribunal des prud’hommes et faire valoir vos droits. Cela n’a jamais ...
À suivre sur https://www.saisirprudhommes.com/
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Date de dernière mise à jour : 02 janvier 2024
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saisirprudhommes.com/
Code general des impots - Article 4 B | Legifrance
05 mai 2024
1. Sont considerees comme ayant leur domicile fiscal en France au sens de l'article 4 A: a. Les personnes qui ont en France leur foyer ou le lieu de leur sejour ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006069577&idArticle=LEGIARTI000006302201&dateTexte=&categorieLien=cid
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Date de dernière mise à jour : 12 février 2024
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legifrance.gouv.fr
Art - LOI - WET
05 mai 2024
Table des matiAšres Texte Debut; CHAPITRE Ier.Du champ d'application et notions fondamentales. Art. 1-3, 3bis, 3ter, 4-8 CHAPITRE II.- En vigueur : 19-11-1997> Des ...
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/_loi/change_lg.pl?language=fr&la=F&cn=1967122101&table_name=loi
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Date de dernière mise à jour : 22 mars 2024
La suite sur le site :
ejustice.just.fgov.be